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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-7
68fb978511af6ba0065f431e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
FOND DU 23 OCTOBRE 2025 N° 2025/ 383 Rôle N° RG 24/12640 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN24P [Z] [M] C/ [X] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra
Source officielleChambre Sociale
62c7cacccb8dca058e3e7dbe
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielle4e chambre civile
68f1d5c00b565ec7590f7c59
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[Adresse 5] [Localité 8] Représentée sur l'audience par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Gérald ENSENAT, avocat au barreau de BEZIERS, avocat ayant déposé
Source officielle1ère Chambre A
5fdd8727ee452b31d5649d4c
6 septembre 2018
6 septembre 2018
représentée par Me Lola JULIE substituant Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de Montpellier Monsieur Sylvain D... E...
Source officielle1ère Chambre A
603267939966ae9c4e47b465
8 février 2018
8 février 2018
INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 11/01463 APPELANTES : SCP BOTTRAUD ET BARBAROUX et pour elle son représentant légal domicilié ès qualités [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bbb
28 octobre 2014
28 octobre 2014
né le 03 Juillet 1986 à SOMAIN ... 22690 PLEUDIHEN SUR RANCE Représenté par Me Isabelle ALEXANDRE, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle à 25 % numéro 13/
Source officielle2ème Chambre
659f95fb3328fa00087a251e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Philippe Laurent de la SELARL Lexway avocats, avocat au barreau de Grenoble, postulant et par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e81
4 février 2016
4 février 2016
D'ASSURANCE MALADIE DU VAL DE MARNE 1-9 avenue du Général de Gaulle 94031 CRETEIL CEDEX représentée par Me Amy TABOURE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 409 SA MMA IARD 14 boulevard Alexandre
Source officielleRétentions
6538b3dd7ffc2c8318ee005b
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra
Source officielleChambre 1-11 OP
678b47128cafc520068c1657
17 janvier 2025
17 janvier 2025
STRADIVARIUS C/ [L] [O] Copie exécutoire délivrée le : 17 janvier 2025 à : Me Laurent DEVAUX Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel : Ordonnance
Source officielle5ème Chambre
626a2f5f71469e057d789aac
27 avril 2022
27 avril 2022
de VAL DE BRIEY, R.G. n°2020J13 , en date du 20 décembre 2021, APPELANTES : MMA IARD, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 14, boulevard Marie et Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
686766f57c03803a32c27159
3 juillet 2025
3 juillet 2025
AUTOMOBILES, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, N° SIRET : 803 618 461 [Adresse 6] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée et assistée par Me Alexandre
Source officielle1ère Chambre A
6031dfc480b9e1b37c98ae51
14 juin 2018
14 juin 2018
Tous trois représentés par Me Lola G... substituant Me Alexandre H..., avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et par Me Emmanuelle I..., avocat au barreau de PARIS, plaidant INTERVENANTS :
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f7e
16 mars 2017
16 mars 2017
représentée par Me A... substituant Me Olivier B..., avocat au barreau de NARBONNE Compagnie d'assurances MUTUELLES DU MANS 14 Boulevard Marie et Alexandre C... [...]
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6a1a76abcdc6046d47750719
28 mai 2026
28 mai 2026
Lens APPELANTS Monsieur [J] [Y] né le 29 novembre 1986 à [Localité 1] Madame [L] [W] épouse [Y] née le 28 janvier 1988 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Alexandre
Source officielleChambre civile 1-3
65b36e478c0355000835f7c5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
: Jugement rendu le 06 Mai 2021 par le TJ de NANTERRE N° chambre : 2 N° RG : 18/04401 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marc BRESDIN de la SELARL ALEXANDRE-BRESDIN-CHARBONNIER
Source officielle1ère Chambre A
6033812ddbef2c34dd1b8ea2
1 juin 2017
1 juin 2017
CONSTRUCTION devenue SA BOUYGUES BATIMENT SUD EST, prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant et domicilié es-qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 9] représentée par Me Alexandre
Source officielle12e chambre
615e0dcec25a97f0381f4fae
3 mars 2015
3 mars 2015
dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle1ère Chambre civile
69739f7bcdc6046d4770902d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Il estime subir une dévalorisation importante sur le marché du travail constituée principalement par une perte de chance.
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1a9
26 mai 2009
26 mai 2009
Le 16 juillet 1990 Monsieur Claude X..., son épouse née Suzanne C... et leurs deux fils Pierre-Emmanuel X... et Stéphane-Alexandre X... ont constitué la Sarl " AUBERGE DU GRAND RONJON " ayant pour objet
Source officiellePage 4 sur 15