Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db84
31 mars 2011
31 mars 2011
représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Blandine LINQUERCQ-PREVOST, avocat au barreau D'ARRAS DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 28 Février 2011, tenue par Jean-Marc PARICHET
Source officielle1re Chambre A
6163820b96ce96677bf0fdd9
15 mars 2011
15 mars 2011
N° 2011/ Rôle N° 10/04722 [S] [G] C/ SARL KENNEDY Grosse délivrée le : à :la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP COHEN-GUEDJ réf
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b36
14 octobre 2014
14 octobre 2014
Patrick X...a saisi le conseil de prud'hommes pour contester cette mesure.
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aed8
2 mai 2008
2 mai 2008
Jean Claude D... ... 97410 ST PIERRE représenté par Madame le Bâtonnier Isabelle AA..., avocat au barreau de Saint- Pierre, Maître Caroline E... ... 97410 ST PIERRE Représentée par
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89edf
8 novembre 2007
8 novembre 2007
GIMONET, Conseiller, GREFFIER : Patricia IBARA, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 18 Septembre 2007, Mme Rosine NIVELLE, Conseiller, entendue en son rapport
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7ea
22 février 2011
22 février 2011
Signé par Jean-Paul MATHIEU, président et par Patricia LE FLOCH, adjoint administratif faisant fonction de greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5ca
1 septembre 2011
1 septembre 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Jean-Marc PARICHET, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a815
27 septembre 2007
27 septembre 2007
I., domiciliée en cette qualité 5, bis rue des Chardonnerets-86280 SAINT-BENOIT-ERMITAGE, 2o) Le C. G. E. A.
Source officielleCour d'Appel
Société AGRI-SOL OCCAS SIGLE ASOc/Madame Ginette X
6253ca40bd3db21cbdd8a74f
17 mars 2008
17 mars 2008
SAINT ASTIER (24110), de nationalité Française, demeurant ...
Source officielleChambre civile TGI
64ae4e5fdc6b4e05dbb0b951
7 juillet 2023
7 juillet 2023
ARRÊT N°23/299 PF N° RG 21/01710 - N° Portalis DBWB-V-B7F-FTZO Société SCI 3A C/ [P] COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 07 JUILLET 2023
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892fc
4 octobre 2007
4 octobre 2007
Patrick Y...
Source officielle1re Chambre A
6162c1cd34defd4c4b3b462f
25 septembre 2012
25 septembre 2012
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur [D] VEYRE, Conseiller Madame Anne VIDAL, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9363e
28 octobre 2016
28 octobre 2016
Nous, Katell COUHE, présidente de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assistée, lors des débats et du prononcé, de Patricia RIVIERE, greffier, avons
Source officielleCour d'Appel
Madame X... Yc/Monsieur Philippe Z
6253c8a1bd3db21cbdd85d0c
29 janvier 2002
29 janvier 2002
demeurant 151 rue du Tondu 33000 BORDEAUX représenté par Me Patrick LE BARAZER, avoué à la Cour assisté de Me DO AMARAL, loco Me PIEDBOIS, avocats au barreau de PAU, C.P.A.M DE LA GIRONDE A...,
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae37
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Jean-Pierre X... C/ S.A.
Source officielleChambre civile TGI
62833c555a52a8057d99195b
13 mai 2022
13 mai 2022
BRED BANQUE POPULAIRE COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU 13 MAI 2022 Chambre civile TGI Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT DENIS en date
Source officielleChambre commerciale
64af9904049d5c05db17320d
12 juillet 2023
12 juillet 2023
SELARL ELISE DE LAISSARDIERE COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU 12 JUILLET 2023 Chambre commerciale Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61629878201c88caf8c4e230
28 mai 2013
28 mai 2013
VALAY-BRIERE, Conseiller Philippe BRUNEL, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 28 Mai 2013 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Patrick
Source officielle15e chambre
5fca8dd19a4106806355a807
9 septembre 2020
9 septembre 2020
Arrêt n° 355 rendu le 07 Août 2019 par le Cour d'Appel de Versailles Chambre : 15ème N° RG : 16/01046 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Philippe DUCOURET - Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a309
13 novembre 2007
13 novembre 2007
D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 2 ARRÊT DU 13 / 11 / 2007 * * * No de MINUTE : / 07 No RG : 07 / 04514 Jugement (No 07 / 485) rendu le 05 Juillet 2007 par le Tribunal de Commerce de SAINT
Source officiellePage 39 sur 113
SAINT SIXTE MULTISERVICES, BEGUE, Jean Patrick
05/06/2024
Voir →
CORDONNERIE SAINT JEAN, REQUENA, Christian Jean-Patrick
17/04/2024
Voir →
RIVES DE SAINTONGE / ZEN SENSATIONS, MILER, Jean-Patrick
29/03/2023
Voir →
SAINT MAC., KOHR, Aurélien, Jean, Patrick
25/08/2022
Voir →
OPTIQUE SAINT JACQUES BOËREAU, POITRINEAU, Patrick Jean
Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 30/06/2022 enregistré au spfe de clermont ferrand le 01/07/2022 sous le numéro DOSSIER 2022 00081433 Référence 6304P01 2022 A 03173 Adresse de l'ancien propriétaire: 39 Rue du Général Cremere 92700 Colombes
12/07/2022
Voir →