Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
627368f4a58162057dac6560
4 mai 2022
4 mai 2022
[Date naissance 2] 1972 à [Localité 7] (47) de nationalité Française '[Adresse 5]' [Localité 4] Représenté par Me Marie DULUC, avocate postulante inscrite au barreau d'AGEN et par Me Florian DESBOS
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913d9
7 avril 2014
7 avril 2014
PLP-iB Grosse délivrée à Maître DESBLE, avocat Le SEPT AVRIL DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5b9
5 septembre 2011
5 septembre 2011
représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me Martine GOUT, avocat au barreau de CORREZE substituée par Me DESBLE, avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874e3
12 avril 2005
12 avril 2005
Cité Y... 36240 DESBES W.
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6de
9 mai 2012
9 mai 2012
Constance Y... veuve X... ... 35400 SAINT MALO non comparante ASSOCIATION TUTELAIRE D'ILLE ET VILAINE 63 avenue de Rochester CS 40613 35706 RENNES CEDEX 07 représenté par Mme Stéphanie DESNOS
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90ef7
27 novembre 2013
27 novembre 2013
.-19370 CHAMBERET Assisté par Me Carole DESBLE, avocat au barreau de CORREZE INTIMÉ --- = oO $ Oo =--- Nous Didier BALUZE, Conseiller de la Mise en Etat, assisté de Pascale SEGUELA, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd2d
2 mai 2011
2 mai 2011
représentée par la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoués à la Cour assistée de Me Carole DESBLE, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 10/ 4731 du 23/ 09/ 2010 accordée
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932b1
23 mai 2016
23 mai 2016
A demande relative à l'exercice de l'autorité parentale, de la fixation de la résidence habituelle des enfants mineurs, ou du droit de visite-parents non mariés Grosse délivrée Me DESBLE, Me ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91065
3 février 2014
3 février 2014
représenté par Me Carole DESBLE, avocat au barreau de CORREZE INTIME --- = = oO § Oo = =--- Communication a été faite au Ministère Public le 6 novembre 2013 et visa de celui-ci a été donné le 4
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00437_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
auprès de la société Austral Import, des irrégularités relatives à l'inventaire et à la valorisation des stock et des discordances entre la comptabilisation par la requérante d'achats réalisés auprès de Desto-K
Source officielle3ème chambre A
62c7ca7ecb8dca058e3e7c25
7 juillet 2022
7 juillet 2022
avocat plaidant, Me François PAQUET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEES : Société COMM exerçant sous le nom commercial INCOMM [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Florian DESBOS
Source officielleCour d'Appel
6253cd7cbd3db21cbdd937fa
12 décembre 2016
12 décembre 2016
APPELANTE Madame Christel X...épouse Y... ... ... 97129 LAMENTIN Représentée par Maître Daîna DESBONNES (toque 71), substituée par Maître BOUCHER, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST
Source officielle5ème chambre sociale PH
671740716a24f8a713323be8
21 octobre 2024
21 octobre 2024
de 45 h par semaine, le montant de ces indemnités journalières aurait été supérieur à celui qu'elle a effectivement perçu pour ces deux périodes d'arrêt de travail ; Vu le rapport de la société Delbos
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee6e
29 novembre 2011
29 novembre 2011
née le 11 Octobre 1972 à SOISSONS (02200) ... 3522O TRESBOEUF représentée par la SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET, avoués assistée de Me Anne ODORICO-DELBOS, avocat (bénéficie d'une aide
Source officielleChambre Prud'homale
672cb573802f3d66aeeffe31
16 janvier 2024
16 janvier 2024
du 02 Février 2023, enregistrée sous le n° 20/00053 ORDONNANCE DE MEDIATION DU 16 Janvier 2024 Monsieur [H] [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Elisabeth BENARD de la SCP DESBOIS-BOULIOU
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd57
3 mai 2007
3 mai 2007
18100 VIERZON représentée par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assistée de Me Marie-Thérèse DUCHEZEAU-ROUSSEAU, avocat au Barreau de BOURGES, membre de la SCP DUCHEZEAU, MORELLE, HU-DESBOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921eb
30 mars 2015
30 mars 2015
divorce Grosse délivrée Me LABROUSSE et Me DESBLE, avocats Le trente Mars deux mille quinze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92427
18 mai 2015
18 mai 2015
SB/ MCM DIVORCE Grosse délivrée Me CAETANO et Me DESBLE, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 18 MAI 2015 --- = = oOo = =--- Le dix huit Mai deux
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93201
2 mai 2016
2 mai 2016
E demande de modification de l'exercice de l'autorité parentale ou de la résidence habituelle des enfants mineurs Grosse délivrée à Me DESBLE, et Me BRU SERVANTIE, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES
Source officielleCour d'Appel
6253cd7cbd3db21cbdd9380e
12 décembre 2016
12 décembre 2016
APPELANTE SARL AUTO MOTO 4X4 ACTU BP 2099- ZI de Jarry 24 rue de l'Industrie 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Charles-Henri COPPET (toque 14), substitué par Maître DESBONNES, avocat au barreau
Source officiellePage 4 sur 14