CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

73 741 résultats pour « Augier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

14e Chambre

616307fd5a67331bacec3c52

Appel

17 avril 2012

17 avril 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

Source officielle
CA

2ème Chambre

68e5efff940fdbe4ba077769

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ces erreurs et confusions sont susceptibles d'être la cause des insuffisances observées sur les performances de l'auge tamisante 204.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66bd9a151329d1cb8b24aede

Appel

14 août 2024

14 août 2024

Valentin Hallot, aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS : 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Brigitte Augier-De

Source officielle
CA

Référés

69f19d4ecdc6046d47ee2267

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Elle se prévaut aussi du caractère fructueux de la mesure de recouvrement déjà mise en 'uvre caractérisant les capacités contributives de Monsieur [K] et, par voie de conséquence, l'absence de toutes conséquences

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69ef1799cdc6046d47af9863

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Une expertise psychiatrique indique que le patient présente une maladie psychotique, appelée aussi schizophrénie, actuellement prise en charge médicalement.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

6a1927e1cdc6046d47540a52

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Toutes ont signé l'accusé de réception de leur convocation, sauf les appelants qui avisés n'ont pas retiré leur convocation, lesquelles leur ont aussi été adressées par lettres simples, ainsi que la Trésorerie

Source officielle
CA

3ème chambre A

60225b913a05ab5c2b35f5c3

Appel

4 février 2021

4 février 2021

La société Auris a interjeté appel le 10 septembre 2018 Par conclusions déposées le 7 juin 2019 fondées sur les articles 1147, 1152 et 1315 anciens du code civil, la société Auris demande à la cour

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616307fd5a67331bacec3c4e

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

Instance de PARIS - RG n° 09/00014 APPELANT ORDRE DES AVOCATS A LA COUR D'APPEL DE NIMES représenté par son Bâtonnier Maison de l'Avocat [Adresse 1] [Localité 2] représenté par la SCP AUTIER

Source officielle
CA

Chambre 4-4

671b352e2edfb0b58c05e9bb

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

AUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb12

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

Ainsi, la demande de complément d'expertise formée par Madame X...doit aussi être rejetée.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69f44529cdc6046d472eb727

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

La commission de recours amiable a aussi rejeté la demande de la société le 28 mars 2023.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69e9b062cdc6046d47382863

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

C'est l'injustice qui m'a rendu aussi dingue. L'injustice et la bêtise humaine me révolte. Il y a une analyse peu profonde et une décision injuste à mon égard.'.

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

6a0ea1edcdc6046d4766aeb7

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[L] a aussi conscience de la nécessité de la poursuite des soins et il est donc sollicité la confirmation de la décision.

Source officielle
CA

17e chambre

5fde287cb804ec05d6c880ca

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

La société est concessionnaire de la marque automobile Audi qu'elle distribue sur trois sites : - le site de Montrouge (92120), - le site de la rue Lauriston à Paris (75016) aussi appelé « Trocadéro

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a8ef

Appel

28 février 2008

28 février 2008

Le désistement de la CAISSE D'EPARGNE était, lui, conditionné par la perception du prix de vente de l'immeuble d'AUGY ou des parts de la SCI LA CERISAIE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b887

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

APPELANTS : Monsieur Daniel X... ... 17540 ST SAUVEUR D AUNIS Madame Marie- Lise A... épouse X... ... 17540 ST SAUVEUR D AUNIS représentés par la SCP MUSEREAU MAZAUDON- PROVOST- CUIF,

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21NT00386_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

véhicules dits " dérivés VP " sont commercialisés sous les appellations " société ", " affaire " ou " entreprise ", ne comportait, dans sa rédaction applicable tant à la date d'acquisition du véhicule Audi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c89a

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 06240 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 SEPTEMBRE 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE NARBONNE N° RG : 07 / 00056 APPELANTE : SARL AULIS

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6811b6d344bf0d1935aef8ba

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Par acte du 23 août 2022, un procès-verbal d'indisponibilité des certificats d'immatriculation des véhicules AUDI A4 immatriculé [Immatriculation 9], AUDI A4 immatriculé [Immatriculation 6] et AUDI A3

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

69e1c779cdc6046d4788f9fe

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

de voir, notamment, régulariser auprès des organismes de retraite le montant des cotisations manquantes depuis son embauche le 22 septembre 2012 jusqu'à sa démission le 1er juillet 2022, régulariser aussi

Source officielle

Page 4 sur 3688

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 032 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

AUGIER TRANSACTIONS

SIREN 538009481GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

24/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LAUGIER SAUSSIER-LEROY

SIREN 811078088GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

Cessation d'activité et dissolution de la société

23/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ELIE LAUGIER

SIREN 632850038GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

15/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL Charlotte LAUGIER Notaire

SIREN 932001241GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

15/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL AUGIER

SIREN 378305437GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

11/09/2026

Voir →