Pour cela, elle fait valoir les mêmes arguments déjà soutenus par Marie-Céline Y... concernant l'existence de la servitude.

BANQUE EDEL C / Céline, Mireille X... Patrick X...

Selon la mère de Céline X..., Marie-Françoise LANNAUD, épouse E..., Daniel X... avait été un père violent et maltraitant envers sa fille : alors que Céline n'avait que 2 mois, Daniel X... avait porté

Vu la déclaration de saisine faite au greffe de la Cour le 2 juillet 2004 par Céline X....

PRISMA PRESSE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1è re Chambre B ARRÊT DU 20 JANVIER 2009 APPELANTE : Madame Cééline X...

C/ Me Céline Y...

Par ses dernières écritures signifiées le 1er février 2010, elle demande à la Cour : - en ce qui concerne Céline : de fixer la résidence habituelle de Céline chez son père, supprimer la contribution

Président 76, rue de Prony 75017 PARIS représentée par Me Chantal BODIN-CASALIS, avoué à la Cour assistée de Me Stéphane BRIZON, avocat au barreau de PARIS, toque : D 2066 INTIMEES Madame Céline

Il apparaissait un unique incident de paiement, en septembre 2008, le chèque émis par Céline X... n'étant pas suffisamment crédité par le solde figurant sur son compte courant.

Juge de l'expropriation de Rouen du 03 novembre 2020 APPELANTE - PARTIE EXPROPRIÉE : Madame [O] [V] née le 02 août 1982 à LE HAVRE 17 rue Alexandre Bignot 14000 CAEN représentée par Me Céline

Il sera noté que Mme Céline X... s'en est acquittée.

CERVEAU-COLLIARD, avocat au barreau de LYON, toque : 205 **** Audience tenue par Sophie DUMURGIER, magistrat chargé de la mise en état de la 3ème chambre A de la cour d'appel de Lyon, assistée de Céline

Y... et de la SCI Y..., et invité la SARL AR IMMOBILIER à formaliser un appel incident et à procéder à l=assignation de Mme Céline Y... et de la SCI Y....

G : 14/ 06497 Mme Céline X... C/ Me Christa Y...

magistrats du siège des tribunaux judiciaires du ressort, rendues en application des dispositions des articles L.3211 et suivants du code de la santé publique, assistée lors de débats de Mme DELCOURT Céline

L'HOSTIS de la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-L'HOSTIS, avocat au barreau d'AVIGNON INTIME LE SEPT MAI DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANCE Nous, Virginie HUET, magistrat de la mise en état, assisté de Céline

statue sur l'appel interjeté à l'encontre du jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de REIMS le 24 mai 2005 qui a : - jugé nul le testament rédigé le 19 novembre 1985 par Mademoiselle Céline

No 10/ 05194 AFFAIRE : Marie-Céline X...

RHONE ALPES, avocats au barreau de LYON INTIMÉE : COMITÉ D'HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL DE LA MSA ARDÈCHE (CHSCT DE LA MSA ARDÈCHE) prise en la personne de sa secrétaire, Mlle Céline

CELINE poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Les Petits Aillers 26300 CHATUZANGE LE GOUBET représentée par Me Marie-France RAMILLON, avoué