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346 résultats pour « Bargoin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre Pole social

651fa572c601f083189917c9

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

INTIMÉES : Caisse MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ARDECHE DROME LOIRE [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me DORIER SAMMUT Nicole, substituant Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle

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CA

1ère chambre

69736348cdc6046d47699f81

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

avocate au barreau d'Alès INTIMÉE : Mme [G] [M] née le 01 juin 1989 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Caroline Favre de Thierrens de la Selarl Favre de Thierrens Barnouin

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03714_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Par un mémoire enregistré le 16 mars 2023, Mme B, représentée par Me Bargoin, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge de l'association Voir Ensemble au

Source officielle
CA

Référés du PP

668f76d79b65e642c58785f4

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0fe

Appel

21 avril 2009

21 avril 2009

de ses représentants légaux en exercice 10 boulevard Alexandre Oyon 72100 LE MANS représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP MONCEAUX FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85f18

Appel

28 mars 2002

28 mars 2002

. : Maître BARNOIN (NIMES) APPELANTE ---------------- - SCP BRONDEL-TUDELA .

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

633e7014f8faf13e2e973d77

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Madame [F] [G] [K] domicilié en cette qualité à ladite adresse, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nicole DORIER-SAMMUT, substituant Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

678f383006f4e91c5f36c480

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

son représentant légal Mr [J] [M], domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 2] Représentant : Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60344b9f501f6e3c06d6d03c

Appel

5 janvier 2017

5 janvier 2017

FRANCAISE DE TRANSPORTS GONDRAND FRERES [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 602 002 461 01714 représentée par Me Stéphane LAUBEUF, avocat au barreau de PARIS, toque : P0083 substitué par Me Alexandre BARBOTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd8909a

Appel

7 mars 2007

7 mars 2007

représenté par la SCP MONCEAUX BARNOUIN THEVENOT-MONCEAUX FAVRE DE THIERRENS, avocats au barreau de NÎMES INTIMÉE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES prise en la personne de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a215

Appel

14 décembre 2004

14 décembre 2004

INFRACTIONS 64 rue Defrance 94682 VINCENNES CEDEX Délégation : 39 Bld Vincent Delpuech 13255 MARSEILLE CEDEX 06 représenté par la SCP ALDEBERT-PERICCHI, avoués à la Cour assisté de la SCP MONCEAUX BARNOUIN

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CA

Chambre Premier Président

69fd70a4cdc6046d4702443a

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Décision rendue par le tribunal judiciaire d'Evreux en date du 14 novembre 2025 DEMANDERESSE : SARL ARCOAX AUTOMOBILES [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Pierre DELANNAY de la SCP BARON

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CA

8e Chambre C

6033a66c8ba65b5ab3d68c52

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

MAI 2017 N° 2017/ 234 Rôle N° 15/02376 SA SOCIETE GENERALE C/ [N] [P] [T] [L] épouse [P] [C] [P] [K] [P] Grosse délivrée le : à :DAVAL-GUEDJ BARGAIN

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CA

Cour d'Appel

6253c9c0bd3db21cbdd8927c

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

Les époux Y... et la MACIF soutiennent d'autre part que le fait que l'incendie ait pris naissance dans l'appartement de Madame BARGAIN est sans incidence sur la compétence des juridictions judiciaires,

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CA

8ème chambre

63c8eed6dc5b777c90992f09

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Société ORIGIN GROUP SAS [Adresse 4] [Localité 3] Représentés par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 Ayant pour avocat plaidant Me Maître Sybille BARATIN

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CA

2ème chambre section A

6a0fefaccdc6046d4788f57d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Marie MAZARS-KUSEL de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

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CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93da6

Appel

7 novembre 2017

7 novembre 2017

75015 PARIS Représentant : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL LM AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629 - No du dossier 20170043 - Représentant : Me Alexandre BARBOTIN

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CA

2ème chambre section A

6274bce12799a9057d5dd19d

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

avocat au barreau de NIMES Monsieur [J] [V] né le 30 Janvier 1962 à [Localité 12] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

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CA

Référés Civils

6684eb21a0de54ff609f8174

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

le [Date naissance 3] 1977 à [Localité 7] (44) [Adresse 6] [Localité 7] Représenté par Me José AIHONNOU de la SELARL FRETIN-HARDY-AIHONNOU, avocat au barreau de NANTES, substitué par Me Marie BARGAIN-DANIEL

Source officielle
CA

Référés du PP

668f76d79b65e642c58785f6

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

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