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1 444 résultats pour « Bahir »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c99dbd3db21cbdd88cbf

Appel

8 janvier 2007

8 janvier 2007

ARRÊT DU 8 JANVIER 2007 ARRÊT No 16/D/2007 13ème CHAMBRE COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCEREQUÉRANTABDELLI Bachir CONTRADICTOIRE grosse délivréeleà MaîtreARRÊT SUR DEMANDE DE MISE EN LIBERTÉ Prononcé

Source officielle

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Annonces BODACC63 résultats

Journal officiel
Créations

BAHIRI, Jasmine, Ilona

SIREN 106547276Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

17/07/2026

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Radiations

BAHIR EL NOUR YAHIA, Yahia

SIREN 894875970Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

12/04/2026

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Créations

Hossinkhil, Bahir

SIREN 102886454Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

07/04/2026

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Créations

MUHAMMAD, Bahir

SIREN 101811438Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

12/03/2026

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Radiations

Bahir, Melissa

SIREN 990461642Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

04/03/2026

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

61635160a2ead9ed860b6ffc

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

[L], ès qualités, de l'ensemble de ses demandes tant à l'encontre de la société Bari que du notaire, Mme [N], - condamné M.

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CA

Chambre 1-7

63d3795ad1bc2605de4b457d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

BAHE, un local à usage commercial situé [Adresse 1]. La S.A.R.L. BAHE exerce l'activité de grossiste en vêtements.

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CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd94104

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Par ordonnance du 5 février 2015, le tribunal d'instance d'Orléans a enjoint à Madame Z... de payer à la CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL D'ORLÉANS BANNIER la somme de 6.628,99 euros outre les intérêts au taux

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CA

Pôle 4 - Chambre 4

66fce3ed8d6ea26f688da821

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

BADI Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 408 693 810 [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Estelle CHEVALIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C2480 COMPOSITION DE LA COUR

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CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c65

Appel

13 juin 2017

13 juin 2017

BACOU, greffier, avons entendu : Bachir X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3f2

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Bachir X... C/ Mme Sonia Y...

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

64a7b1e83bcaf505db6968de

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Aux termes de leurs conclusions signifiées par voie électronique le 5.05.2023, les SCI BALI, EMIB, SUMATRA et la SAS FRUJEM demandent à la cour de: DECLARER les sociétés SCI BALI, EMIB, SUMATRA et la

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CA

Cour d'Appel

6253ca36bd3db21cbdd8a5de

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

Bachir né le 22 juillet 1981 à CHALON SUR SAONE (71), fils de Ali et de REBAHI Ouanassa, de nationalité française, célibataire, sans profession, déjà condamné, demeurant ...

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CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e823

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Bachir X... né le 18 Novembre 1959 à EL HARRACH (ALGERIE) C/ Madame Y...Aïcha ...

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CA

RETENTIONS

69ef1b41cdc6046d47aff0e6

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[O] [Z] [H] [G] a comparu assisté de son conseil et d'un interprète par le bais d'une communication téléphonique.

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CAA

7ème chambre

DCA_21PA01725_20221207

Admin. Appel

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Jet Foncière, venant aux droits de la société Bahit Technology, a demandé au Tribunal administratif de Paris de prononcer la

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CA

1ère chambre civile A

5fd93379976605149407f5e9

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

juillet 2003, la société Auto finance, venant aux droits de la société Alcor a vendu à la SCI Vaise Saint Cyr, venant aux droits de la société Diagonale Investissement, plusieurs parcelles de terrain à bâtir

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CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d149

Appel

2 avril 2009

2 avril 2009

, - interdire à la société LA FOIR'FOUILLE de commercialiser et d'offrir au public des articles de linge de maison revêtus de motifs reproduisant ou imitant les dessins Girafe et Bahia sous astreinte

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CA

Chambre 4 A

67f4b113da16d54af38e625a

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

BARI BTP, prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Loïc RENAUD, avocat au barreau de COLMAR, INTIMES : Monsieur [R] [J] né le 17 Août 1994

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CA

Chambre Sociale

69ef1f3acdc6046d47b051f7

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

courrier recommandé avec accusé de réception en date du 23 décembre 2024, confirmé par un second en date du 21 février 2025, son changement d'affectation à Mme [H] avec une prise de poste sur le site de Bahier

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CA

Chambre 2-4

6864c39e9b52144d0e716591

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[L] [Y] Représentant : Me Marion BARRIER, avocat au barreau de TOULON M. [M] [Y] Représentant : Me Marion BARRIER, avocat au barreau de TOULON M.

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CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd9447b

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

copie exécutoire délivrée le : à : Me BARRIER Me ZAABOUB Le 14 Mars 2019 Nous, Catherine VINDREAU, Président de la Chambre 2-3, assistée de Mandy ROGGIO, Greffier après avoir entendu les parties à l'audience

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdaa94e8972153a412baad7

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

Sur le projet Bab Al Bahr : S'agissant, en premier lieu, du projet Bab Al Bahr situé à Rabah, au Maroc, elle fait valoir que le contrat assistance maîtrise d'ouvrage Bab Al Bahr qu'elle a conclu avec

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CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd910a7

Appel

6 février 2014

6 février 2014

au répertoire général : S 10/ 03206 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 13 Janvier 2010 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no 09-00458 APPELANT Monsieur Bahti

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