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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
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3 octobre 2025
L'Enfant Samba - Troupeau Bleu ' Prelude A Go Round ' Go Round ' Chanson d'Un Jour d'Hiver ' Mary et Jeff - Huit Octobre 1971 ' Sabbat 1ère partie ' Sabbat 2ème partie ' Sabbat 3e partie ' Madbass ' Jazz
Pôle 5 - Chambre 1
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10 février 2016
factures, l'absence de réponse de Monsieur [X] à certaines demandes de justification des enquêteurs.
Pôle 6 - Chambre 6
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22 janvier 2025
L'association Ecole de danse de [Localité 7] et l'association [5] ont eu des activités similaires, incluant la danse Jazz, étant précisé néanmoins qu'il n'est pas établi par les éléments communiqués que
Pôle 6 - Chambre 5
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28 février 2013
, dès lors que sa fonction était nécessairement maintenue, et qu'elle a été prise en charge par Madame [N], qui est prestataire extérieure, et qui assurait avant la fusion la conception graphique de JAZZ
3ème chambre (formation à 3)
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22 avril 2026
conditionneuse aux pièces porc, bœuf, agneau et veau, par ailleurs membre titulaire au comité social et économique d’établissement et membre titulaire au comité social et économique d’établissement de Janzé
4eme Chambre Section 1
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26 juillet 2023
s'évince, de manière précise et convergente, que chaque année, de juillet à août, le salarié s'absentait de l'entreprise pour réaliser une activité de restauration rapide sur le stand d'un festival de Jazz
Pôle 5 - Chambre 3
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18 janvier 2024
supports, innovations instrumentales, production musique et vidéo tous supports y compris internet » des locaux commerciaux dépendant de l'immeuble sis [Adresse 5] à [Localité 12], à usage de « Club de jazz
10e Chambre
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11 décembre 2014
[U] ne saurait, dès lors, prétendre être indemnisé sur la base d'une perte de gains à la fois certaine, déterminée et intégrale.
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2 septembre 2015
brailleur des caves parisiennes', le 30 mai 2009 le groupe Luminy équipé de deux guitares électriques et d'un piano électrique ainsi que d'un porte-voix, le 19 juin 2009 à 21 heures le groupe de musique de jazz
4eme Chambre Section 2
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13 octobre 2023
N° RG 22/01834 - N° Portalis DBVI-V-B7G-OZBP CB/AR Décision déférée du 07 Avril 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Toulouse ( F20/01001) section ENCADREMENT - RODRIGUEZ-JAUZE
4ème chambre
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19 janvier 2024
zone commerciale et la rapprochant de maisons individuelles et de l'école maternelle Sainte-Bernadette ; - les flux de circulation seront dégradés compte tenu de la faible réserve capacitaire de certains
Cour d'Appel
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4 octobre 2006
comportait comme chez elle durant les années 1997 et 1998 ; que Bernard I... rapporte que de 1996 à 1998 Bernard Y... avec lequel il travaillait, se plaignait fréquemment de la présence chez lui d'une certaine
Expropriations
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9 octobre 2025
Pour la perte d'attractivité, l'expert n'établit aucun préjudice certain.
2ème chambre - formation à 3
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12 janvier 2023
L'association Grenoble Swing, régie par la loi de 1901, dont le siège est situé à Grenoble, qui avait pour objet statutaire la promotion des danses swing (lindy hop, balboa, jazz, charleston), a fait l'objet
Pôle 6 - Chambre 7
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24 octobre 2019
possibilité de conclure des contrats à durée déterminée dans les secteurs où il est d'usage constant de ne pas recourir aux contrats à durée indéterminée, que les conventions collectives chanson/variétés/jazz
5e chambre Pole social
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6 septembre 2022
l'autre des parties, * après s'être fait communiquer tous documents relatifs aux examens, interventions pratiqués et rapports médicaux établis, préciser si ceux-ci sont bien en relation directe et certaine
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20 avril 2022
Il est considéré comme l'un des pionniers du genre musical 'Afrobeat', issu d'un mélange de musique traditionnelle nigériane, de différents genres musicaux dont le jazz, de chant accompagné de percussions
Chambre 4 A
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7 octobre 2022
l'exposition sur les Journées mondiales de la jeunesse dans la célèbre cathédrale Notre Dame de [Localité 4], l'exposition sur les Justes polonais au sein de la Grand Synagogue de [Localité 4], le concert de jazz
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8 novembre 2018
Il n'existe aucun lien direct et certain entre les échecs professionnels et l'aggravation de l'état, précision faite que depuis la date de l'accident 1986 il n'a jamais exercé un emploi stable, à moyen
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27 mai 2014
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAUMUR, décision attaquée en date du 09 Décembre 2011, enregistrée sous le no 10/00161 ARRÊT DU 27 Mai 2014 APPELANTE : Madame Patricia X... ... 49140 JARZE
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