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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
5fdcb65614a40621fb4143e2
6 novembre 2018
6 novembre 2018
biens dont des parcelles sises à Champagney (70), cadastrées lieudit 'Champs de la Charmille', section [...], [...], lieudit 'Les Grandes Raies', section [...][...][...] et [...], et lieudit 'les Chenevières
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01172_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
2019 du directeur académique des services de l'éducation nationale de Seine-Saint-Denis (DASEN), elle a été affectée à sa demande sur un poste administratif au sein du lycée Samuel de Champlain à Chennevières-sur-Marne
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02081_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
a été confié, le 8 septembre 2016, aux services de l'aide sociale à l'enfance du département de la Seine-et-Marne, puis, à compter du 23 septembre 2016, au centre éducatif et professionnel " Les Chennevières
Source officielleCour d'Appel
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4 avril 2002
4 avril 2002
INTIME: Monsieur Yvon Y... 3 rue du Bignon 49350 CHENEHUTTE TREVES CUNAULT Convoqué, Présent, assisté de Maître André FOLLEN, avocat au barreau d'ANGERS.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00189_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Par arrêté du 21 août 2020, le maire de Samoëns a délivré à la société Sajic un permis de construire trois bâtiments à usage d'habitation, comprenant cinq logements, sur un terrain situé lieudit Les Chenets
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93925
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Etats-Unis et de garde-meubles ; * le 30 mars 2011, une première lettre de voiture a été signée par Maryse Y...et la société PELICHET PARIS, pour le chargement de meubles d'un volume de 30 à 34 m3 à Chennevières
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85cf4
21 décembre 2001
21 décembre 2001
Considérant que ce préjudice correspond à la perte de gain du fait de l'impossibilité de louer le véhicule entre le 14 février 1999 et le 15 juin 1999, lendemain de la date de restitution par la police de Chenevières
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03924_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
de la commune de Villiers-sur-Marne (Val-de-Marne) sans autorisation préalable écrite, en deuxième lieu, de l'obliger à se présenter une fois par jour, à 11 heures, au commissariat de police de Chennevières-sur-Marne
Source officielleChambre Commerciale
6708c020445a086e2bcedced
10 octobre 2024
10 octobre 2024
chacun des exercices, ' les grands livres fournisseurs de chacun des exercices, ' les factures d'achat des matières premières constituant des blocs de chanvre de 2011 à 2022 inclus, à savoir la chènevotte
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA03423_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
B dans son projet d'insertion en France, ainsi qu'une attestation de la conseillère principale d'éducation du lycée professionnel Chennevière Malézieux, dans lequel il a effectué sa scolarité, en date
Source officielle8e Chambre A
60329b6a7da3610fe0aaaba2
21 décembre 2017
21 décembre 2017
juridique régulier ; que d'autre part les comptes produits pour justifier la créance de 19.743,05 euros sont obscurs ; Attendu qu'elle ne soulève pas le défaut de pouvoir spécial du cabinet de gestion Chenet
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6036375081dcb7993e471edc
1 décembre 2015
1 décembre 2015
Il est établi par ailleurs qu'elle a cessé de régler la TVA en août 2009 et que les concours qui lui étaient apportés par la société Chenevière Voyages ont été stoppés puis ont fait l'objet d'une mise
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fa7
30 mars 2018
30 mars 2018
l'Agence de la Mairie (ORPI) à Villecresnes ; l'acte précise le montant de la somme due non seulement à cet agent immobilier, mais encore à celui exerçant sous l'enseigne Agence Conseil Immobilier de Chenevières
Source officielle2e Chambre
61609207db7ff645d8566480
6 mai 2014
6 mai 2014
[Y] est aussi fondé obtenir une somme de 3300 euros qu'il justifie pour la perte d'une plaque de fonte de cheminée, d'un serviteur complet, de deux chenets et leurs grilles.
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c609
9 avril 2008
9 avril 2008
suspensive, et que cette prorogation sans limitation dans le temps aurait été contraire à l'économie même du contrat ; Que l'affirmation du notaire dans sa lettre du 11 juillet 2002 à la mairie de Chennevières
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03713_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
et leur rôle important au sein de la communauté salafiste du Val-de-Marne, dont un connu pour les prêches rigoristes qu'il dispense, en sa qualité d'imam, à la mosquée salafiste Al Forqane de Chennevières-sur-Marne
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c83
31 octobre 2013
31 octobre 2013
c'est à tort : * que les parcelles figurant sur l'ancien cadastre de la commune de Saint Léonard de Noblat, section D, au lieu-dit " Demaison " no 471P, d'une superficie de 18 a 78 cas, en nature de Chènevière
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA03431_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Chenet, substituant Me Guenezan, pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dbbd
12 avril 2011
12 avril 2011
Jugement Conseil de Prud'hommes de SAUMUR, en date du 25 Février 2010, enregistrée sous le no 09/ 00072 ARRÊT DU 12 Avril 2011 APPELANTE : Madame Gaëlle X... ... 49350 CHENEHUTTE LES TUFFEAUX
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162fdf53ebbdffcbea6aa68
29 mai 2012
29 mai 2012
ALTI agissant en la personne de son Président Directeur Général [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par : Me Frédéric INGOLD (avocat au barreau de PARIS, toque : B1055) assistée de : Me Yann CHENET
Source officiellePage 4 sur 6