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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03807_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Selon l'article R. 4311-11-1 du même code dans sa version applicable au litige : " L'infirmier ou l'infirmière de bloc opératoire, titulaire du diplôme d'Etat de bloc opératoire, est seul habilité à accomplir
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61627b4f92e3db741f857021
2 avril 2013
2 avril 2013
La machine 'VAREX' commandée par BLOW PACK en 2005 a été revendue par WINDMOLLER.
Source officielleChambre 1-7
696aaf85cdc6046d4793ce6d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Les blocs E et F sont des villas indépendantes utilisant les voies d'accès, parties communes, et le bloc G est constitué d'arcades longeant la voie publique.
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd37
2 décembre 2008
2 décembre 2008
née le 09 Septembre 1948 à BLOIS (41000) 41000 BLOIS représentée par Maître Christian QUINET, avocat au barreau de BLOIS 8o) Madame Jocelyne F... épouse G...
Source officielle2 e chambre civile
6614da4228647600086a8f4d
4 avril 2024
4 avril 2024
GILLES BLOIS S.A.R.L.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01673_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Par une lettre du 22 janvier 2020, la SARL PNAS a, pour le compte de la commune de Blois, rejeté sa demande.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_23VE00384_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
le versement à la commune de Blois, à la communauté d'agglomération de Blois et à la SARL PNAS la somme de 1 200 euros, chacune, sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87bba
10 janvier 2006
10 janvier 2006
du prononcé Ordonnance JAF, origine Tribunal de Grande Instance de RIOM, décision attaquée en date du 31 Janvier 2005, enregistrée sous le n 04 / 782 ENTRE : Mme Marlène X... épouse Y... ... 63440 BLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bed8
8 juillet 2008
8 juillet 2008
Juliette Dodu 97488- SAINT DENIS CEDEX RG N : 08 / 00492 ORDONNANCE No35 du huit Juillet deux mille huit STATUANT SUR UNE CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Nous, Yves BLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bedb
8 juillet 2008
8 juillet 2008
rue Juliette Dodu 97488 - SAINT DENIS CEDEX RG N : 08/00876 ORDONNANCE No34 du huit Juillet deux mille huit STATUANT SUR UNE CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Nous, Yves BLOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad20
21 avril 2008
21 avril 2008
que l'arrêt du 18 Février 2008 précise que la Cour, lors de son délibéré était composée de : PRESIDENT : Monsieur François CREZE , CONSEILLER: Madame Gilberte PONY, CONSEILLER : Monsieur Yves BLOT
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03798_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Selon l'article R. 4311-11-1 du même code dans sa version applicable au litige : " L'infirmier ou l'infirmière de bloc opératoire, titulaire du diplôme d'Etat de bloc opératoire, est seul habilité à accomplir
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03799_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Selon l'article R. 4311-11-1 du même code dans sa version applicable au litige : " L'infirmier ou l'infirmière de bloc opératoire, titulaire du diplôme d'Etat de bloc opératoire, est seul habilité à accomplir
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03800_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Selon l'article R. 4311-11-1 du même code dans sa version applicable au litige : " L'infirmier ou l'infirmière de bloc opératoire, titulaire du diplôme d'Etat de bloc opératoire, est seul habilité à accomplir
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb44
26 juin 2008
26 juin 2008
POLYCLINIQUE DE BLOIS Solange Y...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03801_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Selon l'article R. 4311-11-1 du même code dans sa version applicable au litige : " L'infirmier ou l'infirmière de bloc opératoire, titulaire du diplôme d'Etat de bloc opératoire, est seul habilité à accomplir
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88ef3
6 février 2007
6 février 2007
Karim à 6 mois d'emprisonnement et trois ans d'interdiction de séjour à BLOIS et les communes adjacentes pour violence suivie d'incapacité supérieure à huit jours, fait commis le 30 juin 1998 à BLOIS (
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fd9dd030d5d441bab0668c5
13 novembre 2019
13 novembre 2019
Par déclaration du 28 décembre 2017, la SARL BLOOD a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cd7
15 janvier 2004
15 janvier 2004
comme acquéreur; - le Cabinet BLOT ne s' était pas porté candidat pour l' acquisition des titres des époux K...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66fe355a91b69e88a370fc95
2 octobre 2024
2 octobre 2024
La société @Bloc, qui succombe partiellement en appel, sera condamnée aux dépens. Il est équitable de condamner la société @Bloc à payer à M.
Source officiellePage 4 sur 246
BLOT DERNONCOUR
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