Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre D
603492eb87a4417fbfcf1e2a
10 novembre 2016
10 novembre 2016
avocat au barreau de BEZIERS SAS POLYGONE BEZIERS Prise en la personne de son représentant légal domicilié de droit au dit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me BOURDAROT-COUSY
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA00730_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
D E, représentés par Me Coussy, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1906208 du 16 décembre 2021 du tribunal administratif de Melun ; 2°) à titre principal, d'annuler l'arrêté du 9 mai
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX01433_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 24 avril 2020, l'association de Défense des riverains contre la gravière de la Lande Basse et autres, représentés par Me Coussy, demandent à
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fdab0c1a9a76941d9aa7b34
5 juin 2019
5 juin 2019
caractérise par une combinaison d'éléments distinctive, qui reflète les codes et les valeurs propres à l'enseigne, à savoir : - un sol en parquet à lattes en bois marron clair, afin de créer une image cosy
Source officielleChambre sociale
66878cdb05d6f7f678d49184
4 juillet 2024
4 juillet 2024
aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, magistrat rapporteur, assistée de Madame Natacha COUSSY
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01009_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 27 septembre 2021 et le 14 février 2023, le CHU de Bordeaux, représenté par Me Coussy, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de
Source officielle1ère ch. civile
68660f82bbe0ac41ca81b169
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Elle précise que la nouvelle procédure de M. et Mme [O] engagée le 6 août 2015 ne visait que la nouvelle attraction «'Jurassic coaster'» à l'exclusion de toute demande concernant «'Le train de la mine'
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65a23c807ca18b0008e5821c
12 janvier 2024
12 janvier 2024
1966 à [Localité 5] (ALGERIE) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Sofia SOULA-MICHAL de la SELARL CABINET ADS - SOULA MICHAL- MAGNIN, avocat au barreau de LYON substituée par Me Annabelle COASSY
Source officielleChambre sociale
66878cdb05d6f7f678d49188
4 juillet 2024
4 juillet 2024
aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, magistrat rapporteur, assistée de Madame Natacha COUSSY
Source officielle1ère Chambre D
603367cb1e7af71c6c90809c
22 juin 2017
22 juin 2017
audit siège [Adresse 5] [Adresse 6] [Adresse 2] Représentée par Me Alain COHEN BOULAKIA de la SELARL JURIPOLE SELARL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me BOURDAROT COUSY
Source officielle1ère Chambre
6799c4415331f58c9ee86ff0
28 janvier 2025
28 janvier 2025
- des tests sur banc d'essai devaient être effectués au sein de la société WEST COAST à [Localité 5], le 6 décembre 2016 Il a été constaté que le véhicule de M. [T] avait parcouru 147 886 kms.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd865a9
14 novembre 2002
14 novembre 2002
260 Avenue Guillaume du Vair 13546 AIX EN PROVENCE CEDEX 04 Représentée par Me Béatrice DUPUY, Avocat au Barreau de MARSEILLE APPELANTE CONTRE Monsieur Abdelkader Z... 21 rue des Vignes, Bât 10 Cité Corsy
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01578_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
pièces du dossier que l'ensemble commercial projeté était composé d'un magasin " Connexion " de 754 m², dédié à l'équipement de la maison, d'une cellule sans destination de 350 m², d'un magasin " But Cosy
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63d37ae1d1bc2605de4b4bf5
26 janvier 2023
26 janvier 2023
notifi er votre licenciement pour faute lourde, compte tenu des éléments suivants : Votre Refus de plusieurs contrats importants sans en avisé la direction ( LF System, ISP,Foulk contact, Association coast
Source officielleChambre sociale
66878cdb05d6f7f678d49182
4 juillet 2024
4 juillet 2024
aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, magistrat rapporteur, assistée de Madame Natacha COUSSY
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-N6JD S.A.S. C LES VIGNESc/S.A
67ecc9ccdab039e415d9331a
1 avril 2025
1 avril 2025
VIGNES, inscrite au RCS de Paris sous le numéro 850 958 950, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Benoît COUSSY
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907e9
8 avril 2013
8 avril 2013
.-4216 BIGGERA WATERS-GOLD COAST-AUSTRALIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Février 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Pierre GAUSSEN, Président
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6789f305e53fca3659f673d6
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Par acte du 9 février 2021, la société Fortim, représentée par son administrateur judiciaire, a cédé à la société Cosy home, devenue Fortim patrimoine, le droit à présentation de clientèle de la société
Source officielle1ère Chambre C
60337e6c6b969c3234c08683
6 juin 2017
6 juin 2017
[Adresse 4] [Adresse 4] représenté et assisté de Me Alain COHEN BOULAKIA de la SELARL JURIPOLE, avocats au barreau de MONTPELLIER avocat postulant et plaidant substitué par Me Sandrine BOURDAROT-COUSY
Source officielleChambre sociale
66878cdb05d6f7f678d49180
4 juillet 2024
4 juillet 2024
aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, magistrat rapporteur, assistée de Madame Natacha COUSSY
Source officiellePage 4 sur 6