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12 566 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sécurité sociale

603426e3e5e24e165788d078

Appel

24 janvier 2017

24 janvier 2017

Le 31 Janvier 2014 il lui a été diagnostiqué un cancer broncho-pulmonaire, alors qu'il était âgé de 75 ans.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a95b

Appel

30 avril 2007

30 avril 2007

plomb annexé au compromis de vente, diagnostic plomb du 7 septembre 2003 positif, refus de prêt.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6035060d6d9f303323326778

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

Monsieur [A] [K] [Adresse 1] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Michel HENRY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0099 INTIMEE SARL DIAGNOSTIC

Source officielle
CA

3e chambre

6036b6159510cd56c7c2a4ab

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Un complément de diagnostic a été adressé à l'association des locataires le 25 juin 2007.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00842_20250617

Admin. Appel

17 juin 2025

17 juin 2025

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. () ". 7.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f19540cdc6046d47ed61c6

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Ils relèvent que le diagnostic parasitaire a été établi en 2019 et que les autres diagnostics dont le diagnostic électrique étaient toujours valables.

Source officielle
CA

11e Chambre B

60374e4788a3cb2c4508b264

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

, risques naturels, diagnostic thermique diagnostic de performance énergétique * s'agissant de la cession du fonds de commerce ils invoquent, outre l'absence des diagnostics énumérés ci dessus, la dissimulation

Source officielle
CA

2ème Chambre

6801dfe2354955cf78ced574

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

[E] [R] se disant victime d'une nouvelle panne le 10 octobre 2022, faisait diligenter une expertise amiable à l'issue de laquelle était diagnostiqué un problème sur la boîte de vitesses automatique.

Source officielle
CA

1ère Chambre

652f792ab053208318995bac

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

[B] et Mme [N] un devis afférent à ce diagnostic libellé au nom de la SCI Phoenix ; en tout état de cause ce diagnostic révèle des 'traces de passage d'insectes à larve xylophage sur le plancher de la

Source officielle
CA

1ère Chambre

615e0da4c25a97f0381f4e72

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

Ces éléments ne permettent d'établir ni que le retard de diagnostic soit fautif (aucun élément n'indique à quel moment le tableau clinique était suffisant pour permettre de poser le diagnostic d'arthrite

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA03458_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

D E, la somme de 1 500 euros chacun, en réparation des préjudices subis du fait du retard de diagnostic de la maladie de M.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

68de07151bc19e7640ea3d9f

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Sur le fond et se fondant sur le rapport d'expertise judiciaire, le tribunal a écarté toute faute de diagnostic du docteur [F] lors de la consultation du 26 février 1998 réalisée après l'IRM réalisée par

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6811b6da44bf0d1935aef910

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Ils demandaient principalement à voir reconnaître la responsabilité du [D] [C] pour diagnostic hâtif et prescription de soins inadaptés et à le voir condamner à payer une provision de 11.869 euros à titre

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6a0e942bcdc6046d4764da02

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Le tribunal a retenu la faute du docteur [I] [F] en raison du retard pris dans le diagnostic de la péritonite, considéré comme étant le fruit d'une défaillance dans la continuité des soins, sans qu'il

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA02186_20250122

Admin. Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Ils soutiennent que : - l'infection bactérienne grave contractée in utero par leur enfant a, après sa naissance, été diagnostiquée et prise en charge avec retard, tant par l'hôpital privé de Villeneuve

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02300_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

30 avril 2024

Elle a été transférée au centre hospitalier de Nevers le 22 mars, où une maladie de Horton a été diagnostiquée, puis le 23 mars au centre hospitalier Simone Veil d'Eaubonne.

Source officielle
CA

1re Chambre B

61624d6bed30a8f5617382fb

Appel

5 juillet 2012

5 juillet 2012

Les époux [L] considèrent que l'expert en diagnostic a fait preuve de légèreté.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02559_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

En juin 2012, le diagnostic de la narcolepsie avec des crises de cataplexie a été posé.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT02233_20220930

Admin. Appel

30 septembre 2022

30 septembre 2022

à titre subsidiaire, de limiter la responsabilité du centre hospitalier de Saint-Brieuc et la condamnation pécuniaire aux seuls préjudices en lien exclusif avec la prise en charge de l'infection diagnostiquée

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

633d1fc162f5393e2eb448fd

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Il s'ensuit qu'il existe un lien de causalité certain entre l'erreur de diagnostic, le retard de prise en charge et l'absence de thrombolyse au final.

Source officielle

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