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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87ca1
24 novembre 2005
24 novembre 2005
Chantal C / Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91acd
25 septembre 2014
25 septembre 2014
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d9e
26 octobre 2017
26 octobre 2017
APPELANT Madame Chantal X... née le 07 Avril 1949 à VERSAILLES (78000) ...
Source officielle8ème Ch Prud'homale
660e431d0740db0008fa9607
3 avril 2024
3 avril 2024
dépens ; Condamné la SA CHANTELLE à payer la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; Ordonné l'exécution provisoire de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5dbd3db21cbdd8fe30
13 novembre 2012
13 novembre 2012
Du 13 novembre 2009 au 22 février 2010 Madame Chantal X... est placée en arrêt de maladie.
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91496
23 avril 2014
23 avril 2014
Chantal X...réclame la somme de 2 596, 78 euros à titre de congés payés afférents.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
660e431c0740db0008fa95f3
3 avril 2024
3 avril 2024
CHANTELLE C/ Mme [J] [D] épouse [V] DÉSISTEMENT D'APPEL suite à médiation Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Mikaël BONTE -Me [W] [F] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielle8ème Ch Prud'homale
660e431c0740db0008fa95f5
3 avril 2024
3 avril 2024
CHANTELLE C/ Mme [H] [Z] épouse [T] DÉSISTEMENT D'APPEL suite à médiation Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Mikaël BONTE -Me [N] [D] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielle8ème Ch Prud'homale
660e431c0740db0008fa95f9
3 avril 2024
3 avril 2024
CHANTELLE C/ Mme [O] [K] DÉSISTEMENT D'APPEL suite à médiation Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Mikaël BONTE -Me [X] [E] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielle8ème Ch Prud'homale
660e431c0740db0008fa95ff
3 avril 2024
3 avril 2024
CHANTELLE C/ Mme [E] [U] épouse [M] DÉSISTEMENT D'APPEL suite à médiation Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Mikaël BONTE -Me [Y] [O] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielle8ème Ch Prud'homale
660e431d0740db0008fa9605
3 avril 2024
3 avril 2024
CHANTELLE C/ Mme [X] [I] épouse [O] DÉSISTEMENT D'APPEL suite à médiation Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Mikaël BONTE -Me [E] [H] RÉPUBLIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cae7bd3db21cbdd8c6db
12 février 2008
12 février 2008
C'est enfin à tort que Madame Chantal X... qui jouit privativement de l'immeuble depuis la séparation des concubins s'oppose au paiement d'une indemnité d'occupation.
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de63
17 mai 2011
17 mai 2011
Eugène X... a fait parvenir à Mme Chantal Y... son salaire pour le mois de mai 2009.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
5fd9dcfe0d5d441bab0668b3
13 novembre 2019
13 novembre 2019
défaut de reprise du chantier, le contrat serait résilié à ses torts et terminé à ses frais par une tierce entreprise.
Source officielle12e chambre
5fdc515aec5c0e755282962d
4 décembre 2018
4 décembre 2018
Par jugement du 13 décembre 2011, le tribunal de commerce de Chartres a fait droit à ces demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf41
21 mai 2008
21 mai 2008
de l'article 700 du Code de procédure civile, * condamner la société CHANTELLE aux entiers dépens ; Vu les uniques conclusions, en date du 18 septembre 2007, par lesquelles la société CHANTELLE,
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd888a5
31 mai 2006
31 mai 2006
C/ Chantal Z..., épouse DE SA A..., Jean B..., Christiane B..., Olivier B... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Francis X... né le 25 mai 1944 à BENI-SAF (ALGÉRIE) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d8a
11 décembre 2014
11 décembre 2014
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fb2
29 avril 2004
29 avril 2004
dirigée contre la SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, - déboute la Société Anonyme CHANARD de toutes ses prétentions, - condamne la Société Anonyme CHANARD au paiement de
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea80
10 janvier 2012
10 janvier 2012
G : 10/ 07901 Mme Chantal Elisabeth Marie X... épouse Y... C/ M. Jean-Yves Y...
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