CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 173 résultats pour « Clauzon »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd9278c

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

.-83700 SAINT RAPHAEL Représenté par la SELARL D & S LEGAL, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme Claudine Marie Louise Georgette X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7cbd3db21cbdd8b270

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

Claudine épouse Y... aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 08 Octobre 2007c/Monsieur X

6253ca88bd3db21cbdd8b473

Appel

6 juin 2008

6 juin 2008

Claudine Dossier no 07/01249 COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt rendu publiquement le six juin deux mille huit, Sur appel d'un jugement du Tribunal Correctionnel d'AMIENS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f359

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

No 11/ 00056 AFFAIRE : Claudine X... C/ SARL GRAPHIC WAY ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca90bd3db21cbdd8b5fa

Appel

30 juin 2000

30 juin 2000

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de PARIS - RG n : 1999/55531 (Mme GRANGE) Date ordonnance de clôture : 8 Juin 2000 Nature de la décision : RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE Décision : INFIRMATION APPELANTE : Mme Claudine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f485

Appel

6 décembre 2006

6 décembre 2006

ET CLAUDINE A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca08bd3db21cbdd89df6

Appel

5 février 2008

5 février 2008

F., Mme Claudine B... et la S. A. A. G. F. COURTAGE IART, en présence de la C. P. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c861bd3db21cbdd851e7

Appel

30 juin 2000

30 juin 2000

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de PARIS - RG n : 1999/55531 (Mme GRANGE ) Date ordonnance de clôture : 8 Juin 2000 Nature de la décision : RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE Décision : INFIRMATION APPELANTE : Mme Claudine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d71

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

RG N : 12/ 01510 AFFAIRE : Claudine X..., Norbert X... C/ Alejandra Z... D. B/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc77bd3db21cbdd902ec

Appel

18 février 2013

18 février 2013

APPELANTE SOCIETE DIFAG SAS Alfred Lumière Zi de Jarry 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Maître MATRONE (SELARL DERAINE JEAN-MARC Toque 23), avocat au barreau de la Guadeloupe INTIMÉE Madame Claudine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b16a

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

représentée par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, avoués à la Cour assistée de la SCP JOUAN- WATELET, avocats au barreau de PARIS INTIMES : Madame Claudine Y... veuve X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92455

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

Christian K..., Mme Claudine L..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd9247d

Appel

27 mai 2015

27 mai 2015

C/ Mme Claudine Y... S. B/ E.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

616290dce498f0b428bb83f0

Appel

15 mai 2013

15 mai 2013

de DOUAI REF : BP/AMD APPELANTS Monsieur [Y] [P] né le [Date naissance 2] 1928 à [Localité 2] demeurant [Adresse 2] 59870 [Localité 3] Monsieur [Q] [T] [R] - Décédé - Madame Claudine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936a8

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

L'HOSPITALISATION No RG : 16/ 04027 No MINUTE : 16/ 56 Appel de l'ordonnance rendue le 25 Octobre 2016 par le Juge des libertés et de la détention de COUTANCES APPELANT : Madame Claudine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4e4

Appel

4 février 2008

4 février 2008

Sur les préjudices des proches Les préjudices moraux et d'accompagnement de Claudine Z..., Caroline Z..., Odette Z... et Hélène C... ainsi que le préjudice matériel de Claudine Z... qui n'est pas contesté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0c2

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

CHAMBRE ECONOMIQUE ARRET DU 29 AVRIL 2008 RG : 07 / 01040 JUGEMENT DU TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX DE CHATEAU THIERRY EN DATE DU 16 juin 2005 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame Claudine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0fd

Appel

13 février 2012

13 février 2012

APPELANTE : Mme Claudine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac69

Appel

15 octobre 2007

15 octobre 2007

Par jugement du 24 Janvier 2006 le Tribunal de Grande Instance de PARIS, a débouté Mademoiselle Claudine X... de l' intégralité de ses demandes et l' a condamnée aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90869

Appel

1 juillet 2013

1 juillet 2013

FAITS ET PROCÉDURE Par déclaration du 03 août 2010 déposée au greffe de la juridiction, Mme Claudine X...a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale (T. A. S.

Source officielle

Page 4 sur 159

← PrécédentSuivant →