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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02193_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
En ce qui concerne les revenus de capitaux mobiliers provenant de la SARL Atton Plus : S'agissant de l'année 2013 : 9.
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce35
3 juillet 2008
3 juillet 2008
pris en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 108 Alexandrias - 104 42 ATHÈNES ATTIKI (Grèce) S.A.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
636b51611c306fdcd14a65dd
25 octobre 2022
25 octobre 2022
COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE CONSTATANT LA PÉREMPTION DE L'INSTANCE vingt cinq Octobre deux mille vingt deux APPELANTE : Société ASSOCIATION ATHENES
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01495_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
B... a saisi le tribunal administratif de aris d’une demande ortant sur les mesures à rendre relativement à l’occu ation du domaine ublic ar la société Linas, titulaire d’une autorisation d’installation
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA04097_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Perroy, rapporteur public, - les observations de Me Athon-Perez, pour Mme A et celles de Me Maroudin-Viramalé, pour la région Ile-de-France. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre A
67ecc7df8e074ba02f40a3c9
1 avril 2025
1 avril 2025
INNOVATIO DISTRIBUTION Représentant : Me Edith COLOMB de la SELARL ATHOS AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 755 SELARL MJ SYNERGIE Mandataires Judiciaires, prise en la personne de Maître
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00495_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours formé contre la décision du 20 décembre 2021 des autorités consulaires françaises à Athènes
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
60362d6131ccf38fe81562f6
7 décembre 2015
7 décembre 2015
[V], - à une plaquette succincte de présentation des activités au sein du groupe: SCGD Sécurité( sécurité), Aton propreté et services ( propreté /espaces verts), Aton Events (événementiel/ conciergerie
Source officielle9e Chambre A
6163278b33484180ee722899
25 novembre 2011
25 novembre 2011
Sur le refus d'exécuter certaines tâches au sein de l'hôtel d'Athènes, le contrat de travail et les deux avenants à ce contrat stipulent que Mme [X] a pour lieu de travail l'hôtel Beaulieu-Glaris.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01623_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
A..., représenté par le cabinet d’avocats Athon-Perez, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de condamner la Banque de France à lui verser la somme de 20 000 euros en réparation de son
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd14
20 avril 2011
20 avril 2011
: 10/ 05790 Appel contre une décision du Juge des tutelles de NANTUA RG 10/ 00068 du 06 juillet 2010 APPELANTE : Mme Alexandrine X... veuve Y..., majeure protégée née le 06 Novembre 1941 à ATHENES-GRECE
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871ef
19 janvier 2005
19 janvier 2005
Société L.C.I a notifié à Monsieur X son licenciement pour cause réelle et sérieuse avec dispense de préavis et ce, aux motifs suivants: [* absence de propositions tarifaires pour des expéditions à Athènes
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA02899_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 21 juin 2022 et 27 octobre 2023, Mme E, agissant en son nom propre et en sa qualité de représentante légale de ses enfants mineurs, représentée par Me Athon-Perez
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd85932
31 octobre 2001
31 octobre 2001
compte tenu de l'augmentation des délais bénéficiant aux personnes domiciliées à l'étranger ; Sur ce : Considérant que la société Iktinos Hellas étant de droit grec et ayant son siège social à Athènes
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fd9091e2a1730a18cd6262d
30 juin 2020
30 juin 2020
* * * * * La SCI Athos a pour objet social l'acquisition de biens et droits immobiliers, la construction, la location.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01947_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 29 avril 2024 et le 10 juillet 2025, Mme A..., représentée par Me Athon-Perez, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA00286_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 18 janvier 2021, Mme C, représentée par Me Athon-Perez, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1814822 du tribunal administratif
Source officielleChambre 1-6
633fc2a7e633183e2ee1774a
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Or la convention d'Athènes intégrée au règlement stipule qu'en cas de préjudice résultant de la mort ou de lésions corporelles à un passager non causé par un événement maritime le transporteur est responsable
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA03998_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
S’il ressort de cette proposition de rectification que la taxe sur la valeur ajoutée rappelée, correspondant à la revente d’un immeuble situé rue d’Athènes à Paris en décembre 2005, avait été comptabilisée
Source officielle8ème chambre
660e430c0740db0008fa9361
3 avril 2024
3 avril 2024
SJTP Représentant : Me Edith COLOMB de la SELARL ATHOS AVOCATS, avocat au barreau de LYON Compagnie d'Assurances MMA IARD es qualité d'assureur de la Société SJTP Représentant : Me Gaël SOURBE de la
Source officiellePage 4 sur 19