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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c876bd3db21cbdd85590
28 mars 2001
28 mars 2001
28/03/2001 DECISION CONTRADICTOIRE CONFIRMATION DOSSIER 01/00085-BB/PBprononcé publiquement le Mercredi vingt huit mars deux mil un, par la troisième Chambre des appels correctionnels, par Monsieur BROSSIER
Source officielleChambre 3 A
63bfb2645e2fbe7c90043604
9 janvier 2023
9 janvier 2023
La Sas Longhi Granit Marbre a émis un devis DE 07971 le 29 mai 2017, portant notamment sur la fourniture de granit massif Nero Impala flammé brossé, pour un montant total de 10 844,90 €.
Source officielleRETENTIONS
64bf67878fb8a9d9693e178a
22 juillet 2023
22 juillet 2023
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Aude BROSSIER
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd94343
6 décembre 2018
6 décembre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 06/12/2018 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI la SCP BERTRAND RADISSON BROSSAS ARRÊT du : 06 DECEMBRE 2018
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9107d
4 février 2014
4 février 2014
Michel X... travaillait dans des ateliers de fabrication et de maintenance du matériel roulant où les travaux de peinture ont été réalisés à la brosse jusqu'en 1990 puis par pulvérisation au pistolet ce
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616250f9929f6bffa995b37d
6 février 2014
6 février 2014
formations que vous avez suivies vous ne mettez pas en pratique ce que vous avez acquis ; vous avez indiqué n'avoir fait que des sprays et pas de décapage ; vous dîtes ne pas avoir utilisé de mono-brosse
Source officielleChambre 1-4
6312eea22e6a8e4f13ca604d
28 juillet 2022
28 juillet 2022
2022 N° 2022/ 115 Rôle N° RG 18/01592 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BB3JD SARL [D] TERRASSEMENT C/ [P] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me BROSSON
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd9455d
4 avril 2019
4 avril 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/04/2019 la AARPI LIBRAJURIS la SCP BERTRAND RADISSON BROSSAS ARRÊT du : 04 AVRIL 2019 No : 131
Source officielleRETENTIONS
64bf67878fb8a9d9693e1788
22 juillet 2023
22 juillet 2023
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Aude BROSSIER
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd9447d
14 mars 2019
14 mars 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/03/2019 la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES la SCP BERTRAND RADISSON BROSSAS ARRÊT du : 14 MARS 2019
Source officielleChambre 1-9
5fca676259467d50b817e78c
29 octobre 2020
29 octobre 2020
C/ Société INTRUM DEBT FINANCE AG Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien BROSSON Me Valérie BARDI
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA03027_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 février 2025, l'office des transports de la Corse, représenté par Me de la Brosse, conclut à titre principal au rejet de la requête, à titre subsidiaire à ce
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00136_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
D F, et de Mme B A de Brosses sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01028_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
B, représenté par Me Brosson, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 7 mars 2023 ; 2°) d'annuler le titre de perception émis le 30 avril 2019 et le décharger de l'obligation de payer la somme
Source officielle4ème Chambre
635b7216b201587f74be03eb
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Aucun élément n'étaye leur affirmation selon laquelle elle aurait cassé un nez de marche avec une brosse rotative et l'expert n'a pas démontré le lien de cause à effet entre la brosse et les taches.
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd94108
13 septembre 2018
13 septembre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 13/09/2018 la SCP LAVISSE BOUAMRIRENE GAFTONIUC la SCP BERTRAND RADISSON BROSSAS ARRÊT du : 13 SEPTEMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eb09
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Il s'agit de la délivrance de marchandises gratuitement à l'un des entrepreneurs chargés de la construction de sa maison, en l'occurrence un balai-brosse, de l'émission d'avoirs sans autorisation ni contrepartie
Source officielleChambre 1-1
6620b8bbbd6a8f00086ab7c7
17 avril 2024
17 avril 2024
MÉDIA SYSTÈME représentée par Me Mélissa MERCERET de la SCP BROSSON MERCERET ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE, et Me Dalil OUAHMED, avocat au barreau de MONTPELLIER Appelante et défenderesse
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6364bb8ae405357f749ea9cf
3 novembre 2022
3 novembre 2022
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 4 juillet 2022 **** EXPOSE DU LITIGE: La SCI BRSO immobilier (la SCI) et M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02901_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Des observations en réponse au moyen d'ordre public ont été produites par Me de la Brosse pour SNCF Réseau et communiquées le 21 mars 2023.
Source officiellePage 4 sur 26
SCCV ASNIERES 36 BROSSOLETTE
31/07/2026
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CABINET DENTAIRE DU DOCTEUR BROSSON
31/07/2026
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FONCIERE 28 BROSSOLETTE
30/07/2026
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SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BROSSO MEDICALE
26/07/2026
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SCI NOISY BROSSOLETTE
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
21/07/2026
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