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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
6163bcbd3dccc95e64c14352
10 mars 2010
10 mars 2010
L'abri à chariots soit simple soit double qui est photographié dans les deux cas pour les besoins de la promotion commerciale de la production Urba Design est en réalité un abri à chariots GC qu'a réalisé
Source officielleChambre pôle social
660f9516a40f8b0008cb790b
2 avril 2024
2 avril 2024
son chariot auto-porté et d'entrer en collision avec le sien.
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6883105280821d9a1906fcd7
24 juillet 2025
24 juillet 2025
11] Représenté par Me Charlotte CAMBON, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [FT] [TZ] [Adresse 9] [Localité 11] Représenté par Me Charlotte CAMBON, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [LR
Source officielleChambre Sociale
653ca6cc83c9498318209e9a
27 octobre 2023
27 octobre 2023
du petit déjeuner quand une roue s'est cassée et a fait basculer le chariot.
Source officielleChambre 1 A
62cd0ec6e91c8e9fcf071244
6 juillet 2022
6 juillet 2022
sur la non-garantie à son égard des dommages résultant de ses chariots.
Source officielle14e Chambre
6162886adafa129e39951808
5 décembre 2012
5 décembre 2012
un « retour »à angle droit qui permet de les caler sur la partie haute du chariot (à environ 2.50-3.00 mètres du sol).
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d19c
20 mars 2009
20 mars 2009
C/ Mademoiselle Charlotte Z... Madame Eliette Z... veuve A... Monsieur Frédéric B...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89520
15 février 2007
15 février 2007
les stocker dans le magasin de l'usine ; - après avoir saisi deux bobines d'un poids total de deux tonnes deux cent kg, dans les pinces du chariot, M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
69cf4b5ecdc6046d47f0d103
2 avril 2026
2 avril 2026
du chariot.
Source officielle2ème CH - Section 1
696a0be6cdc6046d4780fc01
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Sur l'obligation de restitution du chariot élévateur M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0db9c25a97f0381f4f25
19 novembre 2014
19 novembre 2014
' ONE LOCK' et le chariot CLICGEAR sont difficilement différenciables.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
5fdb08ecec687b9d4f4a06f9
19 avril 2019
19 avril 2019
Par déclaration en date du 5 novembre 2018, le syndicat des copropriétaires Les jardins de Chaillot a relevé appel de cette décision en toutes ses dispositions.
Source officielleSociale D salle 2
6538b3b47ffc2c8318edffaf
20 octobre 2023
20 octobre 2023
En effet, le règlement intérieur de l'entreprise prévoit : Article 12 : Chariots automoteurs « Seuls les personnes dûment habilitées sont autorisées à utiliser les chariots automoteurs en respectant
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854c5
23 mars 2001
23 mars 2001
Par jugement contradictoire en date du 26 janvier 1999, le tribunal d'instance de PONTOISE a rendu la décision suivante : - condamne Madame Charlotte Z... à payer à la Société D'HLM LA SABLIERE la somme
Source officielleChambre Sociale
6711fafb7603bf88a1884bb7
15 octobre 2024
15 octobre 2024
En effet, avec le chariot que vous conduisiez, vous avez délibérément foncé sur le chariot élévateur conduit par un de vos collègues, [T] [H].
Source officielle5e chambre civile
69d5ea16cdc6046d477bb368
7 avril 2026
7 avril 2026
A LA REQUETE : Madame [F] [D] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Jean René BRIANT de la SELARL JEAN RENE BRIANT, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, assistée de Me Charlotte
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86ef1
5 décembre 2003
5 décembre 2003
, Christine X... était devenue gardienne du chariot de sorte que la responsabilité de la société CASTORAMA FRANCE ne peut être recherchée sur le fondement de l'article 1384, alinéa 1er, du code civil ;
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f22
14 janvier 2014
14 janvier 2014
X... n'était pas employé au levage et transport de charges avec le chariot utilisé le jour des faits, mais au déplacement de remorques et qu'il a, le 27 septembre 2005, tenté de faire monter ce chariot
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e30c
23 juin 2011
23 juin 2011
Charlotte a été entendue par la Cour le 13 avril 2011.
Source officielleChambre 4-6
5fdbbfab5d061e9ed10ba85d
1 février 2019
1 février 2019
L'employeur justifie du respect de ces préconisations au moyen de factures et bons de livraison relatifs à deux chariots livrés en octobre 2011, d'un chariot acquis en décembre 2011 et de deux chariots
Source officiellePage 4 sur 426
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