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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd8980e
24 mai 2007
24 mai 2007
ORNE CHEVAL CONSEIL SA COMPAGNIE AXA ASSURANCES Fl. / BG.
Source officielle8ème chambre
DCA_25PA02915_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Dans chacune des deux spécialités, course au galop et course au trot, une de ces sociétés de courses de chevaux est agréée comme société mère.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0ebd3db21cbdd8cc19
14 octobre 2008
14 octobre 2008
refus à la fin de la saison comme beaucoup de chevaux, l'objectif était essentiellement de rectifier les petits défauts que peuvent prendre les chevaux montés par des « juniors » (tels sa fille) pendant
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
64f02e5adb41fad969879b5b
30 août 2023
30 août 2023
Elle continue en écrivant que Mme [R], propriétaire du cheval Albi, «'l'a emmené au club dans le but qu'on lui dresse son cheval.'»
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0e68c25a97f0381f5621
3 septembre 2014
3 septembre 2014
la restitution du cheval aux frais de [H] [F].
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67fde97d9b68debe44f7e9b7
14 avril 2025
14 avril 2025
pension et de garde du cheval vis-à-vis de Mme [S] et de son fils M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03673_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Un mémoire présenté par la SCI du Fer à cheval a été enregistré le 9 octobre 2023. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
68fb978211af6ba0065f3e3b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Sur le licenciement La lettre de licenciement du 04 avril 2022 (pièce 10 de la société CHEVAL EQUIPMENT) expose : « Vous êtes employé en qualité de peintre monteur au sein de notre Société CHEVAL
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd8920a
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Nous étions huit participants montés sur huit chevaux, en file indienne et au pas, Mr. B...fermant la marche. Tous les chevaux étaient très calmes.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3b9
24 juin 2010
24 juin 2010
Z...cheval par cheval. Aux termes de ses dernières conclusions signifiées le 26 mars 2010 et expressément visées, M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
62cd0f06e91c8e9fcf07129d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
A cet effet, le chenal peut être délimité à l'aide de balises fixes mais, en revanche, il n'existe aucune obligation de baliser les obstacles situés hors du chenal.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA01746_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
, négoce de chevaux et participation aux concours hippiques.
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca2c
21 octobre 2008
21 octobre 2008
Y... a confié à l'entraînement son cheval Harlem des Bleuets à M.
Source officielle1ère Chambre civile
65aa21baa34ad10008581827
18 janvier 2024
18 janvier 2024
et faire avancer son cheval et avoir délivré les règles de sécurité notamment quant à la distance entre les chevaux et l'attitude à adopter pour s'arrêter.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8e0
24 septembre 2008
24 septembre 2008
Pour l'alimentation des chevaux, il s'approvisionne en avoine exclusivement auprès des établissements Guy MICHEL (devenus ANJOU MAINE CÉRÉALES), grainetier spécialisé dans l'alimentation pour chevaux de
Source officielle12e chambre
6364bc2fe405357f749eacdb
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Et Mme [A] ont cédé leur fonds de commerce à la société L'auberge du cheval blanc.
Source officielle1ère chambre
66878cf705d6f7f678d49316
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[D] [N], né le [Date naissance 3] 1957 est tombé de cheval.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86bf8
6 mars 2003
6 mars 2003
ARNAUD pour qu'elle lui apporte conseil et assistance dans l'acquisition de chevaux.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT03753_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Il soutient que les moyens soulevés par le GAEC de la Chevallerie ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre 2 A
67f0bc6c8f7cbd382f4d321b
4 avril 2025
4 avril 2025
[T] est propriétaire d'un cheval de course dénommé [...].
Source officiellePage 4 sur 137