Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
61626b99e62f7c490f224ef2
27 septembre 2013
27 septembre 2013
'»; Que l'extrait Kbis de la SCI Adib-Boll produit aux débats par M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
627218d2228a02057de67491
3 mai 2022
3 mai 2022
[L] était bien en charge, comme la SARL Carrières Peysson le soutient, de retirer régulièrement les galettes de boue qui s'accumulaient sous la presse à boue.
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b55
4 décembre 2001
4 décembre 2001
Le syndicat des copropriétaires de la résidence "GRAND BOUCLE" a relevé appel limité.
Source officielleChambre 1-5
5fdadadcee5fa86da9d03730
16 mai 2019
16 mai 2019
Le tribunal, par jugement réputé contradictoire du 14 septembre 2017, a: - rejeté les demandes en paiement des SNC la bougie et Roval, - condamné les SNC la bougie et Roval à payer à [R] [Z] [O] et [
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6035f3086e492f58af614d88
26 janvier 2016
26 janvier 2016
délivré le 31 mars 2004 et portant sur un procédé de conditionnement des boues, ainsi que la société Lhoist France, ont fait assigner la société Sicab-Carmeuse France et M.
Source officielle16e chambre
60325f55bdf62c946b89c54c
15 février 2018
15 février 2018
La remise des bijoux a eu lieu le 13 janvier 2016, à l'étude de maître [A] (75010), mais Mme [C] n'a pas remis une paire de boucles d'oreilles dites boucles d'oreilles Alpa.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163b7feb88d7e4ae5cfe396
30 juin 2010
30 juin 2010
d'oreilles > et [U] [R], qui en serait le créateur, ont : -découvert l'offre en vente par la société H&M, de modèles qui reproduiraient selon eux les caractéristiques de leurs boucles d'oreilles et
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e541
27 octobre 2010
27 octobre 2010
Le port de mes boucles d'oreilles n'a donc dans aucun cas altéré mon comportement et ma façon de travailler ".
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d969
17 janvier 2011
17 janvier 2011
La Ferme du Bouc prise en la personne de sa gérante en exercice domiciliée en cette qualité au siège social sis Hameau du Bouc 30500 POTELIERES Représentant : Me Bertrand REDAUD (avocat au barreau de NÎMES
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01864_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
D É C I D E : Article 1er : La requête de la communauté d'agglomération Saint-Germain Boucles de Seine est rejetée.
Source officielle5e chambre civile
6363684737e31b7f744449a6
2 novembre 2022
2 novembre 2022
caravanes sur les parkings, et la condamnation du syndicat à faire installer à l'entrée du parking visiteur un panneau interdisant la présence de certains véhicules, ainsi qu'à démanteler le jeu de boules
Source officielleChambre Sociale
64a7b20d3bcaf505db696a12
6 juillet 2023
6 juillet 2023
B - Sur la consommation de boules de glace destinées à la vente : La lettre de licenciement énonce : ' ...
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00020_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
B a intégré le service des sports de la commune de Port-de-Bouc, le 1er octobre 1999.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65af666ab6c6260008b52fb9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 12 juin 2023 **** EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE L'association La bouée des Jeunes, membre de l'association Groupement des Associations, a entrepris de faire
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c689
10 octobre 2008
10 octobre 2008
BOUDES prise en la personne de ses représentants légaux Route Montpellier 12100 MILLAU représenté par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistée de Me BERAL, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00247_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Vu la note en délibéré et son rectificatif présentés pour le SIVOM de Sioule et Bouble le 16 juin 2023 et le 19 juin 2023 ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fca30851891e789c2db1c39
27 novembre 2020
27 novembre 2020
pour partie au deux modèles de boucle d'oreille 'Berbère' et 'Staple'.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA00332_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
à payer la somme de 17 390 euros en réparation du préjudice subi par son épouse Mme C D à la suite de la chute dont elle a été victime le 16 juin 2018 devant la résidence Ambroise Croizat à Port-de-Bouc
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0d96c25a97f0381f4e24
21 novembre 2014
21 novembre 2014
et un compartiment séparateur boues/sable ; des moyens d'évacuation assurent le transfert des boues décantées recueillies par les trémies vers le compartiment de récupération de boues, et en aval, une
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
603356fbc92bff0812d634c4
5 juillet 2017
5 juillet 2017
chargée de la distribution en France des bougies de la marque NGK.
Source officiellePage 4 sur 191