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112 résultats pour « Desroussseaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb0ebd3db21cbdd8cc14

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

Jeanne un terrain à Rivière-Pilote section R no 514, lieudit quartier Desruisseaux d'une superficie de 45 a 75 ca. Par acte en date du 11 octobre 2002 M.

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

670a117af178dc2492b0fbe0

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

450 298 831, agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a41

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

personne de ses représentants légaux No SIRET : 435 274 444 ayant son siège au 18, place des Quinconces-33000 BORDEAUX Représentée et assistée sur l'audience par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69d9dcedcdc6046d47d948cc

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

avocat au barreau de PARIS, toque : E1677 Monsieur [Z] [I] immatriculé au RCS de [Localité 9] sous le n° 503 921 066 [Adresse 6] [Localité 10] Ayant pour avocat Me Emilie DECHEZLEPRÊTRE DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6a17d307cdc6046d473120d3

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

909, agissant poursuites et diligences prise en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualitè audit siège, [Adresse 5], [Localité 8] Représentée par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6032f04771cec8642536a95f

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

la personne de son président domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 4] [Adresse 4] Immatriculée au rcs de Nanterre sous le numéro 401 972 476 Représentée par Me Grégoire DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

60325e312f024d93505df36b

Appel

16 février 2018

16 février 2018

représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 3] Immatriculée au rcs de Nanterre sous le numéro 722 008 232 Représentées par Me Grégoire DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

65b20ed6c4cf860008dff584

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

d'Administration, Monsieur [T] [W], demeurant en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 5] Immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro : 542 110 291 représentée par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

12e chambre

6014f03b705f330eb91d6211

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

IARD N° SIRET : 542 11 0 2 91 [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Hervé KEROUREDAN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 40 Représentant : Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162cf6b8b4dc27576e7b72f

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

représentant légal dont le siège social est [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par la SCP GALLAND VIGNES, avocats au barreau de PARIS, Toque : L 0010 assistée de Maître Grégoire DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162cf718b4dc27576e7b769

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

légal dont le siège social est [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 4] représentée par la SCP GALLAND-VIGNES, avocats postulants au barreau de PARIS Toque : L0010 assistée de Maître Grégoire DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6868b37575a2d196dbc1913b

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

personne de son président domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 3] [Localité 5] Immatriculée au rcs de [Localité 9] sous le numéro 844 687 749 Représentée par Me Grégoire DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

60332cd6ea2a5a9e0e548cc7

Appel

13 septembre 2017

13 septembre 2017

Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Adresse 2] Représentée et assistée à l'audience de Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

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CA

4e Chambre A

603520b49b10b74bfdc6dcfa

Appel

16 juin 2016

16 juin 2016

B], demeurant en cette qualité audit siège social, demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fda559240554a9daa861a1c

Appel

24 juillet 2019

24 juillet 2019

Adresse 3] Représentée par Me Alain DELESTRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0625 Compagnie d'assurances ALLIANZ IARD [Adresse 4] [Adresse 5] Représentée par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3b9

Appel

14 janvier 2008

14 janvier 2008

septembre 2006 - Monsieur Alain REYNAUD, Conseiller à la COUR d'APPEL de NÎMES, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 13 novembre 2007, en remplacement de Madame DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a42

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

prise en la personne de ses représentants légaux intimé provoqué Ayant son siège au 18, place des Quinconces-33000 BORDEAUX Représentée et assistée sur l'audience par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a43

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

en la personne de ses représentants légaux intimé provoqué Ayant son siège au 18, places des Quinconces-33000 BORDEAUX Représentée et assistée sur l'audience par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a44

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

représentants légaux No SIRET : 435 274 444 intimé provoqué ayant son siège au 18, place des Quinconces-33000 BORDEAUX Représentée et assistée sur l'audience par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a46

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

représentants légaux No SIRET : 435 27 4 4 44 et intimée provoquée Ayant son siège au 18, place des Quinconces-33000 BORDEAUX Représentée et assistée sur l'audience par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle