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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
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9 décembre 2020
[R] a été blessé.
CHAMBRE SOCIALE C
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27 janvier 2012
sans justificatif, mais surtout, un résident s'est plaint que vous le malmeniez régulièrement, que vous refusiez de l'emmener aux toilettes au prétexte qu'il portait des protections et qu'il a été blessé
Cour d'Appel
VERSAILLES statuant sur les poursuites exercéesc/G X
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26 février 1998
S'étant transportés sur place, ils découvraient un homme blessé, FG, aux côtés duquel se trouvaient deux autres individus, l'un essayant de calmer l'autre.
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20 novembre 2003
FOURCADE - LAPIQUE, avocats au barreau de TARBES sur appel de la décision en date du 26 AVRIL 2002 rendue par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE TARBES FAITS ET PROCÉDURE Le 16 octobre 1997, Rahma X... s'est blessée
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10 mars 2004
Alors qu'il était chargé de tirer les artifices à allumage manuel dans la nuit du 13 au 14 juillet 2000, il a été très gravement blessé par l'explosion d'une bombe de type mortier qui avait été fabriquée
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15 septembre 2006
1999, ce véhicule a été impliqué dans un accident mortel de la circulation à Bougival (78), dans lequel deux passagers transportés ont été tués, deux autres passagers transportés ont été gravement blessés
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16 décembre 2008
Jacques X..., né le 4 février 1945 et exerçant la profession de promoteur immobilier, a été blessé le 27 juillet 1990 par un coup de feu au niveau de ses organes génitaux et de la cuisse droite.
6ème chambre
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16 décembre 2025
Toutefois, d’une part, si elle déplore que, blessée au genou, elle a dû attendre plusieurs mois avant de se faire opérer et qu’elle aurait fait également l’objet de la part de « nombreux collègues des
Chambre 1-6
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6 juillet 2023
[K] [L] a été retrouvé blessé et alcoolisé dans un fossé, à côté de la portière passager avant ouverte d'un véhicule Dacia Sandero accidenté, appartenant à sa soeur et assuré auprès de la société Banque
Chambre Civile
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17 avril 2023
gonflable posé sur l'eau à la perpendiculaire du navire avant d'être projeté dans la mer suite au saut, depuis le toit du bâteau, d'une ou plusieurs personnes sur l'autre extrêmité de la bouée, la blessure
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25 janvier 2024
légale ne lui impose de produire les coordonnées de son assureur ; ' la matérialité des faits est contestable, dans la mesure où Mme [V] ne produit aucun certificat médical initial descriptif de blessures
1ère Chambre
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8 avril 2025
Le passager de la voiture a été grièvement blessé dans cet accident.
Chambre 4 SB
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28 mai 2026
Je n'ai pas assisté à l'accident mais j'ai vu la blessure occasionnée par cette chute. M. [A] [H] a secouru [F]. Cet accident est survenu de mémoire entre 2007 et 2009.
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27 septembre 2007
Gilles X... du délit de coups et blessure volontaire avec arme, - statuer ce que de droit sur les réquisitions du ministère public, - déclarer M.
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7 mars 2006
Bruno B... est décédé des suites de ses blessures. Laurent Y... a, quant à lui, été grièvement blessé.
5e Chambre
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18 décembre 2014
[U] était blessé par les assaillants, s'enfuyait, était poursuivi, tentait de trouver refuge aux abords de la rivière Mara (la cour reste volontairement imprécise à ce stade des débats, compte tenu de
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22 mars 2011
Fayçal X... a été blessé alors qu'il pratiquait un saut à l'élastique dans le cadre d'une activité organisée par la société deux Alpes loisirs sur la commune de Venosc (38520).
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14 février 2019
En allant se réfugier chez sa compagne, il s'est senti suivi et menacé et c'est dans ce contexte qu'il s'est réfugié dans la maison de la personne blessée.
5ème chambre
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8 juin 2023
témoins le 16 novembre 2017 et le 20 novembre 2017, dont l'un des deux a directement assisté la victime le jour de l'accident, que des photographies de l'obstacle présent sur la voie publique et de la blessure
2ème chambre (formation à 3)
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12 octobre 2023
D'autre part, il ressort des déclarations contradictoires faites successivement devant l'OFPRA et la CNDA que l'intéressé a quitté l'Afghanistan en 2015 après avoir été blessé au cours d'une embuscade
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