CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_21PA00419_20221214
14 décembre 2022
la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 25 janvier 2021, le 29 avril 2021, le 18 juin 2021, le 28 juillet 2021 et le 10 août 2021, la société Marketingevents, représentée par Me Léonard
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA05034_20230118
18 janvier 2023
De surcroît, en produisant par ailleurs un certificat de scolarité, pour l'année 2021-2022, au lycée Léonard de Vinci pour une formation dans le cadre de la mission de lutte contre le décrochage scolaire
Chambre Sociale
64b62d810b444605db3f5d1e
4 juillet 2023
[E] [M] a été embauché à compter du 1er septembre 2001, en qualité de boucher découpeur, par la SAS [E] Leonard dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée. Le contrat de travail de M.
64d1db40ca68d4d9695ac801
[G] [Z] a été embauché à compter du 1er septembre 2001, en qualité de boucher découpeur, par la SAS [G] Leonard dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée. Le contrat de travail de M.
2ème chambre section A
6973695dcdc6046d476a0c7f
8 janvier 2026
[R] Copie exécutoire délivrée le à Me Martinasso Me Menard-Chaze Selarl leonard vezian COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A
686767017c03803a32c2721f
3 juillet 2025
FREYSSINET FRANCE Société MAIF Copie exécutoire délivrée le à : Selarl Favre de Thierrens Selarl Leonard Vezian COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02183_20250704
4 juillet 2025
postérieurement à 2017, notamment à la suite de l'extension de la zone Nature 2000 et dans le cadre de la révision du document d'objectif, de multiples chiroptères et d'autres espèces protégées, tels le lézard
Ch. civile et commerciale
69f436f3cdc6046d472d07ab
30 avril 2026
MAHIU de la SELARL DE BÉZENAC ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN Entreprise LA BANQUE POSTALE ASSURANCES IARD [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Xavier VIARD de la SELARL VIARD LELANDAIS
Chambre Premier Président
6440d855e704a005d1ed71fc
19 avril 2023
rendue par le juge des contentieux de la protection de Rouen en date du 25 novembre 2022 DEMANDEUR : Monsieur [G] [F] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Jean-Baptiste LELANDAIS
Pôle 6 - Chambre 3
6162c830b820aa60963d8448
18 septembre 2012
barreau de PARIS, toque : C1616 INTIMEES SELARL EMJ prise en la personne de Me [D] [M] - Mandataire liquidateur de la SARL LBDJ SAT IF ACTION [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Eric LENARD
Chambre civile Section 2
6319869a51eeae4f1309d07f
7 septembre 2022
fissuration de la bâtisse, incluant les frais de maîtrise d''uvre - 5390 euros au titre du drain de canalisation de la source d'eau, - 8300 euros au titre de la réparation (rebouchage) des fissures et lézardes
1ère Chambre
69622ba2cdc6046d47d4c780
9 janvier 2026
[T] [G] a remis plusieurs sommes d'argent comprises entre 3 013 et 50'000 euros à Mme [P] [Y], Mme [J] [Y], la société Léonard Charpente et la société École Jeannine Emmanuel.
1ère Chambre civile
64a50c7ab8594705dbfcca19
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES venant aux droits de COVEA RISK [Adresse 2] [Localité 10] prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Noël LEJARD, avocat au barreau
19e chambre
603271004358d2a55ea8a06d
31 janvier 2018
cour : Jugement rendu le 14 Janvier 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PONTOISE Section : Encadrement N° RG : 15/00065 Copies exécutoires délivrées à : Me Philippe LEJARD
9ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03333_20220419
19 avril 2022
D'autre part, le rapport de présentation conclut que l'incidence résiduelle du plan local d'urbanisme (après mesures de réduction), sera forte en ce qui concerne le lézard ocellé, espèce protégée en vertu
Cour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0c1
2 juillet 2008
* * * DECISION : La SARL CADDY CLEAN, filiale française de la société suédoise CADDY CLEAN SYSTEM AB, a été créée en février 2003, son gérant étant Lennart Z....
6253ca59bd3db21cbdd8ac9a
29 janvier 2008
PERICCHI, avoués à la Cour assistée de Me Patrick LEONARD, avocat au barreau de NÎMES Monsieur Jean- Paul X...
6253cb95bd3db21cbdd8dd7a
4 mai 2011
Jugement rendu (e) le 14 Avril 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG : 08/ 00361 Copies exécutoires délivrées à : Me Philippe LEJARD
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01902_20230627
27 juin 2023
E, représenté par Me Léonard, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 9 juin 2022 ; 2°) d'annuler cet arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 28 décembre
6253cc34bd3db21cbdd8f75f
23 mai 2012
né le 27 Juin 1954 à OLLIOULES (83190) ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Dominique REMITI-LEANDRI, avocat au barreau d'AJACCIO, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE
Page 39 sur 77
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.