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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
62c7ca17cb8dca058e3e7aae
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Un décollement localisé du papier peint en pied de la baie de droite laisse apparaître une pigmentation prononcée de la paroi de carreaux de plâtre constituant le doublage intérieur.
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93232
11 mai 2016
11 mai 2016
TPM, de -dire que la non façon résultant du défaut de doublage de l'allège de la fenêtre, dès lors qu'elle ne compromet pas la solidité de l'ouvrage ni ne le rend impropre à sa destination, ne relève
Source officielleChambre sociale 4-1
6690c77c0d808eb34e455866
11 juillet 2024
11 juillet 2024
au barreau de PARIS, vestiaire : P0505 - N° du dossier 18338 APPELANT ET Monsieur [I] [X] né le 06 janvier 1969 à [Localité 5] (93) [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Emmanuel DOUBLET
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d177
5 mai 2009
5 mai 2009
certain nombre de travaux ont dû être réalisés par des entreprises tierces dont elle verse les factures et qui correspondent à des travaux sur ascenseur, l'aspiration des sous-sols et des reprises de doublage
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1ab
5 mai 2009
5 mai 2009
certain nombre de travaux ont du être réalisés par des entreprises tierces dont elle verse les factures et qui correspondent à des travaux sur ascenseur, l'aspiration des sous-sols et, des reprises de doublage
Source officiellePremier président
66b5b1021eb0145eaea82ec2
8 août 2024
8 août 2024
En décembre 2019, Monsieur [T] [Z] a commencé à constater la dégradation des doublages en partie basse côté rue.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939f1
17 février 2017
17 février 2017
à l'effet de voir, sur le fondement de la garantie des vices cachés, résoudre la vente, subsidiairement, de les entendre condamner au paiement des sommes de 5.146,67 € TTC au titre des travaux de doublage
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA04355_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
remise en cause ; la minoration alléguée du chiffre d'affaires réalisé au titre des " chutes " ne tient pas compte des conditions réelles d'activité de la société, notamment de l'existence d'un " doublage
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
67ef6fb17985d82da296f73d
3 avril 2025
3 avril 2025
Ces doublages sont bien des éléments d'équipement dissociables installés sur l'existant et ne constituent donc pas un ouvrage à part entière.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
627f48e1551627057d32e032
13 mai 2022
13 mai 2022
L'expert précise, à ce niveau, que l'humidité derrière les doublages muraux cumule avec les remontées capillaires et les traversées d'eau extérieures par la défaillance du ravalement et ajoute que les
Source officielleChambre Commerciale
6162fa96687317f24325afbe
28 juin 2012
28 juin 2012
La SOCIETE GENERALE a reconnu sa responsabilité au titre de la destruction du doublage des murs et des rampants du toit provoquée par le rehaussement du plancher, qui aurait été, selon elle, expressément
Source officielle8ème chambre
63c8eed3dc5b777c90992eed
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Il a noté que de l'eau stagnait sur le radier endommageant le rail métallique au bas du doublage. Il a constaté une forte humidité au droit des murs en périphérie du sous-sol existant.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
653a06bcd0451e8318d0ead7
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[X] dans son rapport du 15 décembre 2017, à savoir : la pose d'un doublage acoustique sur la paroi du couloir côté appartement [F] séparative vis-à-vis de leur appartement(doublage type '¿ Placostyl'
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd87a14
8 décembre 2005
8 décembre 2005
H... indique que c'est à la suite des dégâts causés par l'inondation exceptionnelle de décembre 2000, classée catastrophe naturelle, que l'acquéreur a entrepris la démolition des doublages du rez-de-chaussée
Source officielleChambre Civile
66a1ea89f87273063ab3f54a
22 juillet 2024
22 juillet 2024
limitation du droit à indemnisation de la victime à hauteur de 75 %, au motif que l'intimée a reconnu qu'elle circulait sur la piste cyclable au moment des faits, alors qu'elle était en scooter et doublait
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c2fa
21 février 2008
21 février 2008
la camionnette ; que les déclarations de Madame D... concordaient avec cet exposé, puisqu'elle a dit aux gendarmes avoir vu un véhicule qui venait de dépasser "devant ma fille", puis un autre qui doublait
Source officielleChambre 4-8
62bfe09c413a8b69b32bf047
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Elle a sollicité la révision de cette pension de réversion à compter du 1er mars 2017, afin qu'il soit tenu compte du bénéfice du doublage de la durée d'exposition au feu et au combat des anciens combattants
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c109d0bf9fd47c90a13e4a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Ils ont consisté au remplacement partiel de cloison de doublage au niveau du hall d'entrée et reprise d'une partie de l'installation électrique impactée par ces travaux.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6162af179547460d26ddb692
1 février 2012
1 février 2012
Un problème de « doublage » a surgi fin 2003 nécessitant l'intervention répétée de Heidelberg et n'a disparu que le 21 octobre 2005 suite à un réalignement des 5 groupes d'impression.
Source officielle4ème Chambre
69cf5067cdc6046d47f20f01
2 avril 2026
2 avril 2026
payer M. et Mme [W] au titre des désordres causés aux existants : - pour le rattrapage des enduits : 565,09 euros TTC, à actualiser sur l'indice BT 03, - pour la reconstruction des cloisons de doublage
Source officiellePage 4 sur 62