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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd9079f

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

du bail rural intervenue entre les époux Antonin X...et leur fils Dominique X..., prononcé la résiliation du bail liant les époux Antonin X...à l'indivision, constaté que Dominique X...était occupant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce35

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

Numéro d'inscription au répertoire général : 07/19228 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Septembre 2007 - Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 07/81835 APPELANTES Société ANTONIOS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90be4

Appel

27 septembre 2013

27 septembre 2013

va chercher Antonin au domicile des grands-parents.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd50bd3db21cbdd92e8b

Appel

10 février 2016

10 février 2016

Antonio Z... et son épouse Mme Josefa C..., - avant dire droit, ordonné une expertise. L'expert désigné a établi son rapport le 20 juillet 2013.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cdf

Appel

11 janvier 2016

11 janvier 2016

Antonio X... C/ Mme Claudie Laurence Juliette Y...divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b104

Appel

7 février 2008

7 février 2008

c / Antonio Augusto Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad82

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Le 18 mai 2005, Madame Antonia X... interjeta régulièrement appel de ce jugement à elle notifié le 23 avril 2005.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f6bd3db21cbdd89a97

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

• 3 726,81 € à Antonio A... • 2 543,21 € à Rosbert B... • 2 579,10 € à Laurent Y... • 3 945,81 € à Nicolas Z... • 3 726,81 € à Joachim C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921ce

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

Antonio X... et de Mme Sylvie Y... épouse X... ; ¿ dit que la faute commise par M. Claude E... a été à l'origine directe et certaine du préjudice subi par M. Antonio X... et de Mme Sylvie Y...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA01224_20240118

Admin. Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Par un jugement n° 1905111 du 24 février 2022, le tribunal administratif de Marseille a annulé l'arrêté du maire de Saint-Antonin-sur-Bayon du 28 mai 2015 et enjoint à la commune de Saint-Antonin-sur-Bayon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922ba

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 00259 Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 Décembre 2013- Tribunal de Grande Instance d'AUXERRE-RG no 12/ 00985 APPELANT Monsieur Antonio

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65b35d961d7564000872dcd5

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

DE [Localité 3] SELARL FIRMA, ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL [W] Antonio Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Décision déférée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d178

Appel

19 mai 2009

19 mai 2009

Antonin X... a pris possession de sa maison fin mars 1999. Un solde de facture de 69 477, 27 F est resté impayé.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 11

5fdd7f121356fd2a8b108e7f

Appel

7 septembre 2018

7 septembre 2018

Eduardo A..., enregistrée sous le N° 18/00527, déclarant recevable la requête de M. Eduardo A..., déclarant la décision de placement en rétention prononcée à l'encontre de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c916bd3db21cbdd87304

Appel

26 octobre 2004

26 octobre 2004

décision du Tribunal d'Instance de LYON Au fond RG : 02/35 du 13 mars 2003 MATHIAN MATHIAN C/ SALHI COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRET du 26 Octobre 2004 APPELANTES : Mademoiselle Antonia

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CA

Cour d'Appel

6253c919bd3db21cbdd8738d

Appel

26 octobre 2004

26 octobre 2004

décision du Tribunal d'Instance de LYON Au fond RG : 02/35 du 13 mars 2003 MATHIAN MATHIAN C/ SALHI COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRET du 26 Octobre 2004 APPELANTES : Mademoiselle Antonia

Source officielle
CA

4e Chambre A

6031fcd547e14f351dd7bf49

Appel

24 mai 2018

24 mai 2018

Antonio A... ; - ordonner à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b01e

Appel

7 mars 2008

7 mars 2008

audit siège 1, rue de Patay 45035 ORLEANS CEDEX 1 représentée par la SCP LAVAL- LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP VERBEQUE, du barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉ : Monsieur Antonio

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd9371c

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

MAT/ JA SARL BOURGOGNE AFFICHAGES C/ Antonio X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1be

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 13 décembre 2007 Arrêt no - GB/SP/MO- Dossier n : 06/02887 Antonio X... / Cie d'Assurances MATMUT Arrêt rendu le TREIZE DECEMBRE DEUX MILLE

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Journal officiel
Radiations

Cabrera, Eduardo Antonio

SIREN 989833413Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

27/08/2026

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Immatriculations

CAPITAO, Eduardo, Antonio

SIREN 849613450Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

11/06/2026

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Créations

CABRERA, Eduardo Antonio

SIREN 989833413Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

10/08/2025

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Créations

PETRALITO, Eduardo, Antonio, Salvatore

SIREN 939927034Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

12/02/2025

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Créations

Capitao, Eduardo Antonio

SIREN 849613450Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

07/02/2025

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