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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 3-2
6618cef77935f50008be3ff9
11 avril 2024
11 avril 2024
CAVE CROISETTE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-françois JOURDAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de CANNES en date du
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6035ff35749c6c648a37bb8d
15 janvier 2016
15 janvier 2016
, Condamné la société AMBROISE CROIZAT aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab44
11 janvier 2008
11 janvier 2008
APPELANT Syndicat des Copropriétaires 67 CROISETTE, pris en la personne de son syndic en exercice, BUSQUET GESTION, 22 boulevard de la République 06400 CANNES, demeurant 67 boulevard de la Croisette
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b9f
22 juin 2007
22 juin 2007
Par mémoire reçu le 31 juillet 2006, la SCI " LA CROISETTE " demande à la Cour de réformer le jugement entrepris, et statuant à nouveau, -fixer les indemnités dues à la SCI LA CROISETTE àla somme de 121
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA00871_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Dès lors, la requête de la SCI " Croisette 67 " est manifestement irrecevable et doit être rejetée, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01391_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SAS Casino Centre Croisette a demandé au tribunal administratif de Nice de lui accorder le remboursement du crédit d'impôt pour manifestations
Source officielle1ère Chambre civile
661f66012313f20008a525c5
16 avril 2024
16 avril 2024
[I] [S] son président, a vendu a la société civile immobilière (SCI) de la Croisette, représentée par M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01905_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
l'arrêté du 3 janvier 2023 par lequel le maire d'Ailhon (Ardèche) a refusé de lui délivrer un permis d'aménager pour la création d'un lotissement de quatre lots à bâtir sur un terrain situé chemin du Crouzet
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd89510
6 juillet 2007
6 juillet 2007
livrées, la société SAM FRIMO verse aux débats une facture 02/7152 du 4 juillet 2002 adressée à sa cliente et ainsi rédigée : " crevette crue freshwater - origine Thaïlande 4/6 124 CRT ............
Source officielleChambre 1-2
63ca42099066fd7c90fc22f9
19 janvier 2023
19 janvier 2023
CANNES CROISETTE IMMOBILIER C/ Syndic. de copro.
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fe8
1 mars 2016
1 mars 2016
No 14/04208 AFFAIRE : SARL SOCIETE IMMOBILIERE LA COMETE C/ SAS AUX GALERIES DE LA CROISETTE Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 05 Juillet 2012 par le Tribunal de Grande Instance
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9e6
2 avril 2008
2 avril 2008
Elle soutient que cette usine n'a pas vocation à transformer le produit mais seulement à le conserver, la crevette étant un produit éminemment périssable, fragile et rapidement impropre à la consommation
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858dd
16 octobre 2001
16 octobre 2001
C/ SCP CROZAT-BARAULT-MAIGROT, Y..., Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b601
16 octobre 2001
16 octobre 2001
C / SCP CROZAT- BARAULT- MAIGROT, AB..., AC...
Source officielle2ème chambre
5fdcad38a5f0e012680e0605
7 novembre 2018
7 novembre 2018
A l'issue de la période du moratoire, deux arrêtés du 4 mars 2011 ont entendu favoriser la création des unités d'une capacité supérieure à 500 kilowatt crête (kW c) et ont prévu la mise en place de procédures
Source officielleCour d'Appel
6253c9c8bd3db21cbdd8935c
18 octobre 2007
18 octobre 2007
Jacques BARILLOT-CREUZET ; que le 8 juin 1994, M.
Source officielle2ème Chambre
6710aa4fbe64d7e510244f82
15 octobre 2024
15 octobre 2024
en date du 28 novembre 2019, Monsieur [T] a demandé au juge des référés du tribunal judiciaire de Valence que les opérations d'expertise soient rendues communes et opposables aux sociétés Fermetures Crozet
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852e1
26 septembre 2001
26 septembre 2001
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE LG/ ARRÊT N ° 718 AFFAIRE N : 97/02933 AFFAIRE SCP CROCHET CALSAC BOUTROY C/ X...
Source officielleAvis
CADA:20151367
23 avril 2015
23 avril 2015
opposé par le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie à sa demande de communication des résultats bruts anonymisés des plans de surveillance et de contrôle des denrées animales (viandes, crevettes
Source officielleETRANGERS
692558debbc24b0cc5e15b8c
23 novembre 2025
23 novembre 2025
[C] [O] né le 07 Décembre 1991 à [Localité 3] (CROATIE) de nationalité Croate Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté
Source officiellePage 4 sur 57
J CROZET CONSEIL
30/07/2026
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CROZET IMMOBILIER
30/07/2026
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SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CROZET
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
21/07/2026
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MOINARD-CROZET
14/07/2026
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MA P'TITE CRECHE CROZET
09/07/2026
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