qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Romuald COHANA

née le 30 Septembre 1973 à CENON (33150) de nationalité Française Chez Mme Z...Béatrice ... 64800 COARRAZE non comparant COFIDIS 61 avenue de Halley 59667 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX non

[D] [Z] a été entendu en dernier et a dit que ce qu'il a fait est mal, le Coran explique que c'est grave. Tuer quelqu'un d'innocent c'est tuer l'humanité entière.

DBVW-V-B7K-IY3K N° de minute : 190/26 ORDONNANCE Nous, Marie-Dominique ROMOND, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de Colmar, agissant par délégation de la première présidente, assisté(e) de Coralie

.-19490 SAINTE FORTUNADE représentée par Me Philippe CAETANO, avocat au barreau de CORREZE Monsieur Jorge Manuel Y...

Société TRIMAST HOLDING SARL, société de droit caïman [Adresse 8] [Adresse 6] Représentée par Me Martine CHOLAY, avocat au barreau de Paris, toque : B0242 Ayant pour avocat plaidant Me Romuald COHANA

Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/00365 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJYEW Vu le recours formé par : SELARLU [C] [N] AVOCAT [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Romuald COHANA

P PARIBAS exclut de l'assiette de calcul de la rémunération moyenne la prime annuelle versée par la société COFRAZ dans laquelle M. A... a été détaché. M.

Lafon, - les conclusions de Mme Fougères, rapporteure publique, - les observations de Me Corazza subsistant Me Alibert pour FranceAgriMer, et de Me Gal pour l’exploitation agricole à responsabilité limitée

B, animateur territorial principal de 2ème classe, a été recruté en qualité de coordinateur du service " enfance-jeunesse " par la commune de Coarraze le 1er février 2016.

civile et des articles L. 740-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; Vu l'arrêté de placement de rétention administrative pris par la préfecture de la Corrèze

cour a : - rejeté les demandes d'annulation du jugement, - confirmé le jugement sauf en ce qu'il a déclaré sans objet la demande de constat de nullité du mandat de syndic de la société Cabinet Corraze

siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentées par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Romuald COHANA

Française 41 rue Sonia METON 64510 BORDES non comparant INTIMEES : Société FREE 75371 PARIS CEDEX 08 Société SPORT 2000 SARL TWINCO Rue du docteur Calmette Zone Intermarché 64800 COARRAZE

INSERT [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Romuald COHANA de la SELEURL SHARP, avocat au barreau de PARIS, toque : A387 Monsieur [O] [G] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité

[Adresse 4] [Localité 7] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2019/006676 du 15/11/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) Représentée par Me Virginie COARRAZE

Communauté de communes du Rabastinois (CORA) — Copie de l'intégralité des documents relatifs : 1) au permis d'aménager accordé le 24 juillet 2013 ; 2) au permis de construire n° PC 08122015A0016 ; 3) au

Le 20 juillet 2025, [Q] [H] a été écroué à la Maison d'arrêt de Lyon Corbas en détention provisoire dans l'attente de sa comparution en audience de jugement et par décision du 22 juillet 2025, [Q] [H]