dans le but de mettre à la disposition des notaires adhérents les services juridiques nécessaires à leur activité (recherche, documentation et publication juridiques - consultations juridiques par téléphone

, ' [U][H]999  , notamment : les noms et prénom ou raison sociale ; la date de naissance ; l'adresse postale associée ; les adresses de courrier électroniques associées ; les numéros de téléphone

incluant des 'offres de services et de produits' en téléphonie mobile.

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l'immeuble à un couple présent nuit et jour et non à une femme seule, Plus précisément, Madame [F] fait valoir que le syndic n'opérait pas de remboursement régulier des factures relatives à son téléphone

l'assiette des coûts réglementaires du tarif de référence d'interconnexion (TRI), aurait méconnu le principe de l'exercice d'une concurrence effective et loyale entre les opérateurs de service de téléphonie

reconnaît figurer sur la liste des clients de la HSBC et précise qu'elle a dû s'exiler en Suisse, le répertoire téléphonique de la contribuable saisi, qui mentionne la société Parita avec les numéros

L'huissier a également à ces dates essayé sans succès de passer commande en appelant un numéro de téléphone figurant sur un site internet correspondant au commerce dont s'agit.

d'eau et d'électricité (19,20 euros et 9,80 euros par mois x 12 mois) soit 348,00 euros ; Qu'elle ne l'est au contraire pas à solliciter paiement de factures Internet et de téléphone (85 euros HT par

Il s'est également abonné à la page de l'association " BarakaCity ", structure associative proche de la mouvance islamiste radicale, ainsi qu'à une page dénommée " Règlements et Codes de notre armée ",

-V... interprète en arabe tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance INTIMÉ : LE préfet des Hauts-de-Seine représenté par Me Abou Djae de la selarl

d'inactivité et en tenant compte de la majoration liée à son ancienneté réelle Elle rappelle enfin que les agents embauchés en contrat de travail à durée indéterminée ont droit à des prestations téléphoniques

Il rappelle enfin que les agents embauchés en contrat de travail à durée indéterminée ont droit à des prestations téléphoniques gratuites, une dotation annuelle d'habillement, la gratuité de la carte bleue

X... pour des entretiens téléphoniques prévus les 5 et 13 janvier 2015, puis le 4 février 2015, -l'impossibilité de suivre l'activité de M.

La rubrique " FRAIS " prévoyait : les frais d'ouverture de dossier (frais de secrétariat, photocopies, téléphone, fax, timbres, courriers recommandés) sont fixés à la somme forfaitaire de 100 ¿ hors taxes

Onyx qui a pour activité principale la distribution de produits pétroliers, a conclu, le 28 novembre 2006, avec la société Easydentic, aux droits de laquelle vient la société Safetic, un contrat d'abonnement

et de services de télécommunications électroniques, en vue de la souscription, selon un bon de commande daté du 28 avril 2017 établi au siège de son établissement à [Localité 5] et non signé, d'un abonnement

euros au titre de plusieurs loyers impayés (juillet, août et septembre 2022) afférents à un contrat de location de longue durée portant sur du matériel professionnel, en l'occurrence un système de téléphonie

Soc., 13 mai 2015, n°13-28.828), 'Les engagements de la société L&V à l'égard de SFR ne portaient que sur 80% des abonnements et des offres prépayées de téléphonie mobile et ADSL et qu'aucun document

Elles considèrent qu'il n'existe aucun détournement de ligne téléphonique puisque celle-ci appartient à la société [I] [N].