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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6fc
12 octobre 2010
12 octobre 2010
Mme Annick A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe6b
20 novembre 2012
20 novembre 2012
cour : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Marie Annick
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b753
6 septembre 2007
6 septembre 2007
F, et Annick Y..., soient déboutées de toutes leurs demandes ; - à ce que la S. A.
Source officielleChambre 3-3
67820c6a0f5e5278a79738b0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
SONOVA AUDIOLOGICAL CARE FRANCE, prise en la personne de son président en exercice Représentant : Me Annick BASSOT-BOYER de la SELAS YVES BOYER/ ANNICK BASSOT BOYER MAX VAGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a00e
18 septembre 2007
18 septembre 2007
AA... est décédée le 11 Décembre 1983, laissant pour lui succéder ses quatre enfants, Georges, Annick, Monique et Christian.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616258f2a2370d151415abed
14 mars 2014
14 mars 2014
PRIGENT, Conseiller, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport Mme Marie-Annick PRIGENT a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5b8
31 janvier 2011
31 janvier 2011
Avril 1943 à ST VALLIER (26240) ... 69004 LYON 04 représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Sandrine CLOCHER-DOBREMETZ, avocat au barreau de LYON INTIMES : Mme Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cbb9bd3db21cbdd8e185
16 avril 2010
16 avril 2010
Didier X... et Mme Annick Joséphine Jonas Y... est issu un enfant, Joyce, né le 10 mai 1991.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f53
17 décembre 2003
17 décembre 2003
Annick Z Victor APPEL d'un jugement du Tribunal de Grande Instance de LYON du 17 octobre 2002 par les prévenus Annick X..., Salvatore Z... et Victor Z sur les seules dispositions civiles du jugement, par
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e46
15 novembre 2001
15 novembre 2001
Marie-Annick, Z... Martine, B... Françoise, C... Maryse, D... Gisèle C/ Société ERPI SANTE. Jugement du C.P.H. SAUMUR du 22 Avril 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a39
28 février 2017
28 février 2017
G : 16/ 02382 Mme Annick X...épouse Y... C/ M. Philippe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd86130
26 février 2002
26 février 2002
INTIMES: 1/ Madame Annick Z.... demeurant 12, rue Daniel Digneaux - 33380 BIGANOS. représentée par la SCP PAILLE-THIBAULT, avoués à la Cour, assistée de Me Pascal BARREAU, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d271
1 octobre 2009
1 octobre 2009
Madame Annick X... épouse Z... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cbd
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Franck X..., Melle Annick Lucie X..., Mme Carole Jackie X..., Mme Amandine Danielle Dominique X... C/ M. Thierry Y...
Source officielle18e Chambre B
603776919b5b6c52770bcf3c
20 mars 2015
20 mars 2015
) *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Janvier 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Marie-Annick
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
642fb5eecece1704f57474a1
6 avril 2023
6 avril 2023
ANNICK MASSON, Société CAISSE REGIONALE DE FINANCEMENT ------------------------ N° RG 23/01154 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NEYS ------------------------ DU 06 AVRIL 2023 -----------------------
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63943171dbd75c05d41ff28c
10 mai 2022
10 mai 2022
G FAIM Représentée par Me Guillaume GRAUX de la SELAFA SEJEF, avocat au barreau D'AMIENS INTIMÉE Mme [R] [U] Représentée par Me Marie-annick GILLET-HAUQUIER, avocat au barreau de LAON ORDONNANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e317
20 juin 2011
20 juin 2011
04 Février 2010, enregistrée sous le no F 08/ 00505 ORDONNANCE DE RADIATION DU 20 Juin 2011 Le 20 Juin 2011, nous Brigitte ARNAUD-PETIT, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c65
14 décembre 2015
14 décembre 2015
RG N : 15/ 00449 AFFAIRE : Mme Annick, Marie, Madeleine X... épouse Y... C/ M. Michel Y... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f921
29 mai 2012
29 mai 2012
représentant légal 50 Rue des Trois Rois 57070 METZ Représentée par Me CHILSTEIN-NEUMANN (avocat au barreau de METZ), substituée par Me PLUTA (avocat au barreau de METZ) INTIMEE : Madame Annick
Source officiellePage 4 sur 149