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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04724_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
La société Brize-Monnée, dont M.
Source officielle1ère chambre section JEX
66162be799851e0008f1e752
9 avril 2024
9 avril 2024
BNP PARIBAS Formule exécutoire + CCC le 9 avril 2024 à : - la SELAS BDB & associés - Me Corinne Briez-Procureur COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE CONTENTIEUX
Source officielle1ère chambre section JEX
65a784a38121050008662ee4
16 janvier 2024
16 janvier 2024
ARRÊT n° du 16 janvier 2024 CH R.G : N° RG 23/01228 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FLXE Copie: -Me BRIEZ-PROCUREUR COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE SURENDETTEMENT
Source officielle9ème Chambre
DCA_20PA02348_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
-Brit Air SAS (aff.
Source officielleJuge des référés
DCA_25VE03503_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dorion, - et les observations de Cabral de Brito substituant Me Monconduit pour M. B....
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02215_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Limited, qui exerce une activité de prestation d'hébergement à caractère hôtelier, par des baux commerciaux conclus, respectivement, le 15 octobre 2008 et le 14 août 2009, puis à la société SDF Hughes Brittle
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b40
9 décembre 2005
9 décembre 2005
la cour, composée de : Madame Bernadette WALLON, Président, Monsieur Marc REGIMBEAU, Conseiller, Madame Nelly DELFOSSE, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Marie-Claire Y..., Brita
Source officielle4ème Chambre
686f4c8fd3976f57d00d3112
9 juillet 2025
9 juillet 2025
LLOYD'S INSURANCE COMPANY venant aux droits des Syndicat du LLOYD'S 29-87 BRIT Représentée par Me Dorothée DUPORTAIL de la SELARL KERDONIS AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier
Source officielle12e chambre
642fb7c7cece1704f5747aae
6 avril 2023
6 avril 2023
distinctifs Balladins ; - Enjoindre la société Evolit de communiquer, le tout sous astreinte de 150 € par jour de retard et par infraction à compter 21 décembre 2017 : ' l'accusé de réception du DIP BRIT
Source officielleCour d'Appel
érés qu'il envisageait d'exercer une action en responsabilitéc/Mme Céline Y
6253cda8bd3db21cbdd940b3
3 juillet 2018
3 juillet 2018
FM Formule exécutoire le : à : Maître Emmanuel LUDOT Maître Corinne BRIEZ-PROCUREURCOUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 03 JUILLET 2018 APPELANT : d'une ordonnance de référé
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861b3
20 juin 2002
20 juin 2002
08230 ROCROI Partie civile intimée, Comparant en personne Assisté de Maître CHERRIH, avocat au barreau des Ardennes, substituant Maître BLOCQUAUX, avocat audit barreau Madame Marie-Line Y... épouse BRITO
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02290_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dorion ; - les observations Me Cabral de Brito, substituant Me Monconduit, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre sociale 4-4
6971bdbfcdc6046d47328732
21 janvier 2026
21 janvier 2026
de marques distributeurs lesquelles sont distribuées à près de 80% hors de France'; - Les produits pour l'entretien ménager ([21]), avec les éponges à récurer conimordial tech sous la marque Scotch-Brite
Source officielle2e chambre sociale
660e43100740db0008fa93f9
3 avril 2024
3 avril 2024
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/014545 du 02/12/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : SAS PERIGORD POURPRE (Enseigne BRIT
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64b0e83ac42a2105dbc59cbb
11 juillet 2023
11 juillet 2023
employée en qualité d'opératrice par la société [9] depuis le 3 septembre 1984, a été victime, le 16 mai 2018, d'un accident dans les circonstances suivantes : 'nettoie les cuves à sang avec un scotch-brite
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
616318bee0639f4f1a04a4ec
27 janvier 2012
27 janvier 2012
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] représentée par la SCP KIEFFER JOLY - BELLICHACH avocats au barreau de PARIS, toque : L0028 assistée de Me Sandrine BRITES-KLEIN
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA05392_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Niollet, - et les observations de Me Cabral de Brito, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre sociale 4-4
6971bdc4cdc6046d47328848
21 janvier 2026
21 janvier 2026
et de marques distributeurs lesquelles sont distribuées à près de 80% hors de France; - Les produits pour l'entretien ménager ([19]), avec les éponges à récurer commercialisées sous la marque Scotch-Brite
Source officielleChambre sociale 4-4
6971bf77cdc6046d4733447f
21 janvier 2026
21 janvier 2026
et de marques distributeurs lesquelles sont distribuées à près de 80% hors de France; - Les produits pour l'entretien ménager ([19]), avec les éponges à récurer commercialisées sous la marque Scotch-Brite
Source officielleChambre sociale 4-4
6971bf7ccdc6046d473344c9
21 janvier 2026
21 janvier 2026
et de marques distributeurs lesquelles sont distribuées à près de 80% hors de France; - Les produits pour l'entretien ménager ([20]), avec les éponges à récurer commercialisées sous la marque Scotch-Brite
Source officiellePage 4 sur 8
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14/07/2026
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