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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_22NT00514_20240209
9 février 2024
enquête publique, dès lors que les modifications apportées au projet de plan local d'urbanisme métropolitain, à l'issue de l'enquête publique et relatives à l'ajout d'un cône de vue sur le chemin Saint-Clément
Cour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f931
12 juillet 2012
FRANCHI, avocat postulant au barreau de DOUAI assisté de Me Clément DORMIEU, avocat plaidant au barreau D'AVESNES-SUR-HELPE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/11/12656 du 03
Ch.secu-fiva-cdas
64f17f1c92dd7fd9692bbcf2
31 août 2023
2022 APPELANTE : Mme [U] [M] épouse [M] née le 15 août 1985 à [Localité 4] (99° [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Michèle BLANC, avocat au barreau d'ANNECY substitué par Me Clément
CHAMBRE 8 SECTION 3
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7 mai 2026
de Valenciennes APPELANTS Monsieur [V] [A] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 1] Madame [F] [C] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 1] Représentés par Me Clément
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01217_20250304
4 mars 2025
En outre leur activité dans la zone d'implantation potentielle a été estimée comme étant moyenne à forte pour la partie centrale, avec un taux d'activité très fort pour la pipistrelle de Nathusius, la
Pôle 6 - Chambre 4
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10 avril 2019
Olivier MANSION, conseiller Greffière, lors des débats : Mme Clémentine VANHEE Présence lors des débats de Mme Julie BOURLON, avocat stagiaire ARRET : - contradictoire - par mise à disposition
Rétention Administrative
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12 mai 2022
Chu Koye Ho, greffière, dans l'affaire : - Mme [O] [L], née le 19 avril 1976 demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisée au CHS de [Localité 2], comparante, représentée par Me Mathilde Clément
6253cb7abd3db21cbdd8d9b3
23 mars 2011
Monsieur Jean-Pierre X... devait exercer ses fonctions sous l'autorité de Monsieur Jean-François A..., de Monsieur Clément B... à compter de juillet 2005 et de Monsieur Luis C... à compter du 1er juillet
Chambre civile
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18 avril 2023
LANROSE PARTIE INTERVENANTE CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DE LA MARTI NIQUE ET DE LA GUYANE COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 18 AVRIL 2023
1ère CHAMBRE CIVILE
69f04514cdc6046d47cd0182
27 avril 2026
DOMOFRANCE [Adresse 2] Représentée par Me Clémentine PARIER-VILLAR de la SELARL DYADE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles
1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00346_20260312
12 mars 2026
La synthèse des impacts du projet sur les sites et paysages majeurs, située aux pages 358 et suivantes du volet paysager de l’étude d’impact, ne relève d’ailleurs aucun impact fort et uniquement de rares
2ème chambre section A
6a045365cdc6046d47939d3c
30 avril 2026
qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Clément
DCA_24BX01649_20250408
8 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Clémentine Voillemot, - les conclusions de M. Sébastien Ellie, rapporteur public, - et les observations de M. Z AY.
Chambre 4-1
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4 juillet 2025
Elle a embauché Mme [DN] [E] au poste d'auxiliaire de vie au sein de la structure d'accueil La cabane de Clémentine à compter du 26 août 2013 par contrat de travail à durée déterminée à temps partiel en
Pôle 5 - Chambre 4
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3 mai 2017
- signé par Madame Irène LUC, Présidente et par Madame Clémentine GLEMET, greffière à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire.
Pôle 5 - Chambre 16
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8 décembre 2020
- signé par François ANCEL, Président et par Clémentine GLEMET, Greffière à qui la minute a été remise par le magistrat signataire. I- FAITS ET PROCEDURE: 1.
Pôle 6 - Chambre 11
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9 avril 2019
, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente Monsieur Didier MALINOSKY, Vice-président placé Monsieur Denis ARDISSON, président Greffier, lors des débats : Mme Clémentine
6253cdddbd3db21cbdd94c4d
19 janvier 2021
De plus fort, le Kbis de la société Energy Lab ne précise pas l'existence d'un établissement secondaire à cette adresse. 33.
2e chambre sociale
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29 octobre 2025
' Propos homophone vis-à-vis des collègues de travail Le Vendredi 13 Décembre 2019, suite à votre intervention sur la Résidence Villa Clémentia, vous avez tenu des propos homophone et Injurieux vis-à-vis
3e chambre sociale
66ab251eba731fad7dd354a6
31 juillet 2024
Portalis DBVK-V-B7D-N7QR ARRET n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 DECEMBRE 2018 N° RG9120170016 APPELANT : Monsieur [C] [F] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Clément
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