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1 526 résultats pour « Lenard-Léandri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème Chambre

DCA_21PA00419_20221214

Admin. Appel

14 décembre 2022

14 décembre 2022

la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 25 janvier 2021, le 29 avril 2021, le 18 juin 2021, le 28 juillet 2021 et le 10 août 2021, la société Marketingevents, représentée par Me Léonard

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA05034_20230118

Admin. Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

De surcroît, en produisant par ailleurs un certificat de scolarité, pour l'année 2021-2022, au lycée Léonard de Vinci pour une formation dans le cadre de la mission de lutte contre le décrochage scolaire

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b62d810b444605db3f5d1e

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[E] [M] a été embauché à compter du 1er septembre 2001, en qualité de boucher découpeur, par la SAS [E] Leonard dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée. Le contrat de travail de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64d1db40ca68d4d9695ac801

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[G] [Z] a été embauché à compter du 1er septembre 2001, en qualité de boucher découpeur, par la SAS [G] Leonard dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée. Le contrat de travail de M.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6973695dcdc6046d476a0c7f

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[R] Copie exécutoire délivrée le à Me Martinasso Me Menard-Chaze Selarl leonard vezian COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A

Source officielle
CA

2ème chambre section A

686767017c03803a32c2721f

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

FREYSSINET FRANCE Société MAIF Copie exécutoire délivrée le à : Selarl Favre de Thierrens Selarl Leonard Vezian COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02183_20250704

Admin. Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

postérieurement à 2017, notamment à la suite de l'extension de la zone Nature 2000 et dans le cadre de la révision du document d'objectif, de multiples chiroptères et d'autres espèces protégées, tels le lézard

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

69f436f3cdc6046d472d07ab

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

MAHIU de la SELARL DE BÉZENAC ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN Entreprise LA BANQUE POSTALE ASSURANCES IARD [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Xavier VIARD de la SELARL VIARD LELANDAIS

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6440d855e704a005d1ed71fc

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

rendue par le juge des contentieux de la protection de Rouen en date du 25 novembre 2022 DEMANDEUR : Monsieur [G] [F] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Jean-Baptiste LELANDAIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6162c830b820aa60963d8448

Appel

18 septembre 2012

18 septembre 2012

barreau de PARIS, toque : C1616 INTIMEES SELARL EMJ prise en la personne de Me [D] [M] - Mandataire liquidateur de la SARL LBDJ SAT IF ACTION [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Eric LENARD

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6319869a51eeae4f1309d07f

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

fissuration de la bâtisse, incluant les frais de maîtrise d''uvre - 5390 euros au titre du drain de canalisation de la source d'eau, - 8300 euros au titre de la réparation (rebouchage) des fissures et lézardes

Source officielle
CA

1ère Chambre

69622ba2cdc6046d47d4c780

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[T] [G] a remis plusieurs sommes d'argent comprises entre 3 013 et 50'000 euros à Mme [P] [Y], Mme [J] [Y], la société Léonard Charpente et la société École Jeannine Emmanuel.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64a50c7ab8594705dbfcca19

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES venant aux droits de COVEA RISK [Adresse 2] [Localité 10] prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Noël LEJARD, avocat au barreau

Source officielle
CA

19e chambre

603271004358d2a55ea8a06d

Appel

31 janvier 2018

31 janvier 2018

cour : Jugement rendu le 14 Janvier 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PONTOISE Section : Encadrement N° RG : 15/00065 Copies exécutoires délivrées à : Me Philippe LEJARD

Source officielle
CAA

9ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03333_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

D'autre part, le rapport de présentation conclut que l'incidence résiduelle du plan local d'urbanisme (après mesures de réduction), sera forte en ce qui concerne le lézard ocellé, espèce protégée en vertu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0c1

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

* * * DECISION : La SARL CADDY CLEAN, filiale française de la société suédoise CADDY CLEAN SYSTEM AB, a été créée en février 2003, son gérant étant Lennart Z....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac9a

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

PERICCHI, avoués à la Cour assistée de Me Patrick LEONARD, avocat au barreau de NÎMES Monsieur Jean- Paul X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd7a

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

Jugement rendu (e) le 14 Avril 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG : 08/ 00361 Copies exécutoires délivrées à : Me Philippe LEJARD

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01902_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

E, représenté par Me Léonard, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 9 juin 2022 ; 2°) d'annuler cet arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 28 décembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc34bd3db21cbdd8f75f

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

né le 27 Juin 1954 à OLLIOULES (83190) ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Dominique REMITI-LEANDRI, avocat au barreau d'AJACCIO, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE

Source officielle

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