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70 résultats pour « Béatrice MALET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6969f9a5cdc6046d477f5ca6

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Mme [I] quant à elle est dans les services avec la mallette et le téléphone. Le matin je vais donc en chimio.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61634cf51c666ce2d9a48d42

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

Localité 14] de nationalité française profession : avocat demeurant [Adresse 5] représenté par la SCP BASKAL CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assisté de la SELARL ATTIQUE AVOCATS (Maître Olivier BEJAT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

69d9dad3cdc6046d47d9217b

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

déposée le 31 octobre 2023 par Mme [K] pour désigner les produits suivants: « Parfums domestiques ; savons de sellerie ; produits de toilettes ; préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6438f2ffa942a604f5e936d7

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Jugement du Tribunal de Grande Instance d'ALES en date du 05 Novembre 2020, N°18/00897 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Anne DAMPFHOFFER, Présidente de chambre, Mme Laure MALLET

Source officielle
CA

3ème chambre famille

69e07767cdc6046d4769a935

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

APPELANTE : Madame [J] [X] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 2] (34) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nathalie MALLET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ

Source officielle
CA

6e chambre

65336b8cbb40ec8318f31eef

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Ses clients sont notamment de grandes marques dans le domaine de la beauté et des parfums, tels que Chanel, Clarins, Coty, Interparfums, L'Oréal, LVMH, Puig, Sisley (pièce n°23 appelante).

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC00564_20260115

Admin. Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Par des mémoires en défense, enregistrés les 6 décembre 2018, 14 octobre et 25 novembre 2020, les sociétés Energies du plateau central et Energies du plateau central 2, représentées par Me Malléa, demandent

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65aa2991a34ad10008581ba9

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

du 6 février 2019 revêtu de l'autorité de la chose jugée, le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Paris a relevé, s'agissant de la demande de restitution de matériel à savoir une mallette

Source officielle
CA

2ème chambre section C

662b43cdfe2545000831494e

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

contentieux de la protection de NIMES en date du 22 Février 2022, N°21/00051 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Sylvie DODIVERS, Présidente de chambre, Mme Laure MALLET

Source officielle
CA

3e Chambre A

6032b20a7c58832950dcd932

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

intimée, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Françoise MICHOTEY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Emmanuelle MENARD, avocat au barreau de BORDEAUX, substituée par Me Anaïs MAILLET

Source officielle

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