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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6969f9a5cdc6046d477f5ca6
15 janvier 2026
Mme [I] quant à elle est dans les services avec la mallette et le téléphone. Le matin je vais donc en chimio.
Pôle 4 - Chambre 1
61634cf51c666ce2d9a48d42
16 juin 2011
Localité 14] de nationalité française profession : avocat demeurant [Adresse 5] représenté par la SCP BASKAL CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assisté de la SELARL ATTIQUE AVOCATS (Maître Olivier BEJAT
Pôle 5 - Chambre 2
69d9dad3cdc6046d47d9217b
10 avril 2026
déposée le 31 octobre 2023 par Mme [K] pour désigner les produits suivants: « Parfums domestiques ; savons de sellerie ; produits de toilettes ; préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté
2ème chambre section A
6438f2ffa942a604f5e936d7
13 avril 2023
Jugement du Tribunal de Grande Instance d'ALES en date du 05 Novembre 2020, N°18/00897 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Anne DAMPFHOFFER, Présidente de chambre, Mme Laure MALLET
3ème chambre famille
69e07767cdc6046d4769a935
15 avril 2026
APPELANTE : Madame [J] [X] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 2] (34) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nathalie MALLET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ
6e chambre
65336b8cbb40ec8318f31eef
19 octobre 2023
Ses clients sont notamment de grandes marques dans le domaine de la beauté et des parfums, tels que Chanel, Clarins, Coty, Interparfums, L'Oréal, LVMH, Puig, Sisley (pièce n°23 appelante).
1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00564_20260115
Par des mémoires en défense, enregistrés les 6 décembre 2018, 14 octobre et 25 novembre 2020, les sociétés Energies du plateau central et Energies du plateau central 2, représentées par Me Malléa, demandent
Pôle 5 - Chambre 3
65aa2991a34ad10008581ba9
18 janvier 2024
du 6 février 2019 revêtu de l'autorité de la chose jugée, le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Paris a relevé, s'agissant de la demande de restitution de matériel à savoir une mallette
2ème chambre section C
662b43cdfe2545000831494e
25 avril 2024
contentieux de la protection de NIMES en date du 22 Février 2022, N°21/00051 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Sylvie DODIVERS, Présidente de chambre, Mme Laure MALLET
3e Chambre A
6032b20a7c58832950dcd932
7 décembre 2017
intimée, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Françoise MICHOTEY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Emmanuelle MENARD, avocat au barreau de BORDEAUX, substituée par Me Anaïs MAILLET
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