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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f664
27 janvier 2012
27 janvier 2012
BARROIS, Président de chambre, Mme DERYCKERE, Conseillère, Mme TRIOL, Conseillère, qui en ont délibéré, les parties ayant été avisées de la date du prononcé de l'arrêt fixée au 27 janvier 2012.
Source officielleCour d'Appel
é par M. le Procureur de la République, le 30 Mars 2007c/Monsieur X
6253c9fabd3db21cbdd89b5c
12 juin 2007
12 juin 2007
Sofien DEROULEMENT DES DEBATS : A l'audience en Chambre du Conseil du MARDI 29 MAI 2007, Le Président BARROIS a présenté le rapport de l'affaire, Madame LEVY, Avocat Général, a été entendue
Source officielle1ère Chambre
64b8d0baa5d4a205dbc5ce2c
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Représentant : Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMES Monsieur [J] [Z] Représentant : Me Theo HEL de la SELARL SELARL CONSEIL ET DEFENSE DU BARROIS
Source officielle1ère Chambre
65a8d4a4e12c85000874af9e
16 janvier 2024
16 janvier 2024
00339 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT n°101:24 N° RG 23/01640 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FG25 APPELANT : Monsieur [V] [W] Représentant : Me Jean Louis FORGET de la SELARL SELARL CONSEIL ET DEFENSE DU BARROIS
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC03134_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Le rapport de Mme Barrois a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC03346_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Michel, premier conseiller, - Mme Barrois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 décembre 2025. La rapporteure, Signé : M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
644a1290656d26d0f8b57ed0
26 avril 2023
26 avril 2023
[R] [T] [P] de l'ensemble de ses demandes, - constaté que la société Sud Service met à disposition de ses salariés un baril de lessive liquide de 4 kilogrammes par trimestre pour assurer l'entretien
Source officielle5ème chambre sociale PH
644a1290656d26d0f8b57ed2
26 avril 2023
26 avril 2023
[H] [T] un baril de lessive liquide de 4 kilogrammes par trimestre, - dit qu'il n'y a pas lieu d'ordonner l'exécution provisoire, - débouté les parties de leurs demandes au titre de l'article 700 du
Source officielle5ème chambre sociale PH
644a1290656d26d0f8b57ed4
26 avril 2023
26 avril 2023
[B] [M] un baril de lessive liquide de 4 kilogrammes par trimestre, - dit qu'il n'y a pas lieu d'ordonner l'exécution provisoire, - débouté les parties de leurs demandes au titre de l'article 700 du
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00547_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC03010_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les observations de Me Lebon-Mamoudy pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00845_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les observations de Me Petit, substituant Me Mainnevret, pour M. A.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC02964_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Zoubeidi-Defert
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC03044_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Le rapport de Mme Barrois a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC03191_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Le rapport de Mme Barrois a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00399_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00241_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Par délibération du 30 juin 2014, le conseil municipal a décidé de " confier à l'OPH Advivo la réalisation de ce projet de construction neuve de logements en association avec la SARL Barrios architecture
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01086_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
publique territoriale depuis 1987 et titulaire du grade d'agent de maîtrise des établissements d'enseignement à compter du 1er novembre 2017, occupait depuis 1995 le poste de chef cuisinier au lycée Baggio
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67948302c6ca88188aff6a7a
24 janvier 2025
24 janvier 2025
du 12 janvier 2024, D'UNE PART, ET : Monsieur [Y] [G] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 10] de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Pierre-Emmanuel BAROIS
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 11 Janvier 2005c/Monsieur Y
6253c97cbd3db21cbdd8878d
24 mai 2006
24 mai 2006
, DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'appel de la cause, à l'audience publique en date du 12 Avril 2006, Monsieur le Président a constaté l'identité du prévenu, Ont été entendus, Monsieur le Président BARROIS
Source officiellePage 4 sur 46