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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d77f
16 février 2011
16 février 2011
B... , déclaré Monsieur André X...responsable du préjudice subi par Madame Marie Cécile B... du fait de la pose de prothèses défectueuses, fixé l'indemnisation du préjudice de Madame Marie Cécile B
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00867_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 12 mai 2023 et 22 avril 2024, la société Ferme éolienne de Sainte-Cécile, représentée par Me Gelas, demande à la cour : 1
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed49
30 novembre 2011
30 novembre 2011
No 10/03771 AFFAIRE : Cécile X... C/ Me Patrick Y... - Mandataire liquidateur de S.A.R.L. AART DESIGN ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a037
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Madame Cécile J...
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91485
6 février 2014
6 février 2014
Mesdames Nicolle et Cécile Y... ont sollicité devant la cour d'appel des indemnités au titre de la rupture.
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f188
28 février 2012
28 février 2012
Instance de PARIS-RG no 09/ 08649 APPELANTS Madame Riama X... épouse Y... ... 93120 LA COURNEUVE représentée par Me Rémi PAMART (avocat au barreau de PARIS, toque : J 142) assistée de Me Cécile
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
616355d3bf1fa7f870d29fe9
30 juin 2011
30 juin 2011
Une réponse sera fournie par mon avocat dans les plus brefs délais. Je fais protestation compte tenu des dispositions légales en matière de réponse du tiers saisi.'
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b4c
18 novembre 2020
18 novembre 2020
Sont notamment intervenues à l'opération : - la SAS CECIA INGENIERIE (dénommée CECIA depuis le 19 juin 2015), cabinet d'études et de conseil, maître d'œuvre, assurée auprès de la SA AXA FRANCE IARD et
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a57b
14 juin 2007
14 juin 2007
tribunal de grande instance de Lille a : -prononcé le divorce des époux Z..., -confié à la mère l'exercice de l'autorité parentale, -fixé au domicile maternel la résidence habituelle des enfants : -Cécile
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a036
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Marie-Luce X... épouse A... et Cécile X... épouse Y... ont ainsi hérité, ab intestat, des biens composant la succession de leur oncle Marie Louis X....
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6163abed379f4722fa1c530d
24 novembre 2010
24 novembre 2010
Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Sylvie MAUNAND, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Lydie GIRIER-DUFOURNIER, Greffière, en présence de Cécilie
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
635237918c924eadffcc4991
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2013009329 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Dorothée DIBIE, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871bb
16 février 2005
16 février 2005
Jacques Z... s'engage à fournir les décomptes au notaire ; il lui en sera décerné acte.
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a4f
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Par déclaration du 21 janvier 2011, Mmes Madeleine X... veuve Y..., Catherine Y... épouse A..., et Cécile Y... interjetaient appel de cette décision.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
62624855b1a50c277d4c5bbd
21 avril 2022
21 avril 2022
BNP PARIBAS AGENCE DE RECOUVREMENT IDG-ACI CBARCB 9-12 Rue Sainte Cécile 75009 PARIS Représentée par Me Audrey CAGNEAUX-DUMONT de la SCP MORIN/PERRAULT/CAGNEAUX-DUMONT/GALLION, avocat au barreau de
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6a0ff49dcdc6046d4789af16
21 mai 2026
21 mai 2026
1960 à [Localité 3] - de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Philippe Meillier, avocat au barreau d'Arras DÉBATS à l'audience publique du 19 mars 2026 tenue par Cécile
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1cf
9 juin 2011
9 juin 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df0f
23 mai 2011
23 mai 2011
né le 08 Mars 1974 à DUNKERQUE (59140) ... 69003 LYON représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Gilles AUBERT, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Cécile Christiane
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90911
24 juillet 2013
24 juillet 2013
Guillaume Jean-Louis X... en accord avec celui-ci, - donné acte à Mme Carole Anne Cécile Y... de sa proposition de permettre à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891ac
9 novembre 2006
9 novembre 2006
Par acte sous seing privé du 11 janvier 1996, Monsieur Albert Y... et son épouse Madame Cécile A...se sont portés cautions dans la limite de 750. 000 Francs d'un prêt consenti par la BANQUE SCALBERT DUPONT
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