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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-4
680b1daf2c124f4fd8d672ea
24 avril 2025
24 avril 2025
T-CONNECT prise en son établissement de [Localité 5]., demeurant sis [Adresse 4] représentée par Me Philippe BRUZZO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Virginie CADOUIN, avocat au
Source officielleChambre des Baux Ruraux
660f9512a40f8b0008cb785f
4 avril 2024
4 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Philippe BRICOGNE, Président, rapporteur Assesseur : Madame Véronique VEILLARD, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Caroline
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616337eb06e11dac7d76d0f9
14 janvier 2011
14 janvier 2011
par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour SA LES MAISONS PIERRE [Adresse 6] [Localité 12] représentée par la SCP BASKAL - CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assistée par Me LUQUET DELISLE Caroline
Source officielleRéférés
6684eac8a0de54ff609f7cea
2 juillet 2024
2 juillet 2024
RA EXPANSION Immatriculée au RCS de LAVAL sous le n° 389 148 792 dont le siège social est situé : [Adresse 3], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f86c
21 décembre 2011
21 décembre 2011
née le 19 Juillet 1974 à LAVAL (38190) de nationalité Française ... 53410 MARTIGNE représentée par la SCP CAPDEVILA ET VEDEL SALLES, avoués à la Cour assistée de Me Patrice MARCEL, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd948fb
7 mai 2020
7 mai 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 07/05/2020 la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 07 MAI 2020 No
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899e6
20 septembre 2007
20 septembre 2007
INTIMÉE SOCIÉTÉ G4S AVIATION SECURITY anciennement SOCIÉTÉ AVIATION DEFENSE INTERNATIONAL FRANCE DEVENUE SECURITOR AVIATION FRANCE 11 rue Dumont d'Urville 76001 ROUEN représentée par Me Caroline
Source officielle2ème Chambre
67874f28d61a5c2f4aa3665a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CLAEYS -Me Caroline RIEFFEL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 14 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ :
Source officielle2ème Chambre
62848fe0498a54057d102da2
17 mai 2022
17 mai 2022
rendue par la première présidente de la cour d'appel de Grenoble DÉBATS : A l'audience publique du 18 janvier 2022, Frédéric Dumas, vice-président placé, qui a fait son rapport, assisté de Caroline
Source officielleChambre Civile
6684eafaa0de54ff609f7f1e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 02/07/2024 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SELARL ACTE - AVOCATS ASSOCIES Me Caroline LE
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02068_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
2013 par lequel le préfet de la Gironde a autorisé la société Calcaires et Diorites du Moulin du Roc (CDMR) à exploiter une carrière à ciel ouvert de sables et graviers ainsi qu'une installation de lavage
Source officielle1ère Chambre
67061e62fde28ee4207113f6
8 octobre 2024
8 octobre 2024
épouse [U] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Vincent LAHALLE
Source officielle3e chambre
6034e3678c82df0e07e3abce
8 septembre 2016
8 septembre 2016
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 Mai 2016 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Caroline
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00039_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - et les observations de Me Lavallée, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre Commerciale
6520f608bb275d83183a3bf9
5 octobre 2023
5 octobre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 05/10/2023 la SCP BRILLATZ-CHALOPIN la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 05 OCTOBRE 2023 N
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b61
24 septembre 2013
24 septembre 2013
60237 44202 NANTES CEDEX 2 représenté par la SCP TUFFREAU-LE BLOUCH-FUHRER-GUYARD, avocats au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Alain X... ... 53150 MONTOURTIER représenté par maître Caroline
Source officielleChambre 3-1
6274ba992799a9057d5dcdf5
5 mai 2022
5 mai 2022
Portalis DBVB-V-B7C-BDHWB SAS COSMETICAR INTERNATIONAL SAS C/ [F] [W] [F] [W] [S] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Claire FLAGEOLLET Me Frédéric CHOLLET Me Caroline
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00404_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
B A, au ministre de l'intérieur et à Me Caroline Inquimbert. Copie en sera transmise, pour information, au préfet de la Seine-Maritime.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6688de36676b73dd81b96eba
4 juillet 2024
4 juillet 2024
la Cour : jugement du 31 mai 2021 - tribunal judiciaire d'EVRY RG n° 17/02638 Monsieur [X] [G] [Adresse 29] [Localité 34] Né le [Date naissance 18] 1962 à [Localité 46] Représenté par Me Caroline
Source officielle3e Chambre B
603673663ab518153351d660
22 octobre 2015
22 octobre 2015
immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 402 682 991 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] représentée et plaidant par Me Caroline
Source officiellePage 4 sur 8