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1 677 résultats pour « Andraos »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 1

6031f69885079a2f198ef3a4

Appel

29 mai 2018

29 mai 2018

La société de droit andorran Pan'Am Difusio SL exploite en Andorre un établissement de vente et de location d'articles de sport.

Source officielle

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Annonces BODACC25 résultats

Journal officiel
Créations

ANDRAOS, Paolo, Luigi

SIREN 990581712Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

31/08/2025

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Créations

ANDRAOS

SIREN 930844717Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

18/07/2024

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Ventes et cessions

CEDRES, ANDRAOS

SIREN 912559903Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

Suivant acte sous seing privé en date du 19/05/2022, enregistré au service Départemental de Lille le 24/05/2022, Dossier 202200016999, référence 5914P61 2022 A 04107. Siège ancien propriétaire : 119 boulevard de la Liberté 59800 Lille. Siège nouveau propriétaire : 117-119 boulevard de la Liberté 59000 Lille. Achat du fonds de commerce situé 119 boulevard de la Liberté 59000 Lille qui sera exploité au 117-119 boulevard de la Liberté 59000 Lille. Les oppositions seront reçues dans les dix jours de

23/09/2022

Voir →

Dépôts des comptes

ANDRAOS

SIREN 792676363Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

21/01/2022

Voir →

Dépôts des comptes

ANDRAOS

SIREN 792676363GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

29/12/2020

Voir →

CA

Chambre sociale 4-1

66878d2c05d6f7f678d49604

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ANDIAMO PIZZA C/ [E], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Véronique PITE, conseiller de la

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01919_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, rapporteure, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00270_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - et les observations de Me Jouteau, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX01340_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, rapporteure, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f4ad9676ec6bab6dfbaaf5

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

[D] [M], exploitant une pizzeria à titre individuel sous l'enseigne Andiamo, aux dépens. Le jugement a été notifié à M. [D] [M] le 26 juin 2023.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03003_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Le 27 mai 2020, la commune d'Andernos-les-Bains a fait part de son désaccord.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

627f48cd551627057d32df24

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Principale 67120 ALTORF Monsieur [V] [B] 47 rue Principale 67120 ALTORF Représentés par Me Orlane AUER, avocat à la Cour INTIMEE - INTIMEE INCIDEMMENT : CAISSE DE CREDIT MUTUEL COURS DE L'ANDLAU

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6698b086e6ed70c67f644ad0

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

LPN SECURITE SERVICES Représentant : Me Joana ANDRADE DA MOTA SILVEIRA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 145 APPELANTE SAS STE D'ORGANISATION ET DE GESTION D'EXPERTISE

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fdb0b92ecc9fc9ffe140216

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

Par acte reçu au greffe de la Cour le 15 janvier 2018 [S] [P] et le GAEC du Puech d'Andan ont relevé appel de cette décision.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX00574_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Délibéré après l'audience du 23 janvier 2025 à laquelle siégeaient : Mme Béatrice Molina-Andréo, présidente, M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX01567_20231102

Admin. Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

C et autre, de Me Chapenoire, représentant la commune d'Andernos-les-bains et de Me Ducourau, représentant la société LBV Holding. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e85b08cdc6046d471921c0

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

préfet a interjeté appel de cette décision le 20 avril 2026 en sollicitant l'infirmation de l'ordonnance, au motif que le premier juge s'est manifestement mépris en retenant l'existence d'un prétendu ancrage

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02230_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00409_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00437_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

Le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo aété entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX01985_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Le rapport de Béatrice Molina-Andréo a été entendu au cours de l'audience publique : Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c967bd3db21cbdd883d1

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

Imputant cette annulation aux forains qui se trouvaient sur les lieux, le comité de la fête de l'huître d'ANDERNOS a fait assigner ceux-ci devant le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX afin d'obtenir

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00499_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 juin 2024, l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA), représentée par Me Clément de la société AARPI Gide Loyrette Nouel, conclut au

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

628732cbc1d4e9057d612be0

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

APPELANTE : [5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me François BATTLE, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : S.A.S. [6] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuel ANDREO

Source officielle