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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_21NT03184_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
Le rapport de Mme Brisson a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00454_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Brisson, et les conclusions de M. Frank, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. A... C...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921f3
31 mars 2015
31 mars 2015
Le 3 septembre 2013, la société Braconne a été mise en redressement judiciaire.
Source officielle1ère Chambre
6034796d7f5d086779bb5490
2 décembre 2016
2 décembre 2016
D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRET DU 02/12/2016 Dossier : 16/03283 Nature affaire : Récusation pour suspicion légitime Affaire : SARL CONSTRUCTIONS DU BRASSENX
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd8818b
29 mars 2006
29 mars 2006
C/ ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU GROUPE D'HABITATIONS MARINES DE BRAVONE LE Y...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00248_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Laurent, représentant la société bressane de stockage et de chargement ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique
DCA_24NT01635_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Le rapport de Mme Brisson a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT03365_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Délibéré après l'audience du 30 avril 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Brisson, présidente de chambre, - M. Vergne, président assesseur, - Mme Marion, première conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE01167_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Brotons, président, Mme Le Gars, présidente assesseure, Mme Bonfils, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2023. La rapporteure, A.-C.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA05487_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Par un courrier du 13 novembre 2025, la SAS Korian La Bressane déclare se désister des conclusions de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd8863e
29 juin 2006
29 juin 2006
Cette demande ayant été rejetée, Me Breion a interjeté appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f874
1 mars 2012
1 mars 2012
Jean-François BRESSON, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-François BRESSON, Conseiller désigné par ordonnance pour
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00114_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Copie en sera adressée, pour information, au préfet du Morbihan Délibéré après l'audience du 28 mars 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Brisson, présidente, - M.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA03236_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brotons, - les conclusions de Mme Jurin, - et les observations de Me Loup représentant la société Orkos.
Source officielleAvis
CADA:20161215
12 mai 2016
12 mai 2016
Centre hospitalier Le Vinatier de Bron — Communication du dossier médical complet concernant sa fille X, née le 3 mai 1999.
Résumé IA — à vérifierChambre 1-1
6620b8bbbd6a8f00086ab7c7
17 avril 2024
17 avril 2024
MÉDIA SYSTÈME représentée par Me Mélissa MERCERET de la SCP BROSSON MERCERET ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE, et Me Dalil OUAHMED, avocat au barreau de MONTPELLIER Appelante et défenderesse
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01675_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Brotons, président, Mme Le Gars, présidente assesseure, Mme Pham, première conseillère.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT01662_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Vu la décision du président de la cours administrative d'appel de Nantes du 1er novembre 2023 désignant, Mme Brisson, présidente de chambre, en application notamment de l'article L. 511-2 du code de justice
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ec1
16 janvier 2007
16 janvier 2007
société BRATON.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6162a73ff901d4f689722e6c
25 février 2013
25 février 2013
Société nouvelle Ambulances Bressanes. Le Conseil de prud'hommes a statué sur le dernier état des demandes de [I] [B] le 23 mars 2011.
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