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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf48

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

Didier X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd915a0

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

Prononcé la nullité du contrat de prêt immobilier en raison de la vente du 18 juillet 2007 entre la société Générale et M Didier X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba9bd3db21cbdd8df24

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

OSIATIS SYSTEMS C/ Didier X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3dbd3db21cbdd8f95e

Appel

12 juillet 2012

12 juillet 2012

-débouté Didier X...de sa demande de remboursement de rente accident de travail de novembre 2010 - débouté Didier X...de sa demande de partage par moitié des sommes figurant sur le contrat ACMN AVENIR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4b5

Appel

9 mai 2008

9 mai 2008

Didier C / Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4f5

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

du 28 septembre 2006 du TRIBUNAL D'INSTANCE DE LOUVIERS prononçant la mise sous tutelle de Didier X...et désignant l'ADAE en qualité de tuteur ; Vu les dernières conclusions de Didier X...et de l'ADAE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e59b

Appel

31 août 2011

31 août 2011

No 10/04206 AFFAIRE : Didier X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c479

Appel

30 septembre 2008

30 septembre 2008

Par déclaration en date du 24 juillet 2007, Didier X... a interjeté appel de cette ordonnance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c40

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

Y... prise en la personne de Maitre Didier X... ès qualités de séquestre ayant son siège au...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915ec

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

Didier X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d68

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

Monsieur Didier X... s'oppose aux prétentions de la SAS TRANSPORT ROUTE SERVICE-TRS dont il souligne la vitalité économique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922b8

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Didier Z.... Sur la demande en paiement de dommages et intérêts Mme Michèle Y... et M. Didier Z... ne caractérisent pas un abus de droit d'ester en justice de M. Guy X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91826

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

Didier X... dépose de nouvelles conclusions reçues par le greffe le 23 décembre 2013.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69f44a05cdc6046d472f15d1

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[N] [A] Représentant : Me Didier CAPOROSSI de l'ASSOCIATION FAURE MARCELLE ET CAPOROSSI DIDIER, avocat au barreau de TOULON S.A.S.U.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd89710

Appel

30 août 2007

30 août 2007

Didier Z...A... SILVA A... Q...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878be

Appel

24 novembre 2005

24 novembre 2005

APPELANT : Monsieur Steffen X... 8, rue de Boyer 69160 TASSIN LA DEMI LUNE représenté par Me LIGIER DE MAUROY, avoué à la Cour assisté de Me Alain AUCOIN, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fb4

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

C/ Didier Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c895bd3db21cbdd85b01

Appel

10 décembre 2002

10 décembre 2002

Statuant sur l'appel régulièrement formé par la société DIDIER CLAUDE, en présence de Madame Christine DE X..., ès qualités de représen- tant des créanciers et Monsieur Didier Y..., ès qualités de commissaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89cbd3db21cbdd85c39

Appel

19 février 2002

19 février 2002

DU 19 Février 2002 ------------------------- M.F.B Didier Bernard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aeab

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Le 30 juillet 1997, la société ITS a réglé sa commission à la société DIDIER LEBRUN YACHTING.

Source officielle

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SIREN 938078508Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

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31/07/2026

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SIREN 991587361Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

31/07/2026

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QUINTON, Didier, Luc, Joseph

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31/07/2026

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Créations

Da, Didier

SIREN 107781569Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne

31/07/2026

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DELEPINE, Damien, Didier, Dany

SIREN 514065838Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

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