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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
6162c50f1e6e055673490867
2 mai 2012
2 mai 2012
rendu le 03 Juin 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS section activités diverses RG n° 07/10229 APPELANTE Mademoiselle [P] [S] [N] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Rafaele BLACHERE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6163d00474df0e9c0194f8ee
23 novembre 2009
23 novembre 2009
Ils précisent que les travaux importants entrepris par leur vendeur (réparation de chéneau, renforcement de sablière, d'un blochet, des chevrons) sont des travaux de construction portant sur l'immeuble
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfa0
25 novembre 2008
25 novembre 2008
LECOCQ (avoués à la Cour) Ayant pour avocat la SCP MARTY-BAFFELEUF-BLANCHET (avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND) Mme Danielle X... épouse Z... ... 63540 ROMAGNAT Représentée par la SCP J-P
Source officielle3ème Chambre Commerciale
671b35ac2edfb0b58c05f02c
24 octobre 2024
24 octobre 2024
EKITIA AUTO Copie exécutoire délivrée le : à : Me BLANCHET MAGON Me LAHALLE Copie certifiée conforme délivrée le : à : Sarl EKITIA
Source officielle1re chambre civile
69738817cdc6046d476d7629
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Adresse 2] [Localité 7] Monsieur [Z] [M] né le 10 Octobre 1964 à [Localité 12] (57) [Adresse 2] [Localité 7] Compagnie d'assurance MAIF [Adresse 3] [Localité 8] Représentés par Me Lise BLACHE
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91020
24 janvier 2014
24 janvier 2014
représenté par Me Bernard BREZULIER, avocat au barreau de VANNES LA DIRECTION DES INTERVENTIONS SANITAIRES ET SOCIALES 32, Boulevard de la Résistance 56035 VANNES Intimée, représentée par Me Quentin BLANCHET
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6260f9566d9e13277d6e3997
20 avril 2022
20 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Françoise SALOMON, présidente de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6260f9566d9e13277d6e3999
20 avril 2022
20 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Françoise SALOMON, présidente de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
626cd365bd20aa057d9f3926
29 avril 2022
29 avril 2022
DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTE URSSAF MIDI-PYRENEES SERVICE CONTENTIEUX 166 RUE PIERRE ET MARIE CURIE 31061 TOULOUSE CEDEX 9 représentée par Me Margaux DELORD de la SCP D'AVOCATS BLANCHET-DELORD-RODRIGUEZ
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6285e1696a1876057df5d4bc
18 mai 2022
18 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Philippe MICHEL, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officielle2ème Chambre
6a167c66cdc6046d4710901a
26 mai 2026
26 mai 2026
ECO BIO CONCEPT DIFFUSION Représentée par Me Quentin BLANCHET MAGON, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 018/0050 INTIMEES CAISSE RÉGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES BRETAGNE PAYS DE
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01760_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
A, représenté par Me Cheix, se substituant à Me Blache, conclut aux mêmes fins, par les mêmes moyens que dans ses précédentes écritures.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6260f9646d9e13277d6e3a03
20 avril 2022
20 avril 2022
toque : PB131 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 462 alinéa 3 du code de procédure civile, l'affaire a été réexaminée sans débats par Madame Valérie BLANCHET
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA03339_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 20 juillet 2022 et le 20 mars 2023, Mme A, représentée par Me Blanchet, demande à la Cour, dans le dernier état de ses écritures
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02826_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 septembre 2024, Mme B, représentée par Me Blache, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 13 septembre 2024 du tribunal administratif
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00739_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 mars 2022, Mme B C, représentée par Me Blache, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Caen du 15 février
Source officielle1re chambre civile
69fad3c8cdc6046d47c00310
5 mai 2026
5 mai 2026
président du tribunal judiciaire de Dijon - RG : 25/00371 APPELANTE : Madame [X] [Z] née le 31 Octobre 1949 à [Localité 1] (ALLEMAGNE) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Lise BLACHE
Source officielle2 e chambre civile
64c0b8f3a67f3dd969e54fd1
25 juillet 2023
25 juillet 2023
RIQUET MICHEL, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 91 INTIMÉ : Monsieur [F] [G] né le 06 Juillet 1992 à CHAMPAGNOLLE (39) domicilié : [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Lise BLACHE
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02515_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
C E C, devenus majeurs, représentés par Me Blache, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de l'Etat le versement à leur conseil de la somme de 1 500 euros sur le fondement des
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE00487_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 21 avril, 30 septembre, 17 octobre 2024 et 28 janvier 2025, Mme B, représentée par Me Blacher, de la SCP Blacher Gevaudan Avocats Associés, conclut au non-lieu
Source officiellePage 4 sur 34