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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e07f
26 mai 2011
26 mai 2011
Le Juge a par ailleurs constaté l'état d'impécuniosité de Christophe A...le dispensant en conséquence de toute pension alimentaire pour sa fille.
Source officielleCour d'Appel
6253c97dbd3db21cbdd8879e
22 août 2006
22 août 2006
Prud'hommes de SAINT-PIERRE en date du 18 octobre 2005 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 22 AO T 2006 APPELANT A TITRE PRINCIPAL ET INTIMÉ INCIDENT Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7e3
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Christophe X... en a relevé appel par lettre recommandée postée le 4 mai 2010. Les parties ont été convoquées pour l'audience du 7 mars 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc7f
10 janvier 2006
10 janvier 2006
Après réouverture des débats sur la base du nouveau décompte, le tribunal d'instance de CHOLET a refusé de valider l'intervention de Jean-Christophe X... autorisée le 26 août 2003, au motif que le décompte
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Christophe Xc/Madame MARGUERITE Y
6253ccfbbd3db21cbdd91e5a
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec93
13 octobre 2011
13 octobre 2011
L'étude des éléments de la procédure montre que depuis la séparation du couple, Christophe X... ne perçoit que le RSA.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3fbd3db21cbdd8d2c2
13 octobre 2009
13 octobre 2009
Jean-Christophe X... relève appel de ce jugement, selon déclaration au greffe déposée le 25 juin 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd35
2 août 2012
2 août 2012
réside chez elle à KONE depuis le 15 décembre 2010, en accord avec Mr X..., * Christopher sera majeur le 20 novembre 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecca
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Christophe Y...
Source officielleChambre 4-5
671b35252edfb0b58c05e933
24 octobre 2024
24 octobre 2024
de NICE, Société MAR DRIVER, sise [Adresse 3] représenté par Me Christophe MARCIANO, avocat au barreau de TOULOUSE et par Me Philippe RIBEIRO DE CARVALHO de la SELARL PRC AVOCAT, avocat au barreau
Source officielleChambre 4-5
671b35252edfb0b58c05e935
24 octobre 2024
24 octobre 2024
APPELANTS Monsieur [T] [F], demeurant [Adresse 3] - [Localité 1] représenté par Me Christophe MARCIANO, avocat au barreau de TOULOUSE et par Me Philippe RIBEIRO DE CARVALHO de la SELARL PRC AVOCAT
Source officielleCour d'Appel
à l'égard de la SNC PAULIERS ainsi quec/Eliane Z
6253cacfbd3db21cbdd8c272
1 juillet 2008
1 juillet 2008
societatis était bien réel de la part de Christophe X... vis-à-vis de la société.
Source officielleChambre Sociale
637490c640f124dcd102fe0a
21 octobre 2022
21 octobre 2022
de sa demande formée au titre de l'article 700 du code de procédure civile - condamné la Cpam du Bas-Rhin aux entiers dépens.
Source officielleChambre 4-2
65ab708c36bfc00008d68b84
19 janvier 2024
19 janvier 2024
[L] [O] a été engagé le 16 janvier 2012 en qualité de serveur-barman dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à temps complet par la société Hôtel Saint-Christophe qui expoite un hôtel-bar-restaurant
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f612
7 mai 2012
7 mai 2012
JURIDICTION Adresse-Cachet AIDE JURIDICTIONNELLE ORDONNANCE SUR RECOURS contre une décision du BAJ de : PAU No BAJ : 2012/ 00614 No MINUTE : 12/ du 7 mai 2012 Cour d'Appel de PAU RG
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f68f
10 mai 2012
10 mai 2012
JURIDICTION Adresse-Cachet AIDE JURIDICTIONNELLE ORDONNANCE SUR RECOURS contre une décision du BAJ de : BAYONNE No BAJ: 2012/00442 No MINUTE : 12/ du 10 Mai 2012 Cour d'Appel de PAU
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ed9
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Christophe Y...
Source officielle6e chambre
627df9980d41e0057d43e82b
12 mai 2022
12 mai 2022
Par courrier du 22 avril 2017, la société Saint Christophe a convoqué Mme [V] à un entretien préalable qui s'est déroulé le 4 mai 2017.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b35d571d7564000872dcb5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
CHRISTOPHE PASCAL S.A.R.L.
Source officielleRétentions
67f8aa9c3b6868ad1f9837a8
10 avril 2025
10 avril 2025
Au pays bas j'ai fait une demande d'asile, la procédure est en cours. ' L'avocat, Me Christopher POLONI développe les moyens de l'appel formé contre l'ordonnance du magistrat du siège du tribunal judiciaire
Source officiellePage 4 sur 323