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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch. Sociale -Section A
5fdd2f59825bc09850b8263c
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Elle fait grief à la société Kaiser de ne pas lui avoir pas fourni de travail, notamment à compter d'avril 2015.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f5a825bc09850b8263d
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Il fait grief à la société Kaiser de ne pas lui avoir pas fourni de travail, notamment à compter d'avril 2015. M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f5b825bc09850b8263f
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Il fait grief à la société Kaiser de ne pas lui avoir pas fourni de travail, notamment à compter d'avril 2015. M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f5c825bc09850b82641
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Il fait grief à la société Kaiser de ne pas lui avoir pas fourni de travail, notamment à compter d'avril 2015. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6035829a6406c2a7cc298950
6 avril 2016
6 avril 2016
[D] détenait majoritairement dans la société Kassius. En 2011, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61625101929f6bffa995b3b7
4 décembre 2013
4 décembre 2013
Le 6 janvier 2010, la sci Kaci a adressé une mise en demeure à son locataire lui enjoignant de respecter les clauses du bail et de mettre fin aux infractions consistant à avoir abattu des cloisons, avoir
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878ca
24 mars 2005
24 mars 2005
actions de la société KALI) ; Qu'en tête du protocole il a été rappelé que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c335
3 juillet 2008
3 juillet 2008
ALGO Négoce International d'avoir tergiversé ou de ne pas avoir accompli des formalités d'expédition à SKIKDA, comme elle le demandait curieusement à la S.A.R.L.
Source officielleAvis
CADA:20110409
3 février 2011
3 février 2011
La commission constate en revanche, ainsi qu'elle l'a déjà indiqué par le passé à propos du secteur du gaz (avis n° 20083119 du 9 octobre 2008 et n° 20090193 du 15 janvier 2009), que plusieurs dispositions
Source officielleAvis
CADA:20092106
16 juillet 2009
16 juillet 2009
Sous ces réserves, elle émet donc un avis favorable à la communication des documents demandés.
Source officielle1ère Chambre
637dc88114982305d4c20288
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Elle relate avoir proposé un contrat d'entretien que les maladresses d'utilisation de Kali rendaient souhaitable.
Source officielle9e Chambre C
6033bda7892e8a70b47d3291
7 avril 2017
7 avril 2017
° [X], Mandataire judiciaire de la SAS THE NEW KASE AGS - CGEA - I.
Source officielleAvis
CADA:20171201
11 mai 2017
11 mai 2017
d'imposition pour l'année 2001 correspondant aux revenus de 2000 ; 2) son avis d'imposition pour l'année 2002 correspondant aux revenus de 2001 ; 3) ses avis de prélèvements sociaux pour ces années.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cd8
25 novembre 2014
25 novembre 2014
RG N : 13/ 00705 AFFAIRE : Kadir X..., Z...épouse X...
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE03543_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Par ailleurs, le recours de la SCI Kadi est dirigé contre un permis de construire un bâtiment comportant plus de deux logements.
Source officielle1ère ch. civile
67ee176d51255e24994fc3e7
2 avril 2025
2 avril 2025
AVRIL 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : 22/00531 Tribunal judiciaire de Rouen du 13 novembre 2023 APPELANTE : Mutuelle d'assurances de droit allemand HUK-COBURG HAFTPFLICHT-UNTERSTÜTZUNGS-KASSE
Source officielleSociale B salle 3
643e35b883146e04f531ebf0
14 avril 2023
14 avril 2023
THE NEW KASE en liquidation judiciaire S.C.P.
Source officielleAvis
CADA:20195527
30 juin 2020
30 juin 2020
du comité médical ministériel du 15 mai 2018 ; 2) l'avis du comité médical ministériel du 4 décembre 2018 ; 3) le dernier avis du comité médical ministériel du 2 juillet 2019.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fde69eeab8017431fdd94b9
29 juin 2018
29 juin 2018
Polska Kasa Opieki.
Source officielleChambre civile TGI
6a1a6fefcdc6046d4773d74d
29 mai 2026
29 mai 2026
Les parties ont été avisées que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe le 07 Mai 2026. Le délibéré a été prorogé au 29 MAI 2026.
Source officiellePage 4 sur 14102