, assistées de leurs conseils, de rencontrer, en présentiel ou distanciel, dans le délai maximum d'un mois à compter de la notification de la présente : - Monsieur [G] [C], médiateur inscrit sur la liste

au besoin assistées de leurs conseils, de rencontrer, en présentiel ou distanciel, dans le délai maximum d'un mois à compter de la notification de la présente : - [A] [G], médiateur inscrit sur la liste

au besoin assistées de leurs conseils, de rencontrer, en présentiel ou distanciel, dans le délai maximum d'un mois à compter de la notification de la présente : - [O] [H], médiateur inscrit sur la liste

besoin assistées de leurs conseils, de rencontrer, en présentiel ou distanciel, dans le délai maximum d'un mois à compter de la notification de la présente : - Madame [I] [Z], médiateur inscrit sur la liste

administratif de Paris 2°) d'annuler les décisions autorisant la société SFR, en application de l'article L. 34-11 du code des postes et des communications électroniques, à exploiter des équipements radio

Le CSA a arrêté la liste des radios présélectionnées le 10 mai 2007, et l'a publiée le 14 mai 2007.

de l'accord susvisé, par courrier recommandé du 23 juin 2014, liste comprenant 7 noms dont celui de M.

de l'accord susvisé, par courrier recommandé du 23 juin 2014, liste comprenant 7 noms dont celui de M.

[F] ne rentraient pas dans la liste limitative du tableau n°30 bis, à titre subsidiaire, que les travaux effectués par M.

du réseau des radios locales FRANCE BLEU.

S'agissant de la liste des toilettes installées ou accessibles sur le réseau, la cour relève que ce document n'est ni daté ni signé et ne revêt aucun caractère officiel ; en outre, les seules toilettes

Appel d'une décision (N° RG 21/00040) rendue par le pôle social du tribunal judiciaire de VIENNE en date du 8 mars 2022 suivant déclaration d'appel du 8 avril 2022 (N° RG 22/01448) Affaire radiée

PROJETS de la saisie arrêt du 3 juillet 1992, - constaté la mainlevée ordonnée par la Société ACTION CHIMIQUE ET THERAPEUTIQUE de la saisie arrêt du 24 décembre 1992, - constaté la liquidation et radiation

Elle a pris livraison du mobilier le 10 décembre 2004 en annexant à la lettre de voiture une liste de réserves pour objets manquants et détériorés.

- l'élaboration du tableau d'avancement n'a pas donné lieu à un examen approfondi de la valeur respective des intéressés ; - l'établissement du tableau n'a pas été précédé de l'établissement de la liste

de moyens fixant, pour la période allant de la date de sa signature au 31 décembre 2017, les modalités d’une aide annuelle au fonctionnement des radios versée aux radios associatives non commerciales

Par arrêt du 17 décembre 2018, la Cour a ordonné la radiation de l'affaire, en l'attente de l'avis du [17].

Au soutien de sa demande de radiation et subsidiairement de renvoi, il a fait valoir l'absence de possibilité de faire citer M. [R] [A].

Ayant dirigée son action à l'encontre de la SEP Z... et Y..., elle a fait radier le 20 février 2004 l'instance en raison de l'absence de personnalité morale de cette SEP.

sous le n° 2002989, d'annuler la décision du 22 janvier 2020 par laquelle la présidente de la métropole Aix-Marseille-Provence a mis fin à son stage en qualité d'adjoint technique territorial et l'a radié