CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_23NT01749_20241108
8 novembre 2024
Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23NT02160_20231222
22 décembre 2023
DCA_22NT02726_20240112
12 janvier 2024
Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_22NT02870_20240209
9 février 2024
1ère ch. civile
69005c1c2481d356bd1700c9
24 octobre 2025
: En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 15 octobre 2025 sans opposition des avocats devant Mme Magali DEGUETTE
DCA_24NT00390_20260311
11 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - les conclusions de M.
DCA_24NT00456_20251107
7 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - et les observations de Me Pavy, substituant Me Pollono, pour M. A... et Mme C... A....
DCA_24NT00914_20250919
19 septembre 2025
Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme H, ressortissante camerounaise et M.
DCA_24NT00946_20251205
5 décembre 2025
Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme K...
DCA_24NT01569_20260311
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet - et les observations de Me Le Floch, pour M. et Mme A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_24NT02432_20260130
30 janvier 2026
Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_24NT02614_20260213
13 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet - et les observations de Me Sachot, substituant Me Régent, pour M. A... F... et Mme B....
DCA_23NT01716_20250704
4 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - les conclusions de M.
DCA_23NT02591_20250919
DCA_22NT02810_20240503
3 mai 2024
DCA_22NT00211_20230526
26 mai 2023
Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique.
DCA_25NT00192_20251107
627ca8b44781dc057dee7d5d
11 mai 2022
Jean-François MELLET, conseiller, Mme Magali DEGUETTE, conseillère, Mme Anne-Laure BERGERE, conseillère, M.
DCA_23NT00959_20250404
4 avril 2025
DCA_24NT02182_20250502
2 mai 2025
Délibéré après l'audience du 1er avril 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Montes-Derouet, présidente, - M. Dias, premier conseiller, - M. Mas, premier conseiller.
Page 4 sur 80