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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sécurité sociale
603426e3e5e24e165788d078
24 janvier 2017
Le 31 Janvier 2014 il lui a été diagnostiqué un cancer broncho-pulmonaire, alors qu'il était âgé de 75 ans.
Cour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a95b
30 avril 2007
plomb annexé au compromis de vente, diagnostic plomb du 7 septembre 2003 positif, refus de prêt.
Pôle 6 - Chambre 8
6035060d6d9f303323326778
30 juin 2016
Monsieur [A] [K] [Adresse 1] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Michel HENRY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0099 INTIMEE SARL DIAGNOSTIC
3e chambre
6036b6159510cd56c7c2a4ab
10 septembre 2015
Un complément de diagnostic a été adressé à l'association des locataires le 25 juin 2007.
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00842_20250617
17 juin 2025
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. () ". 7.
1ère Chambre
69f19540cdc6046d47ed61c6
28 avril 2026
Ils relèvent que le diagnostic parasitaire a été établi en 2019 et que les autres diagnostics dont le diagnostic électrique étaient toujours valables.
11e Chambre B
60374e4788a3cb2c4508b264
16 avril 2015
, risques naturels, diagnostic thermique diagnostic de performance énergétique * s'agissant de la cession du fonds de commerce ils invoquent, outre l'absence des diagnostics énumérés ci dessus, la dissimulation
2ème Chambre
6801dfe2354955cf78ced574
17 avril 2025
[E] [R] se disant victime d'une nouvelle panne le 10 octobre 2022, faisait diligenter une expertise amiable à l'issue de laquelle était diagnostiqué un problème sur la boîte de vitesses automatique.
652f792ab053208318995bac
17 octobre 2023
[B] et Mme [N] un devis afférent à ce diagnostic libellé au nom de la SCI Phoenix ; en tout état de cause ce diagnostic révèle des 'traces de passage d'insectes à larve xylophage sur le plancher de la
615e0da4c25a97f0381f4e72
16 décembre 2014
Ces éléments ne permettent d'établir ni que le retard de diagnostic soit fautif (aucun élément n'indique à quel moment le tableau clinique était suffisant pour permettre de poser le diagnostic d'arthrite
8ème chambre
DCA_23PA03458_20250708
8 juillet 2025
D E, la somme de 1 500 euros chacun, en réparation des préjudices subis du fait du retard de diagnostic de la maladie de M.
1ere Chambre Section 1
68de07151bc19e7640ea3d9f
1 octobre 2025
Sur le fond et se fondant sur le rapport d'expertise judiciaire, le tribunal a écarté toute faute de diagnostic du docteur [F] lors de la consultation du 26 février 1998 réalisée après l'IRM réalisée par
Chambre A - Civile
6811b6da44bf0d1935aef910
29 avril 2025
Ils demandaient principalement à voir reconnaître la responsabilité du [D] [C] pour diagnostic hâtif et prescription de soins inadaptés et à le voir condamner à payer une provision de 11.869 euros à titre
6a0e942bcdc6046d4764da02
20 mai 2026
Le tribunal a retenu la faute du docteur [I] [F] en raison du retard pris dans le diagnostic de la péritonite, considéré comme étant le fruit d'une défaillance dans la continuité des soins, sans qu'il
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02186_20250122
22 janvier 2025
Ils soutiennent que : - l'infection bactérienne grave contractée in utero par leur enfant a, après sa naissance, été diagnostiquée et prise en charge avec retard, tant par l'hôpital privé de Villeneuve
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02300_20240430
30 avril 2024
Elle a été transférée au centre hospitalier de Nevers le 22 mars, où une maladie de Horton a été diagnostiquée, puis le 23 mars au centre hospitalier Simone Veil d'Eaubonne.
1re Chambre B
61624d6bed30a8f5617382fb
5 juillet 2012
Les époux [L] considèrent que l'expert en diagnostic a fait preuve de légèreté.
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02559_20240220
20 février 2024
En juin 2012, le diagnostic de la narcolepsie avec des crises de cataplexie a été posé.
3ème Chambre
DCA_21NT02233_20220930
30 septembre 2022
à titre subsidiaire, de limiter la responsabilité du centre hospitalier de Saint-Brieuc et la condamnation pécuniaire aux seuls préjudices en lien exclusif avec la prise en charge de l'infection diagnostiquée
1ère CHAMBRE CIVILE
633d1fc162f5393e2eb448fd
4 octobre 2022
Il s'ensuit qu'il existe un lien de causalité certain entre l'erreur de diagnostic, le retard de prise en charge et l'absence de thrombolyse au final.
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