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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
616333d3f74a27a178b843bd
21 septembre 2011
21 septembre 2011
] représentés par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistés de Me Marianne GABRIEL, avocat au barreau de Paris, toque : K177 plaidant pour la SELAS CASALONGA INTIMÉE La société CADES
Source officielleCHAMBRE DES ETRANGERS-HO
689aceb359da8ae4eb006a11
11 août 2025
11 août 2025
Le 21 juillet 2025, à 18h23, il a été admis en soins psychiatriques suivant décision de M. le directeur du Centre hospitalier départemental la Candélie en péril imminent dans un contexte de "troubles à
Source officielleChambre civile Section 2
665eae93b5277b00088942bf
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[F] [K] à verser à la CADEC-CAISSE DE DEVELOPPEMENT la somme de 101 803,45 euros avec intérêt au taux légal à compter du présent jugement, - Débouté la CADEC-CAISSE DE DEVELOPPEMENT de ses demandes
Source officielleCHAMBRE DES ETRANGERS-HO
689aceb559da8ae4eb006a13
11 août 2025
11 août 2025
APPELANTE Mme [P] [H] (personne faisant l'objet des soins), née le 3 août 1959 à [Localité 2] (Aude), demeurant [Adresse 1], actuellement hospitalisée au Centre hospitalier départemental la Candélie
Source officielleCour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c84
20 novembre 2001
20 novembre 2001
SUPERETTE DE L'AMIRAUTÉ par la CAISSE DE DÉVELOPPEMENT DE LA CORSE (CADEC).
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
644a11ff656d26d0f8b57c87
26 avril 2023
26 avril 2023
°F 18/01207) par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BORDEAUX, Section Industrie, suivant déclaration d'appel du 13 décembre 2019, APPELANTE : SAS Will Distribution - enseigne 'Canelés
Source officielleCour d'Appel
6253c8bebd3db21cbdd86220
22 mai 2002
22 mai 2002
tribunal de grande instance de Paris, qui, constatant que les images d'une campagne de lutte contre le tabagisme éditées par ce comité utilisaient des éléments du décor de la marque de cigarettes "CAMEL
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd8656d
30 octobre 2002
30 octobre 2002
Strasbourg à TOULOUSE ; qu'elle faisait une chute alors qu'elle franchissait les deux dernières marches de l'escalier précédant la sortie de l'immeuble ; qu'elle assignait Monsieur Henri D... et la SCI CADEM
Source officielle2ème chambre section A
630862485d4f3fc56380b0be
25 août 2022
25 août 2022
ARRÊT N° N° RG 22/02366 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IP6R MAM COUR D'APPEL DE NIMES 07 Juillet 2022 RG:22/01159 [S] C/ [J] Grosse délivrée le à Me Carrel Me
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02394_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Par un courrier du 27 février 2020, ce dernier leur a proposé d'accepter le transfert de leur fille cadette au centre multi-accueil de E ou de recourir aux services d'une assistante maternelle.
Source officielleCHAMBRE DES ETRANGERS/JLD
6442298ed2fa6fd0f80402a0
20 avril 2023
20 avril 2023
Il a été hospitalisé au CHD La Candélie en vertu d'un arrêté du maire de [Localité 1] pris le 21 juillet 2022 en lecture du certificat médical du docteur [B] [Y], médecin généraliste.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02235_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Le CADE a également contesté ce permis modificatif.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE03366_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
A, ressortissant ivoirien né le 25 janvier 1977, déclare être entré en France le 4 décembre 2020 accompagné de sa femme et de sa fille cadette en vue d'y solliciter l'asile avec sa famille.
Source officielleChambre 1-6
6973ac6fcdc6046d4771c00f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[I] [W] a assigné la société Cade Paysage et son assureur AXA en réparation de son préjudice. 4.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67874f22d61a5c2f4aa365f4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
par jugement du Tribunal Judiciaire de SAINT MALO en date du 27 juin 2023 [Adresse 10] [Localité 6] Représentée par Me Elsa GUENNO-LE PARC de la SELARL SELARL GUENNO-LE PARC CHEVALIER KERVIO LE CADET
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
615e0df8c25a97f0381f50ee
25 septembre 2014
25 septembre 2014
, a déclaré la BRED-Banque Populaire débitrice de la restitution des sommes déposées sur les comptes ouverts dans ses livres par la MUDEL et la CAISSE AUTONOME MUTUALISTE de RETRAITE des ELUS LOCAUX-CAREL
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
603332e8509df8a3db47b0d9
7 septembre 2017
7 septembre 2017
Localité 1] (ALGERIE) comparant en personne, assisté de Me Sébastien LHEUREUX, avocat au barreau de PARIS, toque : G0264 INTIME Monsieur [Z] [P] JFR MONTMARTRE VENANT AUX DROITS ET OBLIGATIONS DE 'AU CADET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69fd8002cdc6046d47047299
7 mai 2026
7 mai 2026
2ème CHAMBRE CIVILE ------------------------ Entreprise CHRISTOPHE BOURG 'CANELES DE [Localité 1]' C/ URSSAF ------------------------ N° RG 26/00100 - N° Portalis DBVJ-V-B7K-OQOO ---------
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5b8
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Laurent X... ..., Appelant et intimé Comparant et Assisté de Maître GERVAIS, Avocat au Barreau de Reims CADEF ES QUALITES D'ADMINISTRATEUR LEGAL D'ANAIS A...ET D'AGNES X..., ...
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00558_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
23TL00338 et le 6 février 2023 au tribunal administratif de Toulouse qui l'a renvoyé à la cour où il a été enregistré le 7 mars 2023 sous le n° 23TL00558, la société J-L International, représentée par Me Cazelles
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