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1 713 résultats pour « animateurs de stage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928a8

Appel

19 octobre 2015

19 octobre 2015

Maître Marie-Agnès Z..., ès qualité de mandataire liquidateur de l'Association ASEGE CARAIBES ... ... 97190 GOSIER Non Comparante, ni représentée AGS CGEA FORT DE FRANCE Lotissement Dillon Stade

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928aa

Appel

19 octobre 2015

19 octobre 2015

Maître Marie-Agnès Z..., ès qualité de mandataire liquidateur de l'Association ASEGE CARAIBES ... ... 97190 GOSIER Non Comparante, ni représentée AGS CGEA FORT DE FRANCE Lotissement Dillon Stade

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928ab

Appel

19 octobre 2015

19 octobre 2015

Maître Marie-Agnès Y..., ès qualité de mandataire liquidateur de l'Association ASEGE CARAIBES ... ... 97190 GOSIER Non Comparante, ni représentée AGS CGEA FORT DE FRANCE Lotissement Dillon Stade

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02476_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

C à la date des faits qui lui sont reprochés ; la DIECCTE n'a émis aucune critique sur ce point au stade du recours gracieux formé par la société Jym Training Sport à l'encontre de la décision de refus

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

633e6ffdf8faf13e2e973d26

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

La demande est limitée à ce stade, à la compensation des jours de congés supplémentaires non accordés par l'employeur. A l'appui des dommages et intérêts, M.

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

65dd8b91af7bf00008e55642

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

décrédibilisée auprès de ses collègues, et ne lui a pas donné, sciemment, les moyens de remplir correctement ses missions (rétention d'informations, exigence qu'elle continue de travailler comme animatrice

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

631834ac0876004f131a5f73

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2022 APPELANTE : [W] [N] épouse [S] née le 19 Novembre 1967 à [Localité 4] (42) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Annie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd861ba

Appel

23 mai 2002

23 mai 2002

Deux expertises distinctes ,telles qu'exigées par la loi, ont été confiées aux Docteurs Pierre-Marie A... et Annie B....

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616282357a007b88ee1566ed

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

* Monsieur [B], DRH de BECTON DICKINSON, a adressé à Mme [H] un mail du 25 octobre 2007 intitulé '[U] à l'affiche' ainsi libellé 'vous êtes une star (je vous ferai passer l'article original)', avec

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_18NC03207_20221229

Admin. Appel

29 décembre 2022

29 décembre 2022

A K avait été adressé en raison d'une asthénie persistante, a diagnostiqué, le 10 juin 2010, la présence chez le patient d'un myélome multiple de stade I et, compte tenu du caractère asymptomatique de

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

5fd977b408556065849e5a68

Appel

27 janvier 2020

27 janvier 2020

procédure de redressement judiciaire en liquidation judiciaire Monsieur [V] [S], né le [Date naissance 3] 1977 à [Localité 16], de nationalité Française, domicilié [Adresse 11] représentés par Maître Annie

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

680b1a582364a383b77474e2

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS [Localité 1] [I] [Z] / SAS Cogiba [Adresse 15] FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS La SARL Stake est une société holding animatrice ayant pour activité de gérer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f27

Appel

26 janvier 2015

26 janvier 2015

9o, 10o et 11o de l'article L. 323-3 du code du travail peuvent être recrutées en qualité d'agent contractuel dans les emplois de catégories A, B et C pendant une période correspondant à la durée de stage

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

627df7b30d41e0057d43e2f6

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

La jurisprudence a retenu que le principe prévu à l'article 16 de la convention collective prévoyant un stage d'une durée de douze mois avant titularisation était une période d'essai pendant laquelle les

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

67f8af53b5ff6e72c96124fa

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

sécurité), informer, déployer et communiquer à son équipe (réunir, diffuser et suivre des notes/directives, commenter et assurer l'accompagnement sur le terrain des techniciens), mettre en 'uvre et animer

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6545ee2a4ac6088318da1189

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

A la suite de deux stages réalisés du 24 mars 2014 au 25 avril 2014, puis du 23 juin 2014 au 15 juillet 2014, Mme [T] a été embauchée par la société ONJ le 22 juillet 2014, dans le cadre d'un contrat de

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

5fdd7e67afd58a29cb8322ad

Appel

7 septembre 2018

7 septembre 2018

Il assure une présence permanente (à savoir un temps plein), pilote et encadre des projets, anime et coordonne des actions, représente la MGEN, communique et défend les positions de la Mutuelle, participe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6035fa556c45435fb55f0f76

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

- signé par Madame Marie-Antoinette COLAS, présidente de chambre et par Madame Marjolaine MAUBERT, greffier en stage de pré-affectation auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01990_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

Les missions qui relèvent du niveau V impliquent " la réalisation directe de tâches techniquement complexes et/ou spécialisées, ou la coordination d'opérations nécessitant l'animation ou l'encadrement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a927

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

TOUJAS & COLL Route du Stade 65400 ARGELES GAZOST venant aux droits de la S.A.R.L.

Source officielle

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