CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

247 résultats pour « Clémentine FORTIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_22NT00514_20240209

Admin. Appel

9 février 2024

9 février 2024

enquête publique, dès lors que les modifications apportées au projet de plan local d'urbanisme métropolitain, à l'issue de l'enquête publique et relatives à l'ajout d'un cône de vue sur le chemin Saint-Clément

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f931

Appel

12 juillet 2012

12 juillet 2012

FRANCHI, avocat postulant au barreau de DOUAI assisté de Me Clément DORMIEU, avocat plaidant au barreau D'AVESNES-SUR-HELPE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/11/12656 du 03

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

64f17f1c92dd7fd9692bbcf2

Appel

31 août 2023

31 août 2023

2022 APPELANTE : Mme [U] [M] épouse [M] née le 15 août 1985 à [Localité 4] (99° [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Michèle BLANC, avocat au barreau d'ANNECY substitué par Me Clément

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

69fd7c8ccdc6046d47042906

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

de Valenciennes APPELANTS Monsieur [V] [A] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 1] Madame [F] [C] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 1] Représentés par Me Clément

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01217_20250304

Admin. Appel

4 mars 2025

4 mars 2025

En outre leur activité dans la zone d'implantation potentielle a été estimée comme étant moyenne à forte pour la partie centrale, avec un taux d'activité très fort pour la pipistrelle de Nathusius, la

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdb1729bf349aabce542390

Appel

10 avril 2019

10 avril 2019

Olivier MANSION, conseiller Greffière, lors des débats : Mme Clémentine VANHEE Présence lors des débats de Mme Julie BOURLON, avocat stagiaire ARRET : - contradictoire - par mise à disposition

Source officielle
CA

Rétention Administrative

62c5297fa2c42363790798df

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Chu Koye Ho, greffière, dans l'affaire : - Mme [O] [L], née le 19 avril 1976 demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisée au CHS de [Localité 2], comparante, représentée par Me Mathilde Clément

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d9b3

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

Monsieur Jean-Pierre X... devait exercer ses fonctions sous l'autorité de Monsieur Jean-François A..., de Monsieur Clément B... à compter de juillet 2005 et de Monsieur Luis C... à compter du 1er juillet

Source officielle
CA

Chambre civile

644a1224656d26d0f8b57d1d

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

LANROSE PARTIE INTERVENANTE CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DE LA MARTI NIQUE ET DE LA GUYANE COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 18 AVRIL 2023

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69f04514cdc6046d47cd0182

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

DOMOFRANCE [Adresse 2] Représentée par Me Clémentine PARIER-VILLAR de la SELARL DYADE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA00346_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

La synthèse des impacts du projet sur les sites et paysages majeurs, située aux pages 358 et suivantes du volet paysager de l’étude d’impact, ne relève d’ailleurs aucun impact fort et uniquement de rares

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a045365cdc6046d47939d3c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Clément

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01649_20250408

Admin. Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Clémentine Voillemot, - les conclusions de M. Sébastien Ellie, rapporteur public, - et les observations de M. Z AY.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6868b6bb2f06adf21413c3cb

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Elle a embauché Mme [DN] [E] au poste d'auxiliaire de vie au sein de la structure d'accueil La cabane de Clémentine à compter du 26 août 2013 par contrat de travail à durée déterminée à temps partiel en

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6033a8011619a55c1eb74601

Appel

3 mai 2017

3 mai 2017

- signé par Madame Irène LUC, Présidente et par Madame Clémentine GLEMET, greffière à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

5fd875e551a6e01904ff209b

Appel

8 décembre 2020

8 décembre 2020

- signé par François ANCEL, Président et par Clémentine GLEMET, Greffière à qui la minute a été remise par le magistrat signataire. I- FAITS ET PROCEDURE: 1.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdb19f4e177c7ae87212478

Appel

9 avril 2019

9 avril 2019

, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente Monsieur Didier MALINOSKY, Vice-président placé Monsieur Denis ARDISSON, président Greffier, lors des débats : Mme Clémentine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c4d

Appel

19 janvier 2021

19 janvier 2021

De plus fort, le Kbis de la société Energy Lab ne précise pas l'existence d'un établissement secondaire à cette adresse. 33.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6902ff1d1e4ff47a82fa338c

Appel

29 octobre 2025

29 octobre 2025

' Propos homophone vis-à-vis des collègues de travail Le Vendredi 13 Décembre 2019, suite à votre intervention sur la Résidence Villa Clémentia, vous avez tenu des propos homophone et Injurieux vis-à-vis

Source officielle
CA

3e chambre sociale

66ab251eba731fad7dd354a6

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Portalis DBVK-V-B7D-N7QR ARRET n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 DECEMBRE 2018 N° RG9120170016 APPELANT : Monsieur [C] [F] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Clément

Source officielle

Page 4 sur 13

← PrécédentSuivant →