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2 276 résultats pour « Bénédicte Guy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2fe

Appel

6 juin 2007

6 juin 2007

Monsieur Guy X... d' une part, Madame Françoise Y... et Monsieur Nicolas X..., d' autre part ont interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1f4

Appel

27 février 2012

27 février 2012

Guy, que Monsieur X... a saisi le Conseil de Prud'hommes.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

627df9500d41e0057d43e6ac

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

La société Atalian a demandé à la société Guy Challancin de lui adresser la liste et l'ensemble des documents concernant les salariés devant bénéficier du maintien de leur emploi en application de l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbc3

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

Guy Y... et Marie-Thérèse X... se sont mariés le 31 décembre 1966, sans contrat préalable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c11a

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

Guy Y... a été licencié pour faute grave, par lettre du 22 juillet 2005. Contestant son licenciement, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89791

Appel

7 juin 2007

7 juin 2007

de la SOCIETE GRME, dirigée par Monsieur Guy Y... " ; -prononcé, sur le fondement des dispositions de l'article L. 624-5 3o du Code de Commerce la liquidation judiciaire de Monsieur Guy Y... ; -désigné

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c894bd3db21cbdd85ade

Appel

8 novembre 2001

8 novembre 2001

Par courrier du 22 mai 2000, Guy X... a fait part de son intention de se retirer de la société.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cebd3db21cbdd89451

Appel

22 août 2007

22 août 2007

GIRARD Guy Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d3bd3db21cbdd894e0

Appel

22 mai 2007

22 mai 2007

Guy Y... ne rapportant la preuve de sa participation directe et effective aux travaux de l'exploitation de son père dans des conditions de régularité et de permanence suffisante pour bénéficier d'une créance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922b8

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Guy X... au bénéfice de M. Didier Z... et Mme Michèle Y... ; - déclaré M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c331

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Guy SCHMITT, Président M. Hervé CHASSERY, Conseiller Mme Noële-France DEBUISSY, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd893f0

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

Selon décision de prise en charge au titre du tableau numéro 30 des maladies professionnelles en date du 22 avril 2005, Monsieur Guy A... a bénéficié le24 avril 2005 d'une indemnité forfaitaire fixée en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b44e

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

Guy POILANE, Conseiller, Président, M. Hubert LEVET, Conseiller, Mme Isabelle ORVAIN, Conseillère, qui en ont délibéré. GREFFIER lors des débats : M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

5fde745232e3b54c929fc995

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

; Vu les dernières conclusions récapitulatives déposées le 4 juin 2018 par la SARL Guy Denis et fils ; Vu les conclusions récapitulatives déposées le 5 juin 2018 par la SARL D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f77

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Guy Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8eca8

Appel

4 octobre 2011

4 octobre 2011

PPS/ PL Numéro 4540/ 11 COUR D'APPEL DE PAU Ordonnance du 04 Octobre 2011 Dossier : 11/ 02193 Affaire : Guy X... C/ Michel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88dd9

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

Monsieur Guy A... Monsieur Jean B... Monsieur Roberto C... et Madame G... C... qui remplissaient les conditions d'adhésion à cette pré retraite progressive (PRP) ont demandé à en bénéficier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c897

Appel

1 octobre 2008

1 octobre 2008

Guy Y... est décédé le 6 mars 2004.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

603367cc1e7af71c6c9081b5

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

Mme [Z] estime que son contrat a bien été transféré à la société Guy Challancin.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99abd3db21cbdd88c6f

Appel

6 décembre 2005

6 décembre 2005

Guy SCHMITT, Président M. Hervé CHASSERY, Conseiller Mme Noùle-France DEBUISSY, Conseiller GREFFIER :M.

Source officielle

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