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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246e8bf0a803691fcffa

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Cent quatorze personnes se sont inscrites sur cette croisière, dont cinquante clients de la société Terres d'aventure et quatre de Voyageurs du monde.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

67134be7208351cec6586573

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Ornella Fitoussi, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant INTIMÉES SELAS MJS Partners prise en la personne de Maître [V] [K], en qualité de mandataire liquidateur de la Société Lasertag Aventures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae0c

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Si elle n'a pas inventé le concept des carnets de voyage elle a été la première à l'utiliser pour PORT AVENTURA.

Source officielle
CA

2e Chambre

60376036d861133d87439bc5

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

car destiné à évoquer la composante 'escalade sur cordage' de son activité; elle a réalisé pour de nombreuses Communes des voies d'escalade tant naturelles qu'artificielles ainsi que des parcours aventure

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

65b20e61c4cf860008dff548

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

marque verbale « GAZELLE(S) » déposée le 2 avril 2017 en classes 24, 25, 39 et 41, sous le numéro 4 351 188 (ci-après, la marque n° 188), - la marque semi-figurative « TREK DES GAZELLES TREK AVENTURE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163964d5fe465b53b77f547

Appel

31 mars 2010

31 mars 2010

les droits d'édition vidéographique de la série de comptines « Bonjour Babar » ont été acquis le 25 octobre 2004 par la société Citel, laquelle a édité une collection de trente-huit DVD nommés « Les aventures

Source officielle
CA

6e chambre

615e0e64c25a97f0381f55e9

Appel

1 juillet 2014

1 juillet 2014

S'agissant de la qualification de contrat de jeu, la société ALP soutient que le Règlement organise la participation du candidat à une émission de jeu d'aventures ; que le jeu est une activité personnelle

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

68fb977e11af6ba0065f38ad

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[G] et les SCI Les Embruns, Agir, Vefa, Nelly, Bella Aventure, Moulin et Océan les frais irrépétibles qu'ils ont exposés, condamné in solidum M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93549

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Association CORSIKAYAK SA GAN EUROCOURTAGE Cie d'assurances MMA IARD SARL OPTION AVENTURE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE SEIZE REQUETE EN OMISSION

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6a191f5ecdc6046d47528d33

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

C/ Association RAID AVENTURE ORGANISATION ...

Source officielle
CA

3e chambre

5fca56d40a790c1ec36ddc6f

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Ils précisent que si, d'aventure, la créance de la CNIEG présentée à la juridiction de Blois n'était que provisoire, il appartenait à la CNIEG de demander expressément au tribunal de renvoyer l'affaire

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69e1d8dbcdc6046d478a5ada

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

J'ai fait une aventure c'est elle qui a commencé'. L'ATPM du Var n'a pas comparu, ni le représentant de la préfecture, ni la direction du centre hospitalier.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6162be8499b588421c5e37bd

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

Par jugement du 5 juin 2008, un procédure de redressement judiciaire a été ouverte à l'égard de la société [O] Aventure, la SCP [A] étant désignée en qualité d'administrateur judiciaire.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246f8bf0a803691fcffd

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Cent quatorze personnes se sont inscrites sur cette croisière, dont cinquante clients de la société Terres d'aventure et quatre de Voyageurs du monde.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895b5

Appel

2 mai 2007

2 mai 2007

EXPOSE DU LITIGE Le 20 Décembre 1999 Monsieur Patrice X... conclut avec la société des Editions Robert Laffont un contrat d'édition au terme duquel il s'engage à remettre un récit des aventures du navire

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69e9b068cdc6046d473828c0

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Je souhaite poursuivre la prise de médicaments si d'aventure c'est nécessaire et de manière temporaire avec une mesure thérapeutique. Le sevrage a été réussi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8faf8

Appel

15 février 2012

15 février 2012

de la tentation " n'est pas applicable en l'espèce, dans la mesure où Kho Lanta est un jeu qui ne peut être assimilé à une émission de téléréalité ; - que madame X... a participé à un jeu télévisé d'aventure

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64f816760a9accd9695a4341

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Tout d'abord, Mme [U] avait précisé dans un écrit transmis à l'établissement d'accueil que son fils avait tendance à s'aventurer et qu'il ne savait plus se retrouver, la cour ayant la même analyse que

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6162c1c834defd4c4b3b45f5

Appel

14 février 2013

14 février 2013

[M], lui-même, publiés notamment sur son site internet, tant avant qu'après l'ascension litigieuse, que l'entreprise de cette audacieuse aventure (monter au sommet de l'Everest sans oxygène) est une initiative

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE01937_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

activité exercée à titre habituel ; - il n'a aucunement pu prendre part aux campagnes électorales menées en 2009 et 2010 dans la mesure où il était alors employé à temps plein par l'association Raid Aventure

Source officielle

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Dépôts des comptes

GUYONVARCH - AVONTURE

SIREN 322547811Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque

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AVONTURE, Laure, Catherine, Charline

SIREN 910244839Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

04/09/2026

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Modifications diverses

GUYONVARCH - AVONTURE

SIREN 322547811Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

10/07/2026

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Modifications diverses

GUYONVARCH - AVONTURE

SIREN 322547811Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

10/07/2026

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25/09/2025

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