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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
680b1d9a2c124f4fd8d671de
24 avril 2025
24 avril 2025
[P], exerçant sous l'enseigne « Pegaze » aux fins de création et de maintenance de deux sites internet, l'un dédié au bien être (L'étoile bien-être) et l'autre aux activités créatives (L'étoile créative
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac05
18 octobre 2007
18 octobre 2007
Le 28 juillet 1994, la SARL a fait l'objet d'un plan de cession, sans que le matériel ne soit repris par la société Image Créative.
Source officielleChambre 3-1
6364ba1ae405357f749ea47c
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Selon elle, les logiciels ne pourraient au demeurant être soumis au régime de la licence CREATIVE COMMONS.
Source officielleChambre sociale 4-2
67f750a16527a11effc4b62d
9 avril 2025
9 avril 2025
INTERNATIONAL NEW CREATIVE CONCEPT [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0148 *****
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92df9
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Cristian Y...
Source officielleRéférés
69d73ffccdc6046d479bd17e
8 avril 2026
8 avril 2026
JAC JARDIN D'ART CREATIF, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 7] [Localité 5] et S.A.R.L.
Source officielleChambre commerciale
62ce639a9a20ce9fcf1268bf
12 juillet 2022
12 juillet 2022
* ** FAITS, PROCÉDURE - PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : La SARL FG Créative cuisine, dont le gérant est [W] [G] a une activité de traiteur et de vente de produits alimentaires.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c569
2 juillet 2008
2 juillet 2008
CDG Participations (ci-après CDGP), est une société holding qui contrôle six filiales dont l'activité est consacrée au commerce de détail dans les aéroports : Créative (boutiques de mode, de maroquinerie
Source officielle1ère chambre civile
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20 janvier 2026
20 janvier 2026
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère chambre civile ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DES CONCLUSIONS DE L'INTIMÉ N° RG 25/03223 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QWMY APPELANTE : La SCI LA CRESSOISE au capital
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86ce1
16 décembre 2004
16 décembre 2004
tel que remis à l'agence de publicité lors de son stage, la société Léo BURNETT étant dans l'impuissance à démontrer son propre travail créatif, soutient que cette appropriation est fautive et génératrice
Source officielleChambre 3-1
6348fedd63d497adffda3d97
13 octobre 2022
13 octobre 2022
La société ROGNES PISCINES a appelé dans la procédure la société AXELLIANCE CREATIVE SOLUTIONS qu'elle considérait comme son assureur pour qu'elle la garantisse des éventuelles condamnations prononcées
Source officielle3e chambre civile
662b43c6fe254500083148e0
25 avril 2024
25 avril 2024
ENTORIA venant aux droits de la SAS AXELLIANCE CREATIVES SOLUTIONS représenté par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] [Localité 8] et S.A LLOYD'S
Source officielle17e chambre
63b677b7a853827c9026d306
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Du fait de cette « disparition » qui a laissé l'équipe créative sans management et surtout sans savoir quels seraient les axes créatifs qui pourraient être présentés au client le 25 juin, nous avons été
Source officielleChambre 3-1
665aba3c97d59200081072a1
18 janvier 2024
18 janvier 2024
SEA SAF SL-C6, SEA SAFE SL-R6, - plans et dossiers techniques listés aux points numéros 9 et 37 des conclusions du 22 janvier 2021, - rejeté la demande d'annulation concernant les douze éléments créatifs
Source officielle19e chambre
635a21f3c549ea05a7cd2df8
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[T] a été nommé président de la société Arjowiggins Creative Papers, filiale de la société Arjowiggins SAS.
Source officielleChambre 1-4
6789fc4d11ec33b4fa0f17fe
16 janvier 2025
16 janvier 2025
qualité d'appelant dans le dossier joint RG 20/10219 , demeurant [Adresse 4] représentée par Me Olivia CHALUS-PENOCHET, avocat au barreau de NICE SAS ENTORIA venant aux droits de la SAS AXELLIANCE CREATIVE
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6035dc886a6cb5430385740b
10 février 2016
10 février 2016
Les socie'te's CREATIVE CYCLES PVT et GREAT CYCLES PVT n'ont pas e'te' en mesure de de'montrer la re'alite' des coûts lors de la mission communautaire au Sri Lanka.
Source officielle1re chambre 1re section
5fca68991e934e52438902ad
27 octobre 2020
27 octobre 2020
Elle excipe de son activité créative Elle considère que l'association du slogan, de la machine à sous et du code couleur révèle d'un réel effort créateur.
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f52
26 janvier 2018
26 janvier 2018
Il soutient donc que toutes ces photographies reflètent des choix libres et créatifs reflétant sa personnalité et sa démarche artistique.
Source officielle1ère Chambre
69f1967fcdc6046d47ed9c36
28 avril 2026
28 avril 2026
notamment retenu que : - sur la demande de communication de pièces, la société LES COMPTOIRS DU PATRIMOINE fournit avec sa pièce n°1, le contrat établi entre les sociétés DET INGÉNIERIE et AREA CREATIO
Source officiellePage 4 sur 31