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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85ef3
31 janvier 2002
31 janvier 2002
Aux termes d'une collaboration de dix ans, Jean-Pierre X... et David Y... ont créé deux personnages originaux dénommés << La Crevette >> et << L'Ours de Bronze >> dits << Les Monstres >>.
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938a0
6 janvier 2017
6 janvier 2017
David X... et la SARL Sam Group, - condamner à ce titre M.
Source officielleOpp. Taxes
5fddfb55b1f7cf9c4f362a02
10 juillet 2018
10 juillet 2018
DEMANDEUR Maître Alain-David X..., demeurant [...] représenté par Me B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e38
8 décembre 2017
8 décembre 2017
David Z..., pourrait « vendre immédiatement tous les biens sauf l'université et que M. David Z...s'engageait à transmettre la moitié des droits de l'université au nom de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cd1
20 juillet 2017
20 juillet 2017
APPELANT Monsieur David X... né le 13 Novembre 1977 à ORLEANS (45000) ...
Source officielleChambre 1 A
6352368e8c924eadffcc4713
19 octobre 2022
19 octobre 2022
, de condamner la SARL CABINET COLOM DAVID à payer à la SELARL ORL DU DOCTEUR [R] la somme de 54.348,17 € à titre de dommages et intérêts, de condamner la SARL CABINET COLOM DAVID à payer à la SELARL ORL
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e49b
5 juillet 2011
5 juillet 2011
Monsieur David X...a relevé appel de ce jugement.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6979be7ccdc6046d47f34ecb
27 janvier 2026
27 janvier 2026
SAS LDN Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20240343 Représentée par Me Philippe OTTAVY de la SAS ENVERGURE AVOCATS, avocat
Source officielleChambre A - Commerciale
6628a171b2cb67000826a497
22 avril 2024
22 avril 2024
La SARL Arnaud David Assurances a conclu au rejet des demandes de l'URSSAF de Bretagne.
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b77
22 octobre 2014
22 octobre 2014
de ses demandes ; CONDAMNE Monsieur David X...à payer à la S.
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce14
5 février 2009
5 février 2009
David (D. P. A.
Source officielle1ère Chambre
66a099142be3e083f4fad58a
23 juillet 2024
23 juillet 2024
du 11 mai 2023 à 14 h 28 en complétant l'objet de l'appel par la phrase '- débouté la SARL DAVID-GOÏC et associés es qualités de toutes ses demandes.'
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce68
6 mai 2008
6 mai 2008
ABRISUD SCCOTM CHAPUS C / David X...
Source officielleChambre sociale
6031f0ba309c562936bb0066
31 mai 2018
31 mai 2018
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur David X... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be73
30 mai 2008
30 mai 2008
contestant l'attitude au volant de David Z
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b218
29 janvier 2008
29 janvier 2008
APPELANT Monsieur David X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b591
18 juin 2008
18 juin 2008
David né le 02 juin 1981 à JEMMAPES (Belgique) Fils de X... Marcel et de Y...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 23 Octobre 2007c/Monsieur X
6253cac6bd3db21cbdd8c05d
14 mars 2008
14 mars 2008
David, Jeronimo C / Ministère Public Dossier no 07 / 01055 CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd934a0
31 août 2016
31 août 2016
David Alfred X...
Source officielle1ère chambre civile B
6163a6071d97f2f687d912cc
9 novembre 2010
9 novembre 2010
Les consorts [L] ont rappelé en garantie la société Hardy Expertises, à l'encontre de laquelle la SCI David a également formé une demande de condamnation.
Source officiellePage 4 sur 491