nommés dans l'ordonnance, - se faire communiquer les comptes et mots de passe permettant d'accéder aux matériels et logiciels concernés, - extraire et réaliser une copie papier et/ou numérique du chiffre

La société Chris and Come a facturé diverses prestations à la société Ets [P] [T].

Les résultats et chiffres d'affaires arrêtés au 30 juin, depuis 2018, ne font que de se dégrader : - 2018 : le chiffre d'affaires était de 618 417 euros pour un résultat de 1 348 euros, - 2019 : le chiffre

Votre emploi est supprimé pour les motifs économiques suivants : perte de nos trois principaux clients représentant près des 2/3 de notre chiffre d'affaires, lesquels ont internalisé leurs services comptable

EIFFEL INDUSTRIES, a condamné la société SODI à verser à la société EIFFEL INDUSTRIES une provision d'un montant de 500 000 € à valoir sur la réparation du préjudice et a désigné madame [F] afin de chiffrer

Aux termes d'un rapport déposé le 1er avril 2009, l'expert a chiffré les préjudices à la charge de M. Nicolas X... à la somme de 212 000 euros.

Par lettre du 29 janvier 2014, la caisse nationale du régime social des indépendants (la caisse) a transmis un avis de contrôle sur pièces de l'assiette déclarée, en raison d'une distorsion entre le chiffre

au titre de la créance de la société sur la société [3], -le défaut de certification des comptes a empêché les tiers de pouvoir se reposer sur des chiffres certains dans leur relation avec la société

Au soutien de la contestation, les moyens développés sont les suivants : ' L'avocat choisi par l'étranger n'a pas été informé de la procédure en temps utile.

[Z] [P] et Mme [A] [M] - [Adresse 1] Ayant pour conseil choisi Me Bernhard Schmid, avocat au barreau de Paris LIBRE, comparant, assisté, convoqué par la brigade de gendarmerie territorialement compétente

Son principal client, représentant 83% du chiffre d'affaires, était la société Aixam jusqu'à la fin de l'année 2023.

d'affaires réalisé par la société SPS [Y] [J] (chiffre d'affaires total / chiffre d'affaires CTB).

Par requête en rectification d'erreur matérielle du 16 octobre 2025, la société KPS Groupe demande à la cour de : « - Indiquer que le chiffre de la somme figurant sur la pièce justifiant la consignation

[J] pour son compte ou pour le compte de TML Architectes, - autorisons le commissaire de justice et les experts informatiques choisis par lui à avoir accès aux postes informatiques et téléphones mobiles

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 27 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Germain-de-la-Coudre à sa demande de communication de l'inventaire détaillé et chiffré

. - Taxes sur le chiffre d'affaires et assimilées. - Taxe sur la valeur ajoutée. - Exemptions et exonérations.

société [5] en contrepartie de sa mission de recherche et de collecte de fonds d'investissement, à hauteur de 20'% des honoraires de gestion perçus par la société [1], calculés sur la base de 6'% TTC du chiffre

d'affaires global déclaré à l'administration fiscale, calculé hors taxes sur le chiffre d'affaires et taxes assimilées.