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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
6163b5301669d540ac7baa7d
30 mars 2010
30 mars 2010
, avocat au barreau de PARIS, toque : P 458 SCP LYONNET BIGOT Monsieur [W] [V] pris à titre personnel et en qualité d'associé du Cabinet d'avocats LOVELLS [Adresse 2] [Localité 3] représenté par
Source officielle2ème CH - Section 1
6358cddcc40aa805a7864d40
25 octobre 2022
25 octobre 2022
INTENSE AUTOMOBILES BEARN BIGORRE C/ S.A.S.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01593_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Mme A, alors âgée de 49 ans, a été titularisée aide-soignante au centre hospitalier de Bigorre le 1er juillet 2011 et a été affectée en gériatrie.
Source officielle1ère Chambre
61638ef50d12e998c06d9d76
11 mai 2010
11 mai 2010
Chambre ARRET DU 11/05/10 Dossier : 08/01872 Nature affaire : Demande d'indemnités ou de salaires Affaire : [M] [U] C/ [S] [L], SA CLINIQUE PYRENEES BIGORRE
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02373_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
A C a saisi le tribunal administratif de Nice d'un litige l'opposant à la commune de Biot.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02200_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Par arrêté du 12 août 2006, le maire de Rabastens-de-Bigorre a délivré à M.
Source officielle1ère Chambre
68fc5ba8af64986e40f7c720
24 octobre 2025
24 octobre 2025
prix complet du billot, mais uniquement à la différence de prix entre le billot tel qu'il a été réalisé et celui qui avait été prévu au contrat.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00695_20250228
28 février 2025
28 février 2025
En ce qui concerne l'arrêté du maire de Biot du 6 juin 2019 prononçant une sanction disciplinaire d'exclusion temporaire de cinq jours : 3.
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8ceef
10 septembre 2008
10 septembre 2008
Le 4 novembre 2005 le conseil du bailleur indiquait "ma cliente m'informe que le stock et le matériel de la société BIOTEX auraient été enlevés récemment des locaux occupés par la société BIOTEX (bat 2
Source officielleChambre commerciale 3-2
69d5e2c3cdc6046d477afef6
7 avril 2026
7 avril 2026
Juin 2024 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 4 N° RG : 2023F00879 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle WALIGORA Me Jessica BIGOT
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
69738106cdc6046d476c93d3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Représenté par Me Adisack Fanovan, avocat au barreau de Lille COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Cécile Mamelin, président de chambre Isabelle Facon, conseiller Thomas Bigot
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6a1a7605cdc6046d4774ee6b
28 mai 2026
28 mai 2026
25/00392 - N° Portalis DBVT-V-B7J-V7QV Minute électronique Audience dans le cadre de la mise en état de la CHAMBRE 8 SECTION 4 de la Cour d'Appel de DOUAI du 28 Mai 2026 Nous, Thomas Bigot
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
68df5d764a4e15bf2fe4fa8c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Douai (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-59178-2024-07544 du 04/11/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 4]) MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Thomas Bigot
Source officielleRéférés
6901af40748a422ad953cb6c
28 octobre 2025
28 octobre 2025
RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU 28 OCTOBRE 2025 N° 2025 - 44 N° RG 25/00038 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GW4T DEMANDEUR : Monsieur [Y] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Yannick LE BIGOT
Source officielleRéférés
6901af40748a422ad953cb75
28 octobre 2025
28 octobre 2025
RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU 28 OCTOBRE 2025 N° 2025 - 42 N° RG 25/00024 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GWDW DEMANDEUR : Monsieur [P] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Yannick LE BIGOT
Source officielleETRANGERS
66a9d38a05566a2f16fd874f
30 juillet 2024
30 juillet 2024
absent, représenté par Me Loic LANCIAUX, avocat au barreau de Douai, commis d'office PARTIE JOINTE M. le procureur général : non comparant, dûmet avisé MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Thomas BIGOT
Source officielleETRANGERS
66ac768ca9cfa399a90d1e21
1 août 2024
1 août 2024
INTIMÉ M.LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Thomas BIGOT
Source officielle3e chambre civile
67f8aaa73b6868ad1f983842
10 avril 2025
10 avril 2025
JCP DE PERPIGNAN N° RG 18/03772 APPELANTE : Madame [V] [I] née le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Séverine LE BIGOT
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd86578
20 novembre 2002
20 novembre 2002
DU 20 Novembre 2002 ------------------------- F.C/M.F.B COMITE REGIONAL DE RUGBY DU PERIGORD D'AGENAIS COMITE REGIONAL DE RUGBY D'ARMAGNAC BIGORRE S.A.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163b52e1669d540ac7baa6e
28 septembre 2010
28 septembre 2010
GILLES CEYRAC DE BUHREN MONTES BIGOT GUICHARD prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de la, avocats
Source officiellePage 4 sur 94